Intergiciel et vente ?

Fermé
high_templar Messages postés 40 Date d'inscription jeudi 14 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2017 - 15 févr. 2014 à 09:35
KX Messages postés 16753 Date d'inscription samedi 31 mai 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 - 15 févr. 2014 à 11:44
Bonjour à tous,

Je me pose une question qui se situe entre la programmation et l'aspect juridique.

Voici mon problème :

Je suis fabricant d'intergiciel (middleware) qui, pour fonctionner, ont besoin d'autres logiciels gratuits.

Ai-je le droit de vendre mon logiciel ? Ai-je besoin de certaines autorisations pour pouvoir utiliser mon logiciel avec les autres logiciels ?

Si vous avez des infos, je vous remercie de me venir en aide.

Bien cordialement.
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3 réponses

dsy73 Messages postés 9252 Date d'inscription dimanche 22 août 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 23 octobre 2020 2 482
15 févr. 2014 à 09:53
Salut
Tu devrais lire les licences associées aux logiciels que tu souhaites utiliser. Tu devrais y trouver bcp de réponses à tes questions notamment si ils sont sous licence "open-source".
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high_templar Messages postés 40 Date d'inscription jeudi 14 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2017 1
Modifié par high_templar le 15/02/2014 à 11:10
Merci pour cette réponse.

En y réfléchissant, je m'aperçois que je ne fais aucune modification du code source de ces logiciels ni même aucune utilisation des librairies mais juste une utilisation (comme un utilisateur normal) du logiciel et une distribution (via l'installateur). Dans ce cas, à votre avis, est-ce gênant ? Dois-je demander des autorisations ?

Bien cordialement.
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KX Messages postés 16753 Date d'inscription samedi 31 mai 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 3 020
15 févr. 2014 à 11:44
"juste une utilisation (comme un utilisateur normal)"
L'utilisation de logiciels peut être gratuite/libre pour un "utilisateur normal" et ne pas l'être dans le cadre d'une utilisation commerciale (ce qui est ton cas).

Remarque : si tu n'as pas de compétence juridique, je te conseilles de faire appel à un juriste, ça coûte un peu cher mais ça assurera tes arrières contre d'éventuelles poursuites juridiques qui te coûteraient encore plus cher.
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