Créer un site de vente en ligne "contrefaçon" légal ?
ilyasoksuz
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Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai eu l'idée de faire créer un site de vente en ligne simple sur une page dans le but de seulement vendre mes propres objets de copies de montre, une dizaine de montre, pas plus. Par la suite, ce site se référencera sur les moteurs de recherche, ce qui pourrait déclencher les ventes.
Il ne s'agit absolument pas d'une vente commerciale. Je voudrais juste pouvoir vendre mes objets d'imitation qui n'ont plus d'utilité pour moi. Est-ce légal ? Y a t-il des sanctions pénales ?
J'ai eu l'idée de faire créer un site de vente en ligne simple sur une page dans le but de seulement vendre mes propres objets de copies de montre, une dizaine de montre, pas plus. Par la suite, ce site se référencera sur les moteurs de recherche, ce qui pourrait déclencher les ventes.
Il ne s'agit absolument pas d'une vente commerciale. Je voudrais juste pouvoir vendre mes objets d'imitation qui n'ont plus d'utilité pour moi. Est-ce légal ? Y a t-il des sanctions pénales ?
2 réponses
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Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention Ambassadeur 14 520
Bonjour
Envisager des transactions basées sur de la contrefaçon est totalement illégal.
Très mauvaise idée qui peut coûter très cher surtout si les ayant-droits se manifestent..
A+-
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nan faut pas exagérer pas à ce point là! pourquoi les gros fournisseurs de montres répliques ne sont pas attaqués par les ayants-droit si c'est vraiment illégale ? je connais pleins de site de vente qui font leur business rien que sur les montres répliques des plus grandes marques en plus. Ils exercent leur commerce depuis des années et ils sont toujours actifs. Je ne suis pas d'accord avec vous quand vous dites que même le fait de détenir une copie de montre c'est illégal. faut pas abuser. on peut quand même porter sur soi une copie de montre je pense dans le but de l'utiliser seulement. même collectionner des montres répliques ça ne devrait pas être illégal à mon sens.
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