Envoi commercial + produit offerts ?
yvannavy
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Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour à tous
Je sollicite aujourd'hui votre aide concernant une question d'envoi à but commercial.
En effet je me prepare ç faire parvenir à une boutique en dehors de l'EU, une livraison de marchandises type vêtements. Cependant je souhaiterais y ajouter 2 produits offerts.
La question ici est de savoir comment faire figurer ces produits sur la facture. Est il possible de les mettre à 0€ ?
Merci pour votre aide
Je sollicite aujourd'hui votre aide concernant une question d'envoi à but commercial.
En effet je me prepare ç faire parvenir à une boutique en dehors de l'EU, une livraison de marchandises type vêtements. Cependant je souhaiterais y ajouter 2 produits offerts.
La question ici est de savoir comment faire figurer ces produits sur la facture. Est il possible de les mettre à 0€ ?
Merci pour votre aide
1 réponse
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Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention Ambassadeur 14 519
Bonjour
Tu peux les qualifier du terme 'sample' (Valeur 0€).
A+-
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Re:
Si les 'cadeaux' sont qualifiés d'échantillons (samples..) sur la déclaration de valeur cela ne devrait pas poser de problème.
Néanmoins les Douanes du monde entier restent souveraines quant à l'appréciation du caractère supposé 'gratuit'.. Si les 'échantillons' sont de valeur modeste sur le marché c'est OK.
A+
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