Intergiciel et vente ?
high_templar
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KX Messages postés 19031 Statut Modérateur -
KX Messages postés 19031 Statut Modérateur -
Bonjour à tous,
Je me pose une question qui se situe entre la programmation et l'aspect juridique.
Voici mon problème :
Je suis fabricant d'intergiciel (middleware) qui, pour fonctionner, ont besoin d'autres logiciels gratuits.
Ai-je le droit de vendre mon logiciel ? Ai-je besoin de certaines autorisations pour pouvoir utiliser mon logiciel avec les autres logiciels ?
Si vous avez des infos, je vous remercie de me venir en aide.
Bien cordialement.
Je me pose une question qui se situe entre la programmation et l'aspect juridique.
Voici mon problème :
Je suis fabricant d'intergiciel (middleware) qui, pour fonctionner, ont besoin d'autres logiciels gratuits.
Ai-je le droit de vendre mon logiciel ? Ai-je besoin de certaines autorisations pour pouvoir utiliser mon logiciel avec les autres logiciels ?
Si vous avez des infos, je vous remercie de me venir en aide.
Bien cordialement.
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3 réponses
Salut
Tu devrais lire les licences associées aux logiciels que tu souhaites utiliser. Tu devrais y trouver bcp de réponses à tes questions notamment si ils sont sous licence "open-source".
Tu devrais lire les licences associées aux logiciels que tu souhaites utiliser. Tu devrais y trouver bcp de réponses à tes questions notamment si ils sont sous licence "open-source".
Merci pour cette réponse.
En y réfléchissant, je m'aperçois que je ne fais aucune modification du code source de ces logiciels ni même aucune utilisation des librairies mais juste une utilisation (comme un utilisateur normal) du logiciel et une distribution (via l'installateur). Dans ce cas, à votre avis, est-ce gênant ? Dois-je demander des autorisations ?
Bien cordialement.
En y réfléchissant, je m'aperçois que je ne fais aucune modification du code source de ces logiciels ni même aucune utilisation des librairies mais juste une utilisation (comme un utilisateur normal) du logiciel et une distribution (via l'installateur). Dans ce cas, à votre avis, est-ce gênant ? Dois-je demander des autorisations ?
Bien cordialement.
"juste une utilisation (comme un utilisateur normal)"
L'utilisation de logiciels peut être gratuite/libre pour un "utilisateur normal" et ne pas l'être dans le cadre d'une utilisation commerciale (ce qui est ton cas).
Remarque : si tu n'as pas de compétence juridique, je te conseilles de faire appel à un juriste, ça coûte un peu cher mais ça assurera tes arrières contre d'éventuelles poursuites juridiques qui te coûteraient encore plus cher.
L'utilisation de logiciels peut être gratuite/libre pour un "utilisateur normal" et ne pas l'être dans le cadre d'une utilisation commerciale (ce qui est ton cas).
Remarque : si tu n'as pas de compétence juridique, je te conseilles de faire appel à un juriste, ça coûte un peu cher mais ça assurera tes arrières contre d'éventuelles poursuites juridiques qui te coûteraient encore plus cher.
