Créer un site de vente en ligne "contrefaçon" légal ?
ilyasoksuz
Messages postés
746
Statut
Membre
-
Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai eu l'idée de faire créer un site de vente en ligne simple sur une page dans le but de seulement vendre mes propres objets de copies de montre, une dizaine de montre, pas plus. Par la suite, ce site se référencera sur les moteurs de recherche, ce qui pourrait déclencher les ventes.
Il ne s'agit absolument pas d'une vente commerciale. Je voudrais juste pouvoir vendre mes objets d'imitation qui n'ont plus d'utilité pour moi. Est-ce légal ? Y a t-il des sanctions pénales ?
J'ai eu l'idée de faire créer un site de vente en ligne simple sur une page dans le but de seulement vendre mes propres objets de copies de montre, une dizaine de montre, pas plus. Par la suite, ce site se référencera sur les moteurs de recherche, ce qui pourrait déclencher les ventes.
Il ne s'agit absolument pas d'une vente commerciale. Je voudrais juste pouvoir vendre mes objets d'imitation qui n'ont plus d'utilité pour moi. Est-ce légal ? Y a t-il des sanctions pénales ?
A voir également:
- Site de contrefaçon forum
- Site fiable de contrefaçon ✓ - Forum Consommation & Internet
- Wannonce nouveau site - Guide
- Site de telechargement - Accueil - Outils
- Site about you contrefaçon - Forum Consommation & Internet
- Unisport contrefaçon - Forum Consommation & Internet
2 réponses
Afrikarnak
Messages postés
17653
Date d'inscription
Statut
Contributeur
Dernière intervention
Ambassadeur
14 517
Bonjour
Envisager des transactions basées sur de la contrefaçon est totalement illégal.
Très mauvaise idée qui peut coûter très cher surtout si les ayant-droits se manifestent..
A+
Envisager des transactions basées sur de la contrefaçon est totalement illégal.
Très mauvaise idée qui peut coûter très cher surtout si les ayant-droits se manifestent..
A+
Je dirais meme plus, détenir des contrefaçons te fait déjà courir des risques pénaux. Même sans les vendre le faire savoir augmente les risques pour toi de te faire prendre.