Droit d'auteur

Fermé
@lobotomix:~# rm -rf *\ Messages postés 1392 Date d'inscription dimanche 1 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2012 - 9 nov. 2012 à 19:39
Célien Messages postés 5729 Date d'inscription jeudi 8 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 septembre 2021 - 9 nov. 2012 à 23:46
Bonjour à toutes et à tous,

Je fait un DEUST webmaster et gestionnaire intranet, tout se passe bien sauf en droits, lois, où là j'avoue ramer.
Souvent j'aide des étudiant à résoudre leurs exercice en programmation et j'espère que ce soir quelqu'un pourra m'aider également.
Si je me permet de poser cette exercice c'est parce que, outre l'exercice cela pourra peut être aider quelqu'un dans l'avenir si il est confronté au problème.
Voici l'énoncé

La société SRC vient de mettre en ligne son site web.
Celui ci est composé de musiques de Muse, des photos téléchargées depuis le moteur de
recherche Google, d'articles du Monde, d'un annuaire des anciens étudiants de l'IUT,
d'animations flash téléchargées sur le net, de Podcast de radio , de modèles de
courriers administratifs, de dessins d'étudiants et des résultats des équipes de foot
universitaire, de sonneries de téléphone réalises par un étudiant a partir de titres de
lady gaga et un manuscrit d'un roman non encore publie par un étudiant.

RÉPONDEZ AUX QUESTIONS SUIVANTES EN JUSTIFIANT JURIDIQUEMENT VOS RÉPONSES :


J'ai déjà bien avancé mais j'aurais voulu savoir comment rendre se site licite.

par exemple :MUSE est un groupe Anglais et ne fait pas partie de la sacem (ENFIN JE CROIS) alors ou acheter les droits?
Pour les images existe t il plusieurs droits différent?

ect ect...
si vous pouvez m'aider je vous en serais reconnaissant

merci et bonne soirée


1 réponse

Célien Messages postés 5729 Date d'inscription jeudi 8 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 septembre 2021 1 993
9 nov. 2012 à 23:46
Il y à quoi de licite la dedans ? par défaut tout est protégé par les droits d'auteur donc à part les oeuvres très anciennes, ou des oeuvres ou le libre de droit est explicitement spécifié, diffuser ce genre contenu n'est pas légal sauf contrat de droit de diffusion.
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