Achat en gros en ligne : droits de douane et TVA ?
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Smulow
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chico92 - 22 janv. 2013 à 16:39
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contrariness
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6 janv. 2013 à 06:32
6 janv. 2013 à 06:32
Pourtant le site des douanes est tres bien fait....
La taxation "minimum" est le montant de la TVA sur le prix des marchandises et des frais de port.
Un droit de douane peut etre applique sur le montant de la marchandise uniquement suivant sont origine de depart et la nature du produit (parfois meme sa composition).
Le transporteur rajoute egalement des frais fixes pour ses services de transitaire (frais variables suivant les transporteurs)
Enfin, tout peut etre confisque et detruit par la douane si les produits sont considere comme de la contrefacon, et en cas de quantite importante (suspicion de revente) une amende peut etre appliquee.
La taxation "minimum" est le montant de la TVA sur le prix des marchandises et des frais de port.
Un droit de douane peut etre applique sur le montant de la marchandise uniquement suivant sont origine de depart et la nature du produit (parfois meme sa composition).
Le transporteur rajoute egalement des frais fixes pour ses services de transitaire (frais variables suivant les transporteurs)
Enfin, tout peut etre confisque et detruit par la douane si les produits sont considere comme de la contrefacon, et en cas de quantite importante (suspicion de revente) une amende peut etre appliquee.