Achat sur le net non livré mais débité.
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cokof
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lea63 - 2 juil. 2008 à 13:44
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61 réponses
bonjour
moi 10 dec sur topachat debiter rien recu ou presque 1 produit sur 3 en plus le produit recu a des problemes il mon dit a votre charge les frais de retour et 4 a 8 semaine pour le retour cool et il ne peuve pas me remboursser les deux autres articles car l informatique ne veut pas encord plus cool biensur lingne surtaxe la tres tres cool
moi 10 dec sur topachat debiter rien recu ou presque 1 produit sur 3 en plus le produit recu a des problemes il mon dit a votre charge les frais de retour et 4 a 8 semaine pour le retour cool et il ne peuve pas me remboursser les deux autres articles car l informatique ne veut pas encord plus cool biensur lingne surtaxe la tres tres cool
Bonjour,
J'ai passé une commande sur chaussure-sport.org le 12/10/07, montant : 338€ !!! La somme a biensur été debité de suite !!
En revanche, nous sommes le 22/01/08, et je n ai toujours rien !!!!! Je leur ai adressé plusieurs mails : jamais de reponse !!!!!!!
Pouvez vous me dire les demarches à effectuer afin de recevoir mon colis ou obtenir le remboursement !!!
Merci d'avance ...
J'ai passé une commande sur chaussure-sport.org le 12/10/07, montant : 338€ !!! La somme a biensur été debité de suite !!
En revanche, nous sommes le 22/01/08, et je n ai toujours rien !!!!! Je leur ai adressé plusieurs mails : jamais de reponse !!!!!!!
Pouvez vous me dire les demarches à effectuer afin de recevoir mon colis ou obtenir le remboursement !!!
Merci d'avance ...
salut melola,
moi j'ai passé une commande le 07/11/2007 sur consoleup.com (je le décommande mm à ma pire ennemie), et toujours rien reçu au bout de deux mois. Alors j'ai envoyée un mail a ma banque en demandant si je pouvais faire opposition à ce paiement. Elle m'a répondu qu'à partir de la date de commande, j'avais 80 jours pour faire opposition mais d'abord il fallais aller plainte à la police ou gendarmerie la plus proche de chez toi.
moi j'ai passé une commande le 07/11/2007 sur consoleup.com (je le décommande mm à ma pire ennemie), et toujours rien reçu au bout de deux mois. Alors j'ai envoyée un mail a ma banque en demandant si je pouvais faire opposition à ce paiement. Elle m'a répondu qu'à partir de la date de commande, j'avais 80 jours pour faire opposition mais d'abord il fallais aller plainte à la police ou gendarmerie la plus proche de chez toi.
bonjour ,
j ai commander des cigarettes sur le site " e-pas.net " qui se trouve en pologne . compte debite mais pas recu les clopes !
j ai commander des cigarettes sur le site " e-pas.net " qui se trouve en pologne . compte debite mais pas recu les clopes !
Je commande chez eux depuis 2 ans. Aucun probleme jusqu'à présent. Par contre, ma derniere commande a été expediéé le 15 février et depuis rien. Pas de livraison, pas de réponses aux mails, ni d'accusé de reception de mes mails. J'ai un n° de suivi en RR.......PL que je ne peux pas identifier de france. La poste m'a expliqué que le n° change aprés le passage en douane. Il faudrait arriver à avoir un téléphone ou une adresse en Pologne....
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
ENFIN !!!!!
J'ai commander le 20/12/2007 sur console up et j'ai recu ma commande aujourd'hui (4/2/2008) !!donc patience !!!!
J'ai commander le 20/12/2007 sur console up et j'ai recu ma commande aujourd'hui (4/2/2008) !!donc patience !!!!
Bonjour,
je déconseille fortement d'acheter quoi que ce soit chez console up.
Au bout de deux mois d'attente pour la R4 j'ai demandé l'annulation de la commande et le remboursement.
La commande à bien été annulé (au bout de 2 mois) 1 mois et demi plus tard (donc 3 mois et demi) je leur ai dit que j'allais porter plainte....ils m'ont ri au nez en me souhaitant bonne chance.
Je m'assois sur 58.80 € mais je ne vais pas en rester la. j'ai reçu un mail de leur part avec un document bidon pour un soi disant remboursement et que j'allais recevoir rapidement l'argent.....toujours rien.
Alors je le dis haut et fort ce sont des escrocs ni plus ni moins et je vais porter plainte contre ces voleurs.
ils se foutent royalement de nous, surtout pour me répondre cause toujours ton argent tu le reverras pas avec un good luck en fin de message, c'est ce foutre du monde.
Par curiosité tapez console up et escroquerie dans votre barre de recherche vous allez être surpris.
Allez bon courage pour vos achats...
Torpedos
je déconseille fortement d'acheter quoi que ce soit chez console up.
Au bout de deux mois d'attente pour la R4 j'ai demandé l'annulation de la commande et le remboursement.
La commande à bien été annulé (au bout de 2 mois) 1 mois et demi plus tard (donc 3 mois et demi) je leur ai dit que j'allais porter plainte....ils m'ont ri au nez en me souhaitant bonne chance.
Je m'assois sur 58.80 € mais je ne vais pas en rester la. j'ai reçu un mail de leur part avec un document bidon pour un soi disant remboursement et que j'allais recevoir rapidement l'argent.....toujours rien.
Alors je le dis haut et fort ce sont des escrocs ni plus ni moins et je vais porter plainte contre ces voleurs.
ils se foutent royalement de nous, surtout pour me répondre cause toujours ton argent tu le reverras pas avec un good luck en fin de message, c'est ce foutre du monde.
Par curiosité tapez console up et escroquerie dans votre barre de recherche vous allez être surpris.
Allez bon courage pour vos achats...
Torpedos
bonjour, moi j'ai acheter un telephone a un particulier a partir du site leboncoin.fr
je lui ai envoyer l'argent via un mandas cash expresse et a partir de se moment la je n'ai plus eu de nouvelle du vendeur
esqu'il existe un recours
j'ai le recipisser de l'envoye
si qql peut m'aider sa serait sympa
merci
je lui ai envoyer l'argent via un mandas cash expresse et a partir de se moment la je n'ai plus eu de nouvelle du vendeur
esqu'il existe un recours
j'ai le recipisser de l'envoye
si qql peut m'aider sa serait sympa
merci
Bonjour,
C'est pareil pour ma mère, elle a commandé sur e-pas.net, a bien été débité le 10/01/08 mais n'a rien reçu. J'ai envoyer 2 messages depuis 15 jours, aucune réponse. Leur silence ne me signifie rien de bon. A suivre
C'est pareil pour ma mère, elle a commandé sur e-pas.net, a bien été débité le 10/01/08 mais n'a rien reçu. J'ai envoyer 2 messages depuis 15 jours, aucune réponse. Leur silence ne me signifie rien de bon. A suivre
Bonjour,
J'ai commandé un appareil photo à wahoodiscount.com depuis le 1er fevrier. Il m'ont débité le chèque le 08/02/2008 et je n'ai pas reçu le colis . Après plusieurs mails , ils me disent au mail du 15 fevrier que l'envoi sera notifié dans les 72 heures. Toujours rien . Aidez-moi que puis je faire? et quel recours je peux avoir? Merci.
J'ai commandé un appareil photo à wahoodiscount.com depuis le 1er fevrier. Il m'ont débité le chèque le 08/02/2008 et je n'ai pas reçu le colis . Après plusieurs mails , ils me disent au mail du 15 fevrier que l'envoi sera notifié dans les 72 heures. Toujours rien . Aidez-moi que puis je faire? et quel recours je peux avoir? Merci.
à tous : il faut arreter de commander sur e-pas.net, le site n'offre plus de cigarettes, ne repond plus et se contente d'encaisser encore les dernieres commandes sans plus se soucier de les honorer !
Gaffe à tous donc !
Gaffe à tous donc !
jai commander le 14 fevrier rien a ce jour
sa fait un an passer que je comamnde je n'ai jamais eu de soucis
j'ai garder un colis il y a une adresse dessus je vous la donne
ePAS
UL.POZNANSKA 30
42200 CZESTOCHOWA
POLOGNE
sa fait un an passer que je comamnde je n'ai jamais eu de soucis
j'ai garder un colis il y a une adresse dessus je vous la donne
ePAS
UL.POZNANSKA 30
42200 CZESTOCHOWA
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léa 63
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mercredi 19 mars 2008
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19 mars 2008
19 mars 2008 à 18:33
19 mars 2008 à 18:33
Merci pour l'adresse, j'ai ecrit aujourd'hui.
As tu ecrit? As tu des nouvelles?
Entre temps, j'ai commandé 1 cartouche sur: https://www.tabac-online.eu/ Je l'ai reçu 10 jours apres.
Puis une commande de 3 cartouches ,commandé le 10 mars et reçu ce matin
Je ne garantie rien, j'informe
Bonne soirée
As tu ecrit? As tu des nouvelles?
Entre temps, j'ai commandé 1 cartouche sur: https://www.tabac-online.eu/ Je l'ai reçu 10 jours apres.
Puis une commande de 3 cartouches ,commandé le 10 mars et reçu ce matin
Je ne garantie rien, j'informe
Bonne soirée
merci pour l'adresse Louloute :-))
je vais ecrire, ça me coutera qu'un timbre... mais j'y crois pas trop. Le coté positif c'est qu'à force de me faire avoir, je gagne en volonté d'arreter de fumer lol
pour info: ma derniere commande débitée le 11/02, annoncée comme expediée le 14/02... et rien reçu à ce jour :-(( snif...
je vais ecrire, ça me coutera qu'un timbre... mais j'y crois pas trop. Le coté positif c'est qu'à force de me faire avoir, je gagne en volonté d'arreter de fumer lol
pour info: ma derniere commande débitée le 11/02, annoncée comme expediée le 14/02... et rien reçu à ce jour :-(( snif...
bonjour a tous..
j ai commandé debut fevrier 2008 mes clops sur e.pas...toujours rien comme vous tous...j ai envoyé un mail et en retour il m ont répondus...le retard est du a la greve des stewars a orly debut fevrier....m oncul...j ai dons appelé les douanes a orly, directement, et là ils m ont basculé sur un autre poste...fermé cause w.e (ca m étonne pas, bande de fainéan qu ils sont)..l appelle date du 14.03.2008.....je vais donc leurs telephoner de nouveaux lundi pétante...je vous communiqerais le numéros dés que possible..normalement il n y a pas de probleme puisque la société e.pas es en réglepuisque qu elle paye une taxe sur les clops....je pense tres sincérement que ce putain de gourvernement est derriere tous ca....cela fait 2 ans que je commande mes clops sur ce site ....jamais de probleme....en téléphonant au bureau des douane ,lundi, je devrais pouvoir débloquer ma commande...(normalement)...si cela fonctionne, je vous communiquerais le numero dés que possible(dsl, pas sur moi ce jour)...en espérant une réponse positive,je vous salut tous et bon courage pour la suite de vos commandes...(eux par contre ,ils pleures...snif....hihihi)
j ai commandé debut fevrier 2008 mes clops sur e.pas...toujours rien comme vous tous...j ai envoyé un mail et en retour il m ont répondus...le retard est du a la greve des stewars a orly debut fevrier....m oncul...j ai dons appelé les douanes a orly, directement, et là ils m ont basculé sur un autre poste...fermé cause w.e (ca m étonne pas, bande de fainéan qu ils sont)..l appelle date du 14.03.2008.....je vais donc leurs telephoner de nouveaux lundi pétante...je vous communiqerais le numéros dés que possible..normalement il n y a pas de probleme puisque la société e.pas es en réglepuisque qu elle paye une taxe sur les clops....je pense tres sincérement que ce putain de gourvernement est derriere tous ca....cela fait 2 ans que je commande mes clops sur ce site ....jamais de probleme....en téléphonant au bureau des douane ,lundi, je devrais pouvoir débloquer ma commande...(normalement)...si cela fonctionne, je vous communiquerais le numero dés que possible(dsl, pas sur moi ce jour)...en espérant une réponse positive,je vous salut tous et bon courage pour la suite de vos commandes...(eux par contre ,ils pleures...snif....hihihi)
Salut à tous,
Djaman, si tu arrives à reprendre ta commande des mains des douaniers alors je dirais BRAVO!!!
en general, un douanier, ce qu'il a, il le garde lol
ou alors faut payer...pour recuperer :-((
donc à l'arrivée tes clops t'auront coutées aussi cheres qu'ici !
Comme tu le dis, c'est le gouvernement qui stoppe tout de nouveau depuis quelques semaines, manque de fric, caisses vident.. comme dab quoi lol
la france ne respecte pas les accords intra-europeen en matiere de commerce, elle encaisse les taxes d'e-pas au passage, mais si elle peut gratter en plus ailleurs, elle s'en privera pas.
Bon courage chez les douaniers :-)
Djaman, si tu arrives à reprendre ta commande des mains des douaniers alors je dirais BRAVO!!!
en general, un douanier, ce qu'il a, il le garde lol
ou alors faut payer...pour recuperer :-((
donc à l'arrivée tes clops t'auront coutées aussi cheres qu'ici !
Comme tu le dis, c'est le gouvernement qui stoppe tout de nouveau depuis quelques semaines, manque de fric, caisses vident.. comme dab quoi lol
la france ne respecte pas les accords intra-europeen en matiere de commerce, elle encaisse les taxes d'e-pas au passage, mais si elle peut gratter en plus ailleurs, elle s'en privera pas.
Bon courage chez les douaniers :-)
Bonjour à tous...
Et oui moi aussi je suis une victime d'epas.net, mais j'ai reçu une réponse de leur part !
Quand j'st pas reçu mes clopes en temp voulu, je leur est envoyé un premier mail en leur demandant "sont-elles partie de vos locaux?" pas de réponse... quelque semaine plus tard un 2nd mail en disant "hey oh! elles sont ou mes clopes???"
et là il m'on envoyé un immense mail sur l'achat illégale de clope bla bla bla... bon ok! alors je leur est envoyé un 3ème mail en les menaçantde poursuite, je leur est laisser 10 jours pour me repondre sinon j'engagé une procédure, il m'ont répondu :
Cher Client,nous regrettons devoir vous informer que, après une attentive investigation et de nouvelles informations reçues, nous sommesen mesure de confirmer que votre paquet a été retenu par la Douane Française. Pendant les dernières semaines nous avons reçu plusieurs lettres de la part des Douanes Françaises nous signalant la saisied'une importante quantité de paquets envoyés depuis le mois de février . Nous désirons vous rappeler que, comme il est précisésur notre site internet, nous ne sommes pasresponsables des marchandises retenues en Douanes. Recevez, Cher Monsieur, Chère Madame, nos salutations distinguées.
Bande de connard, le pire c'est qu'on peut rien faire!! sauf payer le dédouannement ! je sais plus quoi faire là... en + leur site est bizzarement en maintenance depuis...
Si vous avez une solution, merci de m'aider...
Et oui moi aussi je suis une victime d'epas.net, mais j'ai reçu une réponse de leur part !
Quand j'st pas reçu mes clopes en temp voulu, je leur est envoyé un premier mail en leur demandant "sont-elles partie de vos locaux?" pas de réponse... quelque semaine plus tard un 2nd mail en disant "hey oh! elles sont ou mes clopes???"
et là il m'on envoyé un immense mail sur l'achat illégale de clope bla bla bla... bon ok! alors je leur est envoyé un 3ème mail en les menaçantde poursuite, je leur est laisser 10 jours pour me repondre sinon j'engagé une procédure, il m'ont répondu :
Cher Client,nous regrettons devoir vous informer que, après une attentive investigation et de nouvelles informations reçues, nous sommesen mesure de confirmer que votre paquet a été retenu par la Douane Française. Pendant les dernières semaines nous avons reçu plusieurs lettres de la part des Douanes Françaises nous signalant la saisied'une importante quantité de paquets envoyés depuis le mois de février . Nous désirons vous rappeler que, comme il est précisésur notre site internet, nous ne sommes pasresponsables des marchandises retenues en Douanes. Recevez, Cher Monsieur, Chère Madame, nos salutations distinguées.
Bande de connard, le pire c'est qu'on peut rien faire!! sauf payer le dédouannement ! je sais plus quoi faire là... en + leur site est bizzarement en maintenance depuis...
Si vous avez une solution, merci de m'aider...
Bonsoir,
Je vous fais 1 copier/coller de ce que j'ai trouvé sur le service des douanes!!!
Bonne lecture et si quelqu'un reussit à récupérer ses clops....bravo
Circulation de produits soumis à limitation : tabacs et alcools
Achats de tabacs et boissons alcoolisées
Seuils quantitatifs pour les tabacs et les boissons alcoolisées
Achats de tabacs et boissons alcoolisées
Toute personne peut effectuer des achats de tabacs et d'alcools, lors de ses déplacements dans d'autres pays membres de l' Union européenne.
Il n'aura pas à payer de droits et de taxes à son retour en France si ses achats :
sont destinés à son usage personnel ou à celui de sa famille,
et qu'ils sont transportés par lui-même.
Il paiera uniquement des droits d'accises (droits de consommation spécifiques) sur ces produits dans le pays d'acquisition (achat TTC).
Attention : en raison d'un monopole de la vente au détail des tabacs en France métropolitaine, la personne qui achète à distance, sur un site internet situé à l'étranger, du tabac (cigares, cigarettes par exemple) devra payer des droits et taxes (accise et TVA), en plus des frais de transports, sous peine de sanctions pénales.
Seuils quantitatifs pour les tabacs et les boissons alcoolisées
Les seuils au-delà desquels les quantités peuvent être présumées commerciales servent à établir, parmi d'autres critères, le caractère commercial des achats.
Le particulier ne pourra pas acheter et ramener pour sa consommation personnelle en France les quantités de tabacs et d'alcools au-delà des seuils énumérés ci-dessous.
Seuils quantitatifs pour les tabacs
Les catégories de tabacs manufacturés que peut ramener un voyageur sont les cigarettes, les cigarillos, les cigares et les tabacs à fumer. Il peut rapporter un seul de ces produits ou plusieurs (par exemple cigarettes et cigares et tabacs à fumer ou cigarettes seulement).
Depuis le 1er janvier 2006, les seuils sont les suivants :
jusqu'à 1 kilogramme de tabacs (soit, dans le cas le plus fréquent, 5 cartouches de cigarettes), aucune formalité à accomplir,
de 1 à 2 kilogrammes de tabacs (soit, dans le cas le plus fréquent, entre 6 et 10 cartouches de cigarettes), document simplifié d'accompagnement à produire, sous peine de payer une pénalité de 25 EUR par cartouche de cigarettes,
au-delà de 2 kilogrammes (plus de 10 cartouches de cigarettes), interdiction du transport de tabacs.
Pour faire établir le document simplifié d'accompagnement (titre de mouvement), le voyageur doit se rendre dans le premier bureau de douane français après la frontière.
A noter : les seuils indiqués ici s'appliquent par moyen de transport et non par personne (véhicules particuliers, camions hors chargements commerciaux), quel que soit le nombre de passagers.
Pour les moyens de transport collectif comme le bus, ils s'appliquent par passager.
Mesures transitoires pour les tabacs en provenance des nouveaux États membres
Sont soumis à des quantités particulières, durant une période transitoire, les achats de tabacs effectués dans un des États ci-dessous et rapportés en France :
cigarettes en provenance de la Bulgarie, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Pologne, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la République tchèque et de la Roumanie ;
et les autres tabacs à fumer en provenance d'Estonie.
Les quantités, non soumises au paiement d'un droit de consommation à l'entrée en France, sont les suivantes :
cigarettes : 200 unités,
ou cigarillos : 100 unités,
ou tabacs à fumer : 250 g,
ou cigares : 50 unités.
Pour plus d'informations, se rapprocher d'un bureau de douane française ou contacter Infos Douane Service.
Seuils quantitatifs pour les boissons alcoolisées
Le particulier peut cumuler ces différentes catégories d'achats :
boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka par exemple) : 10 litres,
produits intermédiaires (vermouths, portos, madère par exemple) : 20 litres,
vins : 90 litres dont 60 litres maximum de vins mousseux,
bières : 110 litres.
Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 voyageurs, chauffeur inclus).
Pour plus d'information, les services à contacter :
Infos douane
Du lundi au vendredi de 8h30 à 18h
Téléphone : 0 820 024 444 (0,12 EUR/min)
Mél : ids@douane.finances.gouv.fr
Service-public.fr, adresses nationales
Définitions
Union européenne
Depuis le 1er janvier 2007, l'Union européenne est composée de 27 États membres, qui sont :
l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, le Danemark, l'Espagne, l'Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède.
© Centre d'information sur l'Europe, La Documentation française, 05 Avril 2007 - Réf. : F804
Bonsoir,
Je vous fais 1 copier/coller de ce que j'ai trouvé sur le service des douanes!!!
Bonne lecture et si quelqu'un reussit à récupérer ses clops....bravo
Circulation de produits soumis à limitation : tabacs et alcools
Achats de tabacs et boissons alcoolisées
Seuils quantitatifs pour les tabacs et les boissons alcoolisées
Achats de tabacs et boissons alcoolisées
Toute personne peut effectuer des achats de tabacs et d'alcools, lors de ses déplacements dans d'autres pays membres de l' Union européenne.
Il n'aura pas à payer de droits et de taxes à son retour en France si ses achats :
sont destinés à son usage personnel ou à celui de sa famille,
et qu'ils sont transportés par lui-même.
Il paiera uniquement des droits d'accises (droits de consommation spécifiques) sur ces produits dans le pays d'acquisition (achat TTC).
Attention : en raison d'un monopole de la vente au détail des tabacs en France métropolitaine, la personne qui achète à distance, sur un site internet situé à l'étranger, du tabac (cigares, cigarettes par exemple) devra payer des droits et taxes (accise et TVA), en plus des frais de transports, sous peine de sanctions pénales.
Seuils quantitatifs pour les tabacs et les boissons alcoolisées
Les seuils au-delà desquels les quantités peuvent être présumées commerciales servent à établir, parmi d'autres critères, le caractère commercial des achats.
Le particulier ne pourra pas acheter et ramener pour sa consommation personnelle en France les quantités de tabacs et d'alcools au-delà des seuils énumérés ci-dessous.
Seuils quantitatifs pour les tabacs
Les catégories de tabacs manufacturés que peut ramener un voyageur sont les cigarettes, les cigarillos, les cigares et les tabacs à fumer. Il peut rapporter un seul de ces produits ou plusieurs (par exemple cigarettes et cigares et tabacs à fumer ou cigarettes seulement).
Depuis le 1er janvier 2006, les seuils sont les suivants :
jusqu'à 1 kilogramme de tabacs (soit, dans le cas le plus fréquent, 5 cartouches de cigarettes), aucune formalité à accomplir,
de 1 à 2 kilogrammes de tabacs (soit, dans le cas le plus fréquent, entre 6 et 10 cartouches de cigarettes), document simplifié d'accompagnement à produire, sous peine de payer une pénalité de 25 EUR par cartouche de cigarettes,
au-delà de 2 kilogrammes (plus de 10 cartouches de cigarettes), interdiction du transport de tabacs.
Pour faire établir le document simplifié d'accompagnement (titre de mouvement), le voyageur doit se rendre dans le premier bureau de douane français après la frontière.
A noter : les seuils indiqués ici s'appliquent par moyen de transport et non par personne (véhicules particuliers, camions hors chargements commerciaux), quel que soit le nombre de passagers.
Pour les moyens de transport collectif comme le bus, ils s'appliquent par passager.
Mesures transitoires pour les tabacs en provenance des nouveaux États membres
Sont soumis à des quantités particulières, durant une période transitoire, les achats de tabacs effectués dans un des États ci-dessous et rapportés en France :
cigarettes en provenance de la Bulgarie, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Pologne, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la République tchèque et de la Roumanie ;
et les autres tabacs à fumer en provenance d'Estonie.
Les quantités, non soumises au paiement d'un droit de consommation à l'entrée en France, sont les suivantes :
cigarettes : 200 unités,
ou cigarillos : 100 unités,
ou tabacs à fumer : 250 g,
ou cigares : 50 unités.
Pour plus d'informations, se rapprocher d'un bureau de douane française ou contacter Infos Douane Service.
Seuils quantitatifs pour les boissons alcoolisées
Le particulier peut cumuler ces différentes catégories d'achats :
boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka par exemple) : 10 litres,
produits intermédiaires (vermouths, portos, madère par exemple) : 20 litres,
vins : 90 litres dont 60 litres maximum de vins mousseux,
bières : 110 litres.
Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 voyageurs, chauffeur inclus).
Pour plus d'information, les services à contacter :
Infos douane
Du lundi au vendredi de 8h30 à 18h
Téléphone : 0 820 024 444 (0,12 EUR/min)
Mél : ids@douane.finances.gouv.fr
Service-public.fr, adresses nationales
Définitions
Union européenne
Depuis le 1er janvier 2007, l'Union européenne est composée de 27 États membres, qui sont :
l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, le Danemark, l'Espagne, l'Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède.
© Centre d'information sur l'Europe, La Documentation française, 05 Avril 2007 - Réf. : F804
Je vous fais 1 copier/coller de ce que j'ai trouvé sur le service des douanes!!!
Bonne lecture et si quelqu'un reussit à récupérer ses clops....bravo
Circulation de produits soumis à limitation : tabacs et alcools
Achats de tabacs et boissons alcoolisées
Seuils quantitatifs pour les tabacs et les boissons alcoolisées
Achats de tabacs et boissons alcoolisées
Toute personne peut effectuer des achats de tabacs et d'alcools, lors de ses déplacements dans d'autres pays membres de l' Union européenne.
Il n'aura pas à payer de droits et de taxes à son retour en France si ses achats :
sont destinés à son usage personnel ou à celui de sa famille,
et qu'ils sont transportés par lui-même.
Il paiera uniquement des droits d'accises (droits de consommation spécifiques) sur ces produits dans le pays d'acquisition (achat TTC).
Attention : en raison d'un monopole de la vente au détail des tabacs en France métropolitaine, la personne qui achète à distance, sur un site internet situé à l'étranger, du tabac (cigares, cigarettes par exemple) devra payer des droits et taxes (accise et TVA), en plus des frais de transports, sous peine de sanctions pénales.
Seuils quantitatifs pour les tabacs et les boissons alcoolisées
Les seuils au-delà desquels les quantités peuvent être présumées commerciales servent à établir, parmi d'autres critères, le caractère commercial des achats.
Le particulier ne pourra pas acheter et ramener pour sa consommation personnelle en France les quantités de tabacs et d'alcools au-delà des seuils énumérés ci-dessous.
Seuils quantitatifs pour les tabacs
Les catégories de tabacs manufacturés que peut ramener un voyageur sont les cigarettes, les cigarillos, les cigares et les tabacs à fumer. Il peut rapporter un seul de ces produits ou plusieurs (par exemple cigarettes et cigares et tabacs à fumer ou cigarettes seulement).
Depuis le 1er janvier 2006, les seuils sont les suivants :
jusqu'à 1 kilogramme de tabacs (soit, dans le cas le plus fréquent, 5 cartouches de cigarettes), aucune formalité à accomplir,
de 1 à 2 kilogrammes de tabacs (soit, dans le cas le plus fréquent, entre 6 et 10 cartouches de cigarettes), document simplifié d'accompagnement à produire, sous peine de payer une pénalité de 25 EUR par cartouche de cigarettes,
au-delà de 2 kilogrammes (plus de 10 cartouches de cigarettes), interdiction du transport de tabacs.
Pour faire établir le document simplifié d'accompagnement (titre de mouvement), le voyageur doit se rendre dans le premier bureau de douane français après la frontière.
A noter : les seuils indiqués ici s'appliquent par moyen de transport et non par personne (véhicules particuliers, camions hors chargements commerciaux), quel que soit le nombre de passagers.
Pour les moyens de transport collectif comme le bus, ils s'appliquent par passager.
Mesures transitoires pour les tabacs en provenance des nouveaux États membres
Sont soumis à des quantités particulières, durant une période transitoire, les achats de tabacs effectués dans un des États ci-dessous et rapportés en France :
cigarettes en provenance de la Bulgarie, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Pologne, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la République tchèque et de la Roumanie ;
et les autres tabacs à fumer en provenance d'Estonie.
Les quantités, non soumises au paiement d'un droit de consommation à l'entrée en France, sont les suivantes :
cigarettes : 200 unités,
ou cigarillos : 100 unités,
ou tabacs à fumer : 250 g,
ou cigares : 50 unités.
Pour plus d'informations, se rapprocher d'un bureau de douane française ou contacter Infos Douane Service.
Seuils quantitatifs pour les boissons alcoolisées
Le particulier peut cumuler ces différentes catégories d'achats :
boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka par exemple) : 10 litres,
produits intermédiaires (vermouths, portos, madère par exemple) : 20 litres,
vins : 90 litres dont 60 litres maximum de vins mousseux,
bières : 110 litres.
Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 voyageurs, chauffeur inclus).
Pour plus d'information, les services à contacter :
Infos douane
Du lundi au vendredi de 8h30 à 18h
Téléphone : 0 820 024 444 (0,12 EUR/min)
Mél : ids@douane.finances.gouv.fr
Service-public.fr, adresses nationales
Définitions
Union européenne
Depuis le 1er janvier 2007, l'Union européenne est composée de 27 États membres, qui sont :
l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, le Danemark, l'Espagne, l'Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède.
© Centre d'information sur l'Europe, La Documentation française, 05 Avril 2007 - Réf. : F804
Bonsoir,
Je vous fais 1 copier/coller de ce que j'ai trouvé sur le service des douanes!!!
Bonne lecture et si quelqu'un reussit à récupérer ses clops....bravo
Circulation de produits soumis à limitation : tabacs et alcools
Achats de tabacs et boissons alcoolisées
Seuils quantitatifs pour les tabacs et les boissons alcoolisées
Achats de tabacs et boissons alcoolisées
Toute personne peut effectuer des achats de tabacs et d'alcools, lors de ses déplacements dans d'autres pays membres de l' Union européenne.
Il n'aura pas à payer de droits et de taxes à son retour en France si ses achats :
sont destinés à son usage personnel ou à celui de sa famille,
et qu'ils sont transportés par lui-même.
Il paiera uniquement des droits d'accises (droits de consommation spécifiques) sur ces produits dans le pays d'acquisition (achat TTC).
Attention : en raison d'un monopole de la vente au détail des tabacs en France métropolitaine, la personne qui achète à distance, sur un site internet situé à l'étranger, du tabac (cigares, cigarettes par exemple) devra payer des droits et taxes (accise et TVA), en plus des frais de transports, sous peine de sanctions pénales.
Seuils quantitatifs pour les tabacs et les boissons alcoolisées
Les seuils au-delà desquels les quantités peuvent être présumées commerciales servent à établir, parmi d'autres critères, le caractère commercial des achats.
Le particulier ne pourra pas acheter et ramener pour sa consommation personnelle en France les quantités de tabacs et d'alcools au-delà des seuils énumérés ci-dessous.
Seuils quantitatifs pour les tabacs
Les catégories de tabacs manufacturés que peut ramener un voyageur sont les cigarettes, les cigarillos, les cigares et les tabacs à fumer. Il peut rapporter un seul de ces produits ou plusieurs (par exemple cigarettes et cigares et tabacs à fumer ou cigarettes seulement).
Depuis le 1er janvier 2006, les seuils sont les suivants :
jusqu'à 1 kilogramme de tabacs (soit, dans le cas le plus fréquent, 5 cartouches de cigarettes), aucune formalité à accomplir,
de 1 à 2 kilogrammes de tabacs (soit, dans le cas le plus fréquent, entre 6 et 10 cartouches de cigarettes), document simplifié d'accompagnement à produire, sous peine de payer une pénalité de 25 EUR par cartouche de cigarettes,
au-delà de 2 kilogrammes (plus de 10 cartouches de cigarettes), interdiction du transport de tabacs.
Pour faire établir le document simplifié d'accompagnement (titre de mouvement), le voyageur doit se rendre dans le premier bureau de douane français après la frontière.
A noter : les seuils indiqués ici s'appliquent par moyen de transport et non par personne (véhicules particuliers, camions hors chargements commerciaux), quel que soit le nombre de passagers.
Pour les moyens de transport collectif comme le bus, ils s'appliquent par passager.
Mesures transitoires pour les tabacs en provenance des nouveaux États membres
Sont soumis à des quantités particulières, durant une période transitoire, les achats de tabacs effectués dans un des États ci-dessous et rapportés en France :
cigarettes en provenance de la Bulgarie, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Pologne, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la République tchèque et de la Roumanie ;
et les autres tabacs à fumer en provenance d'Estonie.
Les quantités, non soumises au paiement d'un droit de consommation à l'entrée en France, sont les suivantes :
cigarettes : 200 unités,
ou cigarillos : 100 unités,
ou tabacs à fumer : 250 g,
ou cigares : 50 unités.
Pour plus d'informations, se rapprocher d'un bureau de douane française ou contacter Infos Douane Service.
Seuils quantitatifs pour les boissons alcoolisées
Le particulier peut cumuler ces différentes catégories d'achats :
boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka par exemple) : 10 litres,
produits intermédiaires (vermouths, portos, madère par exemple) : 20 litres,
vins : 90 litres dont 60 litres maximum de vins mousseux,
bières : 110 litres.
Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 voyageurs, chauffeur inclus).
Pour plus d'information, les services à contacter :
Infos douane
Du lundi au vendredi de 8h30 à 18h
Téléphone : 0 820 024 444 (0,12 EUR/min)
Mél : ids@douane.finances.gouv.fr
Service-public.fr, adresses nationales
Définitions
Union européenne
Depuis le 1er janvier 2007, l'Union européenne est composée de 27 États membres, qui sont :
l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, le Danemark, l'Espagne, l'Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède.
© Centre d'information sur l'Europe, La Documentation française, 05 Avril 2007 - Réf. : F804
salut kristell, salut à tous,
pas de solution, on peut juste pleurer :-(
ne plus commander chez eux sera leur punition, mais gaff car ils renaitront sous un autre site, ne vous faites pas avoir de nouveau ! pour piste à flairer, lorsque vous paierez, le serveur securisé sera surement AllPay encore.
et nos chers douaniers ne nous dirons pas merci en fumant ou distribuant nos clopes confisquées ...snif :-((
apres l'Espagne, Andorre, la Pologne c'est cuit aussi maintenant.
Bon courage à tous !
pas de solution, on peut juste pleurer :-(
ne plus commander chez eux sera leur punition, mais gaff car ils renaitront sous un autre site, ne vous faites pas avoir de nouveau ! pour piste à flairer, lorsque vous paierez, le serveur securisé sera surement AllPay encore.
et nos chers douaniers ne nous dirons pas merci en fumant ou distribuant nos clopes confisquées ...snif :-((
apres l'Espagne, Andorre, la Pologne c'est cuit aussi maintenant.
Bon courage à tous !
A kristel bonsoir
Viens faire un tour sur le site :http://ww1.tabac-notaxe.com/
tu auras de bons conseils pour acheter tes clopes et tu retrouveras des informations concrètes sur les sites escrocs.
cordialement
Viens faire un tour sur le site :http://ww1.tabac-notaxe.com/
tu auras de bons conseils pour acheter tes clopes et tu retrouveras des informations concrètes sur les sites escrocs.
cordialement
Bonsoir à tous,
Merci pour ton lien : http://ww1.tabac-notaxe.com/
Je vous rassure .......pas de nouvelles de mes clops....
Par contre, je vous avais fait 1 copier/coller avec le n° de tel des douanes: 0820 024 444
J'ai tel ce matin pour demander des renseignements. Genre: je suis étonnée, j'attends 1 colis qui vient de Pologne et je ne n'ai pas reçu (ça fait + d'un mois). Réponse: Il n'y a plus de controle douanier avec la CEE donc avec la Pologne. Je n'ai pas dit ce qu'il y avais dans le colis.
Peut etre que louloutte, qui a gardé un emballage peut vérifier s'il y a qq. chose sur le colis...
A SUIVRE...
Merci pour ton lien : http://ww1.tabac-notaxe.com/
Je vous rassure .......pas de nouvelles de mes clops....
Par contre, je vous avais fait 1 copier/coller avec le n° de tel des douanes: 0820 024 444
J'ai tel ce matin pour demander des renseignements. Genre: je suis étonnée, j'attends 1 colis qui vient de Pologne et je ne n'ai pas reçu (ça fait + d'un mois). Réponse: Il n'y a plus de controle douanier avec la CEE donc avec la Pologne. Je n'ai pas dit ce qu'il y avais dans le colis.
Peut etre que louloutte, qui a gardé un emballage peut vérifier s'il y a qq. chose sur le colis...
A SUIVRE...
Je pense que le site epass.net revit sous le nom "discountcigarettes.net" allez voir sur le site, c'est quasi la meme configuration et exactement les memes produits (genre les briquets et les poupées russes). Soyez prudents!!!!
e-pas aura reçu ma lettre (à moi qu'elle ne s'égare aussi comme nos commandes de clopes lol), comme je m'y attendais pas de réponse de Pologne...
Le site mesclopes.com est aussi polonais, il offre le meme baratin commercial que e-pas dans le passé (cartouche de clope à gagner, suivi, allpay pour payer, etc), j'ai une grosse apprenhension à commander avec ce site. Soyez vigilant !
Le site mesclopes.com est aussi polonais, il offre le meme baratin commercial que e-pas dans le passé (cartouche de clope à gagner, suivi, allpay pour payer, etc), j'ai une grosse apprenhension à commander avec ce site. Soyez vigilant !
bonsoir ,moi aussi je me suis fait avoir sur e-pas ,j'attends encore ma commande partie de chez eux le 13 fevrier et pas reçue ,je ne sais pas si je dois telephoner a la douane pour dire ce qu'il y a dans le paquet ou laisser ,tomber ,je suis a mon 10eme mail chez eux ,pas de reponce.
ils sont sur un nouveau site en ce moment que pour les clopes ,c'est www.e-pas1.net ,ne commandez pas ,c'est les meme!!!
bonne soiree a tous et bon courage ,si vous avez un bon tuyau,guidez moi ,on peut peut etre les recuperer,bien que je n'y crois plus trop!! lol
ils sont sur un nouveau site en ce moment que pour les clopes ,c'est www.e-pas1.net ,ne commandez pas ,c'est les meme!!!
bonne soiree a tous et bon courage ,si vous avez un bon tuyau,guidez moi ,on peut peut etre les recuperer,bien que je n'y crois plus trop!! lol
Non content de ne pas envoyer nos commandes,ils en rajoutent les enfoirés...
Voilà le dernier mail reçu ce matin!!!!!
Les commentaires associés à cette commande sont : ATTENTION! INFORMATION
IMPORTANTE
Madame/Monsieur
Je vous informe que les votre coli a été bloque par le Centre de Dédouanement
Postal a Roissy .
L articles 1791 et 1810 du code général des impôts (CGI)
La douane française nous oblige a payer des taxes de 128 euros par colis et si
nous refusant les taxes sera a votre charges et vous risquer une amende jusque a
750euros.
Nous vous proposant des versement de 50 euros par colis et le reste on prend a
notre charge.
Je vous rappelle que l ensemble de ces cigarettes ne sera remis aux
destinataires designes sur les colis que contre paiement
Vous disposez ,a reeception de ce meil ,d un delai de 10 jours
Je vous prie de croire,Monsieur ,a l assurance de ma consideration distinguee
Vous pouvez payer en cliquant ici
Voilà le dernier mail reçu ce matin!!!!!
Les commentaires associés à cette commande sont : ATTENTION! INFORMATION
IMPORTANTE
Madame/Monsieur
Je vous informe que les votre coli a été bloque par le Centre de Dédouanement
Postal a Roissy .
L articles 1791 et 1810 du code général des impôts (CGI)
La douane française nous oblige a payer des taxes de 128 euros par colis et si
nous refusant les taxes sera a votre charges et vous risquer une amende jusque a
750euros.
Nous vous proposant des versement de 50 euros par colis et le reste on prend a
notre charge.
Je vous rappelle que l ensemble de ces cigarettes ne sera remis aux
destinataires designes sur les colis que contre paiement
Vous disposez ,a reeception de ce meil ,d un delai de 10 jours
Je vous prie de croire,Monsieur ,a l assurance de ma consideration distinguee
Vous pouvez payer en cliquant ici
ça doit etre de l'humour polonais ce mail...ou la bonne blague du jour :-D lol
moi ma lettre est demeurée sans réponse, pourtant c'était une lettre polie et courtoise ;-)
k2smokes m'a envoyé une commande de 2 cartouches (fin janvier 08), la precedente commande (débitée en decembre 07) est restée bloquée (3 cartouches), c'est seulement en demandant des explications que j'ai su que je n'avais plus rien à attendre pour celle là :-(( j'ai depuis cessé k2smokes aussi, entre ceux qui arrive et ceux qui n'arrivera jamais, c'est plus du tout rentable.
moi ma lettre est demeurée sans réponse, pourtant c'était une lettre polie et courtoise ;-)
k2smokes m'a envoyé une commande de 2 cartouches (fin janvier 08), la precedente commande (débitée en decembre 07) est restée bloquée (3 cartouches), c'est seulement en demandant des explications que j'ai su que je n'avais plus rien à attendre pour celle là :-(( j'ai depuis cessé k2smokes aussi, entre ceux qui arrive et ceux qui n'arrivera jamais, c'est plus du tout rentable.
Bonjour léa,
Je pense pas qu'il soit utile de payer quoi que ce soit,on s'assoit déjà sur le montant de la commande passée,c'est déjà pas mal!
Je pensais que c'était un site sérieux (e-pas), ben que nenni,pourtant,j'ai reçu mes clopes régulierement pendant un an!!
Bon courage,et si tu as des nouvelles,n'hésite pas!
Je pense pas qu'il soit utile de payer quoi que ce soit,on s'assoit déjà sur le montant de la commande passée,c'est déjà pas mal!
Je pensais que c'était un site sérieux (e-pas), ben que nenni,pourtant,j'ai reçu mes clopes régulierement pendant un an!!
Bon courage,et si tu as des nouvelles,n'hésite pas!
Bonjour à tous, comme beaucoup je vois je me suis fais avoir par le e-pas et ai reçu de nombreux mails dont certains me demandant de payer 50 euros... J'aimerais juste savoir si ces 50 euros sont aussi de l'arnaque comme tout le reste ou alors faut-il effectivement et impérativement les payer?!!
J'attends de vos nouvelles...les jours sont comptés...
Vincent
J'attends de vos nouvelles...les jours sont comptés...
Vincent
salut Kenzo,
diffiicile d'y voir claire dans ce qui oppose e-pas et les douanes francaises :-(
pour moi e-pas n'est plus du tout credible, par contre les officiers des douanes francaises sont des gens assermentés et serieux ... trop surement lol ;-)
donc voit avec eux et comme c'est eux qui ont tes clopes, assure toi directement avec la douane pour que si tu regles les 50 roro, ils t'envois sans discuter tes commandes ensuite.
Bonne chance !
diffiicile d'y voir claire dans ce qui oppose e-pas et les douanes francaises :-(
pour moi e-pas n'est plus du tout credible, par contre les officiers des douanes francaises sont des gens assermentés et serieux ... trop surement lol ;-)
donc voit avec eux et comme c'est eux qui ont tes clopes, assure toi directement avec la douane pour que si tu regles les 50 roro, ils t'envois sans discuter tes commandes ensuite.
Bonne chance !
Coucou me revoilà..
Dernieres nouvelles:
J'ai retel à la douane. Ils n'ont aucune nouvelle de e-pas. Ils avaient jusqu'au 30 avril pour payer leur dette aux douanes françaises, aprés ils détruisent nos clops...
Les douanes m'ont conseillé de se mettre a plusieurs pour faire valoir nos droits.
J'ai trouvé le n° de tel de e-pas:0343629574, et aussi leur site en pologne:
http://www.epas.pl/
A suivre. On pourrait voir avec une ambassade ou un service de libre échange pour l'Europe (accords de Schengel)
Tenez moi au courant. Biz à tous
Dernieres nouvelles:
J'ai retel à la douane. Ils n'ont aucune nouvelle de e-pas. Ils avaient jusqu'au 30 avril pour payer leur dette aux douanes françaises, aprés ils détruisent nos clops...
Les douanes m'ont conseillé de se mettre a plusieurs pour faire valoir nos droits.
J'ai trouvé le n° de tel de e-pas:0343629574, et aussi leur site en pologne:
http://www.epas.pl/
A suivre. On pourrait voir avec une ambassade ou un service de libre échange pour l'Europe (accords de Schengel)
Tenez moi au courant. Biz à tous
Coucou me revoilà..
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J'ai retel à la douane. Ils n'ont aucune nouvelle de e-pas. Ils avaient jusqu'au 30 avril pour payer leur dette aux douanes françaises, aprés ils détruisent nos clops...
Les douanes m'ont conseillé de se mettre a plusieurs pour faire valoir nos droits.
J'ai trouvé le n° de tel de e-pas:0343629574, et aussi leur site en pologne:
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A suivre. On pourrait voir avec une ambassade ou un service de libre échange pour l'Europe (accords de Schengel)
Tenez moi au courant. Biz à tous
Dernieres nouvelles:
J'ai retel à la douane. Ils n'ont aucune nouvelle de e-pas. Ils avaient jusqu'au 30 avril pour payer leur dette aux douanes françaises, aprés ils détruisent nos clops...
Les douanes m'ont conseillé de se mettre a plusieurs pour faire valoir nos droits.
J'ai trouvé le n° de tel de e-pas:0343629574, et aussi leur site en pologne:
http://www.epas.pl/
A suivre. On pourrait voir avec une ambassade ou un service de libre échange pour l'Europe (accords de Schengel)
Tenez moi au courant. Biz à tous