A voir également:
- Augmentation TVA Résiliation SFR
- Piratage sfr - Accueil - Piratage
- Sfr perte abonnés - Guide
- 6245 sfr ✓ - Forum SFR
- Connaitre son numero sfr - Forum SFR
- Sfr one shot - Forum SFR
10 réponses
zoulou33
Messages postés
36777
Date d'inscription
vendredi 21 janvier 2005
Statut
Contributeur
Dernière intervention
2 février 2025
7 660
3 janv. 2011 à 11:56
3 janv. 2011 à 11:56
Bonjour
Bonne année.
As tu deux taux de TVA?. as tu reçu la lettre?.
Il me semble qu'en effet cela soit mal parti pour toi, ça y ressemble.
Vas sur le site lesmobiles.com, il y a un forum dédié à ça justement.
Bonne année.
As tu deux taux de TVA?. as tu reçu la lettre?.
Il me semble qu'en effet cela soit mal parti pour toi, ça y ressemble.
Vas sur le site lesmobiles.com, il y a un forum dédié à ça justement.
zoulou33
Messages postés
36777
Date d'inscription
vendredi 21 janvier 2005
Statut
Contributeur
Dernière intervention
2 février 2025
7 660
3 janv. 2011 à 12:20
3 janv. 2011 à 12:20
Alors pour toi apparament ce n'est pas mort du tout bien au contraire.
Je cites: A partir de quand ? Réponse: Je cites encore: SFR a décidé de n'appliquer cette augmentation sur votre facture qu'à compter du 1er février 2011.
Après ça ça semble clair. Donc attends patientes. De toue manière saches que tu as quatres mois pour dénoncer donc jusqu'en mai 2011.
Je cites: A partir de quand ? Réponse: Je cites encore: SFR a décidé de n'appliquer cette augmentation sur votre facture qu'à compter du 1er février 2011.
Après ça ça semble clair. Donc attends patientes. De toue manière saches que tu as quatres mois pour dénoncer donc jusqu'en mai 2011.
zoulou33
Messages postés
36777
Date d'inscription
vendredi 21 janvier 2005
Statut
Contributeur
Dernière intervention
2 février 2025
7 660
3 janv. 2011 à 14:26
3 janv. 2011 à 14:26
oui mais pas maintenant apparament. Lis bien ta lettre et tu verras bien. Tu as les réponses dans ta lettre d'après moi il suffisait de lire.
Djukbox
Messages postés
188
Date d'inscription
mercredi 5 septembre 2007
Statut
Membre
Dernière intervention
4 juillet 2015
74
11 janv. 2011 à 15:22
11 janv. 2011 à 15:22
Je n'en suis pas sur,
Mais à partir du moment ou l'opérateur effectue un changement de tarif,
l'utilisateur peut résilier son contrat sans problèmes.
Mais à partir du moment ou l'opérateur effectue un changement de tarif,
l'utilisateur peut résilier son contrat sans problèmes.
zoulou33
Messages postés
36777
Date d'inscription
vendredi 21 janvier 2005
Statut
Contributeur
Dernière intervention
2 février 2025
7 660
11 janv. 2011 à 16:36
11 janv. 2011 à 16:36
oui certe mais que à partir du premier février ça rentrera en vigueur.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Selon le site http://www.augmentationtvamobile.fr, les forfaits vers novembre ou décembre 2010 ne sont pas résiliables gratuitement en février 2011.
Mais dans ton cas, vu qu'il s'agit d'un renouvellement je ne sais pas si tu es concerné par la mesure.
Essaye de voir dans les documents du réengagement si tu as écrit quelque part l'augmentation de TVA, si non je pense que tu pourras faire la résiliation en février 2011.
Mais dans ton cas, vu qu'il s'agit d'un renouvellement je ne sais pas si tu es concerné par la mesure.
Essaye de voir dans les documents du réengagement si tu as écrit quelque part l'augmentation de TVA, si non je pense que tu pourras faire la résiliation en février 2011.
Bonjour,
Je pense qu'il vaut mieux attendre le 1er février date des augmentations pour résilier. Un peu de patience.
Pour plus de précisions et les démarches :
http://choix.smartphone.free.fr/resiliation/augmentation_resiliation.php5
Je pense qu'il vaut mieux attendre le 1er février date des augmentations pour résilier. Un peu de patience.
Pour plus de précisions et les démarches :
http://choix.smartphone.free.fr/resiliation/augmentation_resiliation.php5
Oui, tout dépend de la date de réengagement ou d'ouverture de ligne.
Chez SFR et Orange c'est pas les mêmes dates pour le détail tu as ce site http://www.haussetva.fr
Je crois de mémoire que c'est autour de novembre-décembre 2010.
Chez SFR et Orange c'est pas les mêmes dates pour le détail tu as ce site http://www.haussetva.fr
Je crois de mémoire que c'est autour de novembre-décembre 2010.
zoulou33
Messages postés
36777
Date d'inscription
vendredi 21 janvier 2005
Statut
Contributeur
Dernière intervention
2 février 2025
7 660
21 janv. 2011 à 11:45
21 janv. 2011 à 11:45
C'est au 15 novembre après c'est trop tard.
Bonsoir,
J'ai actuellement 2 forfait chez SFR dont, un forfait Illimythics 3G+ que la je peu résilier gratuitement des le 1er février vue que sa fait un moment que je l'ai.
Part contre, je me suis renseigner vers un vendeur SFR pour mon autre forfait que j'ai changer a partir du 20 novembre via internet pour le Connect 5 L 1h qui la, je n'ai pas le droit de résilier du faite que j'ai pris le forfait après le 16 novembre! Donc, toute personne qui ont pris un forfait après le 16 novembre ne peuvent résilier.
(Je précise que je n'ai ni reçu de courrier ni de mails)
Je me suis renseigner vers plusieurs vendeurs SFR qui m'ont dit la même que ci-dessus pour la résiliation après le 16 nov qui justement impossible!
Part contre, du faite que je n'ai pas reçu ni de courrier ni de mail pour les taux etc... j'aimerai une aide du comment faire pour faire la lettre de résiliation pour mon illimythics 3G+ qui la, j'ai le droit de résilier sans payer! ^^
Merci d'avance
J'ai actuellement 2 forfait chez SFR dont, un forfait Illimythics 3G+ que la je peu résilier gratuitement des le 1er février vue que sa fait un moment que je l'ai.
Part contre, je me suis renseigner vers un vendeur SFR pour mon autre forfait que j'ai changer a partir du 20 novembre via internet pour le Connect 5 L 1h qui la, je n'ai pas le droit de résilier du faite que j'ai pris le forfait après le 16 novembre! Donc, toute personne qui ont pris un forfait après le 16 novembre ne peuvent résilier.
(Je précise que je n'ai ni reçu de courrier ni de mails)
Je me suis renseigner vers plusieurs vendeurs SFR qui m'ont dit la même que ci-dessus pour la résiliation après le 16 nov qui justement impossible!
Part contre, du faite que je n'ai pas reçu ni de courrier ni de mail pour les taux etc... j'aimerai une aide du comment faire pour faire la lettre de résiliation pour mon illimythics 3G+ qui la, j'ai le droit de résilier sans payer! ^^
Merci d'avance
Bonjour Aurel,
Regarde sur ton contrat si l'augmentation est précisée noir sur blanc. Si c'est le cas, c'est mort. Si tu n'as pas reçu la lettre indiquant l'augmentation, elle est certainement spécifiée dans ton contrat. Sinon pour les démarches et conditions va voir là :
http://choix.smartphone.free.fr/resiliation/augmentation_resiliation.php5
Regarde sur ton contrat si l'augmentation est précisée noir sur blanc. Si c'est le cas, c'est mort. Si tu n'as pas reçu la lettre indiquant l'augmentation, elle est certainement spécifiée dans ton contrat. Sinon pour les démarches et conditions va voir là :
http://choix.smartphone.free.fr/resiliation/augmentation_resiliation.php5
a voir je dirai ! car moi j'ai pas eu de reengagement mes j'ai changer de forfait et du a cela je peu resilier mon forfait ! et je les changer les avias appler le 20novembre pour modifier le forfait ! j'avias que 1 h dappel et 3 numero sfr illimiter et je suis passer a 1h 3 num tt operateur et illimiter le soir de 21h30 a 8h
zoulou33
Messages postés
36777
Date d'inscription
vendredi 21 janvier 2005
Statut
Contributeur
Dernière intervention
2 février 2025
7 660
2 févr. 2011 à 08:56
2 févr. 2011 à 08:56
Lien utilise pur la huasse de TVA:
http://ufcquechoisir-aude.org/article-346-Hausse-de-la-TVA-dans-les-telecoms-un-kit-pour-une-resiliation-sereine
http://ufcquechoisir-aude.org/article-346-Hausse-de-la-TVA-dans-les-telecoms-un-kit-pour-une-resiliation-sereine
3 janv. 2011 à 12:09
En effet j'ai reçu un mail me notifiant de cette augmentation stipulant la possibilité de résilier sans frais mais pas de courrier.
Lors de ma dernier facture au 13/12/2010 les deux TVA y figurent par contre mon renouvellement a été fait par internet le 17/11/2010 donc ma dernier facture est de 262,71€ au 13/12/2010
"SFR vous informe de l'évolution de la TVA à partir de janvier 2011.
Modification de la TVA
Le texte de la loi de Finances pour 2011 prévoit de mettre un terme à la disposition fiscale permettant aux opérateurs de facturer à un double taux de TVA les services de communications électroniques incluant un accès à des services de télévision : 50% du montant de l'abonnement était jusqu'à présent soumis à une TVA de 5.5% et 50% à une TVA de 19.6%. Tout abonnement principal ou option incluant un accès à des services de télévision sera donc soumis à une TVA au taux unique de 19.6%.
Cette modification de la TVA, qui doit entrer en vigueur au 1er janvier 2011, sera applicable à l'ensemble des offres de téléphonie mobile incluant un accès à des services de télévision.
Ce qui change sur votre facture
Cette modification de la TVA applicable aura pour conséquence une augmentation du prix mensuel TTC (Toutes Taxes Comprises) de votre abonnement et des options éventuellement concernées (1). Le prix HT (Hors Taxes) de nos services reste inchangé. Les consommations au-delà du forfait et hors forfait ne sont pas concernées par cette augmentation.
L'augmentation sur votre facture sera de 6.26% du prix actuel TTC de votre abonnement principal et des options concernées. A titre d'exemple, pour un forfait d'un prix mensuel de 24,90€, cette modification de la TVA entraînera une augmentation de 1.56€ TTC de l'abonnement principal.
Nous vous rappelons que la TVA qui apparaît sur votre facture est intégralement reversée par SFR à l'Etat.
A partir de quand ?
SFR a décidé de n'appliquer cette augmentation sur votre facture qu'à compter du 1er février 2011.
Pour toute information complémentaire, nous vous invitons à consulter la rubrique
http://assistance.sfr.fr/tarifs de notre site internet.
Informations légales
Le texte de la loi de Finances pour 2011 contient les dispositions suivantes :
Article 11 :
Suppression du taux forfaitaire de TVA sur les offres composites de services de télévisions et de services électroniques.
1 - Le b octies de l'article 279 du code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes :
2 - « b octies : les abonnements souscrits par les usagers afin de recevoir les services de télévision mentionnés à l'article 2 de la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.
3- Le taux réduit n'est pas applicable lorsque la distribution de services de télévision est comprise dans une offre unique qui comporte pour un prix forfaitaire l'accès à un réseau de communications électroniques au sens du 2° de l'article L32 du code des postes et communications électroniques. Néanmoins, lorsque les droits de distribution des services de télévision ont été acquis en tout ou partie contre rémunération par le fournisseur des services, le taux réduit est applicable à la part de l'abonnement correspondant. Cette part est égale, en fonction du choix opéré par le distributeur des services, soit aux sommes payées, par usager, pour l'acquisition des droits susmentionnés, soit au prix auquel les services correspondant aux mêmes droits sont distribués effectivement par ce distributeur dans une offre de services de télévision distincte de l'accès à un réseau de communications électroniques. »
Le décalage d'un mois entre l'entrée en vigueur de la disposition fiscale au 1er janvier 2011 et son application effective à compter du 1er février 2011 a été décidé par SFR afin de nous permettre de vous informer en respectant les dispositions de l'article L121-84 du Code de la Consommation :
« Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification. »
L'augmentation résultant de la répercussion de la TVA vous ouvre droit au bénéfice des dispositions de l'article 12.2.4 des Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public et de l'article L121-84 du Code de la Consommation.
Nous vous remercions de votre confiance et vous prions d'agréer nos meilleures salutations."
Merci pour vos réponse