Colis
Nana
-
Nana -
Nana -
Bonjour,
j'aimerai simplement savoir ce qu'il y arrive lorsque notre colis reste bloqué a la douane pour cause de contrefaçon ? j'ai pu lire ca dans certains post et ca m'intrigue
Que deviennent ces colis ? sont ils détruits ? aurait-il une suite à cela ? merci
j'aimerai simplement savoir ce qu'il y arrive lorsque notre colis reste bloqué a la douane pour cause de contrefaçon ? j'ai pu lire ca dans certains post et ca m'intrigue
Que deviennent ces colis ? sont ils détruits ? aurait-il une suite à cela ? merci
5 réponses
-
Ces colis sont tous détruis par la douane une fois que la justice a rendu son verdict et que le dossier est clos. lorsqu'il s'agit d'objet rare et de collection les douanier propose a la justice de le confier à un musée.
-
Bonjour,
S'il s'agit d'objets contrefaits, ils sont très certainement détruits afin de s'assurer que personne ne puissent en profiter.
-
Oui, ils sont détruits. Tu peux aussi être poursuivi pour avoir acheter de la contrefaçon il me semble.
-
Salut,
il peut y avoir également une enquête sur le destinataire qui devient de fait "importateur de marchandises contrefaites"...
-
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question -
Oui c'est sur c'est normal mais bon tout ce qui passe a travers ...
il y a une loi particuliere pour l'europe non ?
