Savoir si mon colis va arriver
Alisson Lecanu
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Afrikarnak Messages postés 39943 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour
J'attend un colis qui est à Roissy hub depuis 2jours(c'est le maillot du PSG que j'ai commandé sur maillot de foot en Chine) dois je m'inquiéter???
Merci de vos réponses
Cordialement
J'attend un colis qui est à Roissy hub depuis 2jours(c'est le maillot du PSG que j'ai commandé sur maillot de foot en Chine) dois je m'inquiéter???
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Cordialement
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Afrikarnak
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Bonjour
Si la douane s'intéresse au colis celui ci sera détruit (Contrefaçon..)..
Dans le pire des cas les Ayants Droit (Société anonyme sportive professionnelle PSG) ,après information par la Douane,peuvent te poursuivre en Justice et réclamer de forts dommages et intérêts pour avoir porté atteinte à leurs 'droits dérivés'.. Le recel de contrefaçon est un délit pénal. C.P L321-1. S'il n'y a qu'UN maillot la transmission aux Ayants Droit est plus que rare, s'il y en a 10 ce n'est plus la même musique (Trafic?).
Mais comme les contrôles sont une sorte de loterie la probabilité de saisie-destruction est faible.
Le passage en Douane peut durer qq jours (File d'attente..) sans qu'il y ait 'ouverture'.
A+
Si la douane s'intéresse au colis celui ci sera détruit (Contrefaçon..)..
Dans le pire des cas les Ayants Droit (Société anonyme sportive professionnelle PSG) ,après information par la Douane,peuvent te poursuivre en Justice et réclamer de forts dommages et intérêts pour avoir porté atteinte à leurs 'droits dérivés'.. Le recel de contrefaçon est un délit pénal. C.P L321-1. S'il n'y a qu'UN maillot la transmission aux Ayants Droit est plus que rare, s'il y en a 10 ce n'est plus la même musique (Trafic?).
Mais comme les contrôles sont une sorte de loterie la probabilité de saisie-destruction est faible.
Le passage en Douane peut durer qq jours (File d'attente..) sans qu'il y ait 'ouverture'.
A+
