Les droits d'utilisation de matériels
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lalib1987
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lalib1987 Messages postés 122 Statut Membre -
lalib1987 Messages postés 122 Statut Membre -
Bonjour,
Si vous me permettez de posez ma question sur le forum, bref, en ce qui concerne l'assemblage des ordinateurs, par exemple les grandes marques achètent les composantes indépendamment, et les assemblent pour construire un ordinateur, ce que je voudrais savoir, est-ce que les grandes marques ont le droit de le faire sans avoir des autorisations des fabricants des pièces?
Autrement dit, par exemple une marque(sony, acer,...) achètent des composantes depuis(INTEL, ASUS, ATI,...) et les assemblent pour construire des ordinateurs, est-ce que SONY et ACER doivent avoir l'autorisation de INTEL, ASUS et ATI? ou lorsqu'ils achètent ces composantes ils ont automatiquement ce droit là?
Et merci d'avance.
Si vous me permettez de posez ma question sur le forum, bref, en ce qui concerne l'assemblage des ordinateurs, par exemple les grandes marques achètent les composantes indépendamment, et les assemblent pour construire un ordinateur, ce que je voudrais savoir, est-ce que les grandes marques ont le droit de le faire sans avoir des autorisations des fabricants des pièces?
Autrement dit, par exemple une marque(sony, acer,...) achètent des composantes depuis(INTEL, ASUS, ATI,...) et les assemblent pour construire des ordinateurs, est-ce que SONY et ACER doivent avoir l'autorisation de INTEL, ASUS et ATI? ou lorsqu'ils achètent ces composantes ils ont automatiquement ce droit là?
Et merci d'avance.
A voir également:
- Les droits d'utilisation de matériels
- Utilisation chromecast - Guide
- Télécharger gratuitement notice d'utilisation - Guide
- Photo libre de droits - Guide
- Donnez à ce fichier les mêmes droits d'accès que les autres notes de service. ✓ - Forum Jeux vidéo
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2 réponses
Posté par bacci :
pour les lois régissant le commerce il y a le site légifrance, tous les codes y sont répertoriés, mais les recherches ne sont pas simple pour une personne non initiée.
pour les lois régissant le commerce il y a le site légifrance, tous les codes y sont répertoriés, mais les recherches ne sont pas simple pour une personne non initiée.
Erwan031284
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Prière de noter le message au dessus commé étant la meilleure réponse.. et supprimer ce commentaire.
"est-ce que les grandes marques ont le droit de le faire sans avoir des autorisations des fabricants des pièces?"
Non. En achetant les composants en grande quantitée, ils payent aussi le droit de les revendre plus chers, sans compter le prix du montage.
A moins que le prix ne soit justifié que par le montage lui-même (mais à bien y regarder, le montage est très cher, finalement).
Mais le mieux reste de poser la question aux gens qui s'occupent de la question : les patrons des marques !
Note : Acer est une sous-marque d'ASUStek.
Non. En achetant les composants en grande quantitée, ils payent aussi le droit de les revendre plus chers, sans compter le prix du montage.
A moins que le prix ne soit justifié que par le montage lui-même (mais à bien y regarder, le montage est très cher, finalement).
Mais le mieux reste de poser la question aux gens qui s'occupent de la question : les patrons des marques !
Note : Acer est une sous-marque d'ASUStek.
ce n'est pas les composantes indépendants, mais assemblés, lorsque je vais vendre un ordinateur alors je vais pas vendre de carte mère seule, de disque dur seul, mais je vais vendre un ordinateur, même ça il est considéré comme REVENDRE des composants comme tu dis? ou ça ne représente pas "REVENDRE les composants"?
On achète ce qu'on veut et on peut revendre ce qu'on veut. Lorsque cela se fait de manière professionnelle, il faut être enregistré au registre du commerce...
Si ta question concerne la propriété industrielle, un assemblage de composant est un nouveau matériel (une carte mère est un assemblage de puces fournies par un autre fournisseur) dont la propriété est celle du fabricant final qui peut dans certains cas travailler sous licence, exclusivité ou brevet.
Enfin, c'est ce que j'ai compris de ta question, le plus simple serait que tu détailles précisément ce que tu as en tête sur un exemple précis.
Si ta question concerne la propriété industrielle, un assemblage de composant est un nouveau matériel (une carte mère est un assemblage de puces fournies par un autre fournisseur) dont la propriété est celle du fabricant final qui peut dans certains cas travailler sous licence, exclusivité ou brevet.
Enfin, c'est ce que j'ai compris de ta question, le plus simple serait que tu détailles précisément ce que tu as en tête sur un exemple précis.
L'exemple que j'ai donné avant donc, par exemple les grandes marques comme SONY, ACER,.. elles achètent des composantes depuis plusieurs fabricants de pièces(TOSHIBA, INTEL, ASUS, ATI,...), chaque composante est acheté d'un fabricant, alors elles achètent depuis plusieurs sources, et elles assemblent ces composantes, la question est:
Acer ou SONY par exemple, elles ont le droit d'assembler ces composantes achetées? ou elles doivent payer encore une somme pour assembler les pièces? c-a-d est-ce qu'elles paient seulement le prix du composante ou de payer le prix du composantes et le prix pour avoir le droit de l'utiliser?
Une autre exemple, moi je vais créer une entreprise, une nouvelle marque d'ordinateur, je vais acheter de disque dur depuis... je vais acheter les processeurs depuis... à la fin, je vais assembler ces composantes, je vais pas trouver des problèmes juridiques? j'ai le droit d'assembler tous ces composantes? ou je dois avoir encore l'autorisation des fabricantes pour que je puisse le faire?
Acer ou SONY par exemple, elles ont le droit d'assembler ces composantes achetées? ou elles doivent payer encore une somme pour assembler les pièces? c-a-d est-ce qu'elles paient seulement le prix du composante ou de payer le prix du composantes et le prix pour avoir le droit de l'utiliser?
Une autre exemple, moi je vais créer une entreprise, une nouvelle marque d'ordinateur, je vais acheter de disque dur depuis... je vais acheter les processeurs depuis... à la fin, je vais assembler ces composantes, je vais pas trouver des problèmes juridiques? j'ai le droit d'assembler tous ces composantes? ou je dois avoir encore l'autorisation des fabricantes pour que je puisse le faire?
