Creative Commons et dépôt de marque
Heiseibug
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contrariness Messages postés 21544 Statut Membre -
contrariness Messages postés 21544 Statut Membre -
Bonjour tout le monde !
Une question me travaille depuis quelques jours, j'ai beau tenté d'élucider mon problème j'ai l'impression d'être face à un mur conceptuel :
Supposons que je sois entrepreneur d'une entreprise oeuvrant dans le développement logiciel et fournissant également un service en lien avec les softs que je développe. Supposons également que je croie au libre (Licence GNU, creative commons et autres ). Dans le cadre de la communication il est généralement utile de qualifier l'identité de mon entreprise par un logo et une charte graphique, c'est à dire en quelques sortes d'utiliser un dispositif permettant d'assurer l'identité de mon entreprise. Le procédé usuel est de faire un dépôts de marque ... Comment puis-je à la fois protéger l'identité de mon entreprise et relâcher mon visuel (Logotype) sous licence Creative commons ... étant donné que n'importe qui peut l'utiliser, il s'en trouvera que l'identité de mon entreprise ne sera plus identifiable clairement, existe-t-il un dispositif juridique permettant ceci ?? C'est à dire distinguer identité de propriété ....
Merci!
Une question me travaille depuis quelques jours, j'ai beau tenté d'élucider mon problème j'ai l'impression d'être face à un mur conceptuel :
Supposons que je sois entrepreneur d'une entreprise oeuvrant dans le développement logiciel et fournissant également un service en lien avec les softs que je développe. Supposons également que je croie au libre (Licence GNU, creative commons et autres ). Dans le cadre de la communication il est généralement utile de qualifier l'identité de mon entreprise par un logo et une charte graphique, c'est à dire en quelques sortes d'utiliser un dispositif permettant d'assurer l'identité de mon entreprise. Le procédé usuel est de faire un dépôts de marque ... Comment puis-je à la fois protéger l'identité de mon entreprise et relâcher mon visuel (Logotype) sous licence Creative commons ... étant donné que n'importe qui peut l'utiliser, il s'en trouvera que l'identité de mon entreprise ne sera plus identifiable clairement, existe-t-il un dispositif juridique permettant ceci ?? C'est à dire distinguer identité de propriété ....
Merci!
A voir également:
- Creative Commons et dépôt de marque
- Exporter marque page firefox - Guide
- Marque de révision word - Guide
- Tv technical sous marque de qui ✓ - Forum Box et Streaming vidéo
- Marque eko avis - Forum Accessoires & objets connectés
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3 réponses
Le code que vous desirez laisser en GNU et votre charte graphique sont 2 choses differentes...
Regardez par ex. Firefox, le soft est libre d'utilisation mais le logo et la marque sont la propriete de la "Mozilla Fondation"...
Regardez par ex. Firefox, le soft est libre d'utilisation mais le logo et la marque sont la propriete de la "Mozilla Fondation"...
Certes, il est clair que le code et la charte graphique sont deux choses différente, peut-etre me suis-je mal exprimé, ma question porte en fait sur la licence creative commons que je souhaite apposer à mon logo. Existe-t-il un moyen juridique protégeant l'identité de mon entreprise plutot que que la propriété de mon logo ... Dois-je obligatoirement procéder comme firefox, c'est à dire ne pas relacher mon logo sous licence "libre" pour protéger l'idendité de mon entreprise ?
Merci !
Merci !
Pour votre logo c'est un peux la meme chose..
Si vous en etres le createur, vous disposez des droits "moraux" qui vous attribuent la paternite de l'oeuvre et des droits "patrimoniaux" qui vous donne le droit d'en faire ce que vous voulez suivant les regles que vous decidez (libre utilisation commerciale, non commerciale, personel, etc...) il suffit de le preciser lorsque vous donnez le logo a un tiers.
Un exemple : le sigle "Dolby" dont l'usage est associe a la demande d'une licence
Si vous en etres le createur, vous disposez des droits "moraux" qui vous attribuent la paternite de l'oeuvre et des droits "patrimoniaux" qui vous donne le droit d'en faire ce que vous voulez suivant les regles que vous decidez (libre utilisation commerciale, non commerciale, personel, etc...) il suffit de le preciser lorsque vous donnez le logo a un tiers.
Un exemple : le sigle "Dolby" dont l'usage est associe a la demande d'une licence
