Colis

Nana - 11 août 2011 à 14:03
 Nana - 11 août 2011 à 17:27
Bonjour,

j'aimerai simplement savoir ce qu'il y arrive lorsque notre colis reste bloqué a la douane pour cause de contrefaçon ? j'ai pu lire ca dans certains post et ca m'intrigue
Que deviennent ces colis ? sont ils détruits ? aurait-il une suite à cela ? merci

5 réponses

DasSium95
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11 août 2011 à 14:12
Ces colis sont tous détruis par la douane une fois que la justice a rendu son verdict et que le dossier est clos. lorsqu'il s'agit d'objet rare et de collection les douanier propose a la justice de le confier à un musée.
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Minto_
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11 août 2011 à 14:12
Bonjour,

S'il s'agit d'objets contrefaits, ils sont très certainement détruits afin de s'assurer que personne ne puissent en profiter.
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Christof422
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11 août 2011 à 14:12
Oui, ils sont détruits. Tu peux aussi être poursuivi pour avoir acheter de la contrefaçon il me semble.
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blux
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11 août 2011 à 14:13
Salut,

il peut y avoir également une enquête sur le destinataire qui devient de fait "importateur de marchandises contrefaites"...
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Oui c'est sur c'est normal mais bon tout ce qui passe a travers ...
il y a une loi particuliere pour l'europe non ?
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