Puis je résilier

shasha -  
Wiggum19 Messages postés 322 Statut Membre -
Bonjour,

jai pris un abonnement par téléphone chez orange le 13 dec, et je nai pas encore recu la fameuse lettre, et une commercial de chez orange ma dit ce matin que mon abonnement va augmenter le 1er février cest le origami star une heure avec la telévision, vous pensez que je peux résilier mon contrat avec orange!! merci de me répondre

10 réponses

HostOfSeraphim Messages postés 7340 Statut Contributeur 1 608
 
Tu pourras oui, puisque tu as signé ton contrat avant l'augmentation.

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shasha
 
merci pour ta réponse, faut il le faire par tel ou par courrier recommandee, faut il attendre le le 1er février meme si jai pas recu de lettre?
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HostOfSeraphim Messages postés 7340 Statut Contributeur 1 608
 
Recommandé avec accusé de réception uniquement, et uniquement à partir de l'application effective de l'augmentation.
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shasha
 
ok, dis moi tu es dans le juridique ou tu travailles chez orange!!
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HostOfSeraphim Messages postés 7340 Statut Contributeur 1 608
 
Ni l'un ni l'autre, j'ai juste déjà résilié pas mal de services divers :)

Recommandé avec AR : obligatoire pour pouvoir prouver que tu as envoyé le courrier et qu'ils l'ont reçu.

Uniquement à partir de l'augmentation : parce que tant que l'augmentation n'est pas effective, il n'y a pas de modification effective du contrat, donc pas lieu de résilier pour ce motif.
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Ced
 
bonjour,

Je ne comprends pas tout sur cette TVA, moi j'ai pris deux forfaits chez sfr (un pour moi et un pour mon ami) fin novembre et je n'étais même pas au courant de cette hausse, et le vendeur ne m'en a pas tenu informé.
Sur les feuilles données ce jour la, je n'ai rien qui stipule la tva, juste ca récapitule mon forfait avec son montant. et on ne m'a pas montré les CGV je les aient imprimés sur internet et date toujours de mars 2010 donc pas à jour

je dois dire être déçu du téléphone est ce que je pourrais résilier mes lignes?
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HostOfSeraphim Messages postés 7340 Statut Contributeur 1 608
 
Oui, tout le monde pourra le faire, à condition de le faire dans les 4 mois suivant l'augmentation effective.
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Ced
 
J'espère parce que sfr disent que tout abonnement prit après le 16 Novembre 2010 ne pourra pas faire l'objet de résiliation.
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HostOfSeraphim Messages postés 7340 Statut Contributeur 1 608
 
Ah, intéressant. Pourtant le 16 novembre, l'information n'avait même pas circulé je crois.

A vérifier.
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Ced
 
De toute façon ayant signé pour un contrat à 37 euros, même s'il précise que la tva va peut être changé, le montant ne sera plus le même et le nouveau montant n'étant pas indiqué précisément je pourrais résilier pour cette cause?
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HostOfSeraphim Messages postés 7340 Statut Contributeur 1 608
 
Bon, visiblement les CGV au 15 novembre indiquaient l'augmentation tarifaire et donc les clients à partir du 16/11 ne pourraient résilier dans ce cadre là.

:-(
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shasha
 
je comprends pas pk je n'ai pas encore recu de lettre d'orange, plein de gens l'on eu, pourtant je vais avoir une augmentation, la commercial ma dit ce matin vous etes un client recent vous aurez pas le droit de résilier, mais la loi ne parle pas de vieux au recent abonnés!! non?
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Ced
 
Peut être qu'ils ont commencé à envoyer aux anciens clients mais ça va arrivé je pense.
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shasha
 
mais ta réponse tient toujours ou pas puis je toujours résilier, malgrés les condition de vente en tout petit?
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HostOfSeraphim Messages postés 7340 Statut Contributeur 1 608
 
Shasha : à voir si au 13 décembre les CGV mentionnaient cette augmentation chez Orange.

Si tu les as...
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shasha
 
je lis sur le contrat : une fiche tarifaire vous est remise à la signature du contrat, que vous serez informer de toute augmentation 1 mois avant quelle ne s'applique!! mais demain on est le 1er alors pk je n'ai pas recu de lettre?
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ced
 
je viens de trouver ça:

Les contrats récents peuvent-ils aussi être résiliés?

Depuis que l'augmentation de la TVA a été votée, les opérateurs précisent dans les contrats que les prix augmenteront en février. Si vous avez signé un tel contrat (en gros depuis la mi-novembre), cela ne vous engage pas à subir l'augmentation sans broncher.

«Ca ne suffit pas, confirme Edouard Barreiro. Le seul moyen pour les opérateurs de se prémunir est de donner le prix exact que les consommateurs paieront après la hausse, à ce moment là effectivement le consommateur est contraint d'accepter la hausse. Mais tant que le prix n'est pas écrit, le consommateur n'a pas donné son accord explicite».
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HostOfSeraphim Messages postés 7340 Statut Contributeur 1 608
 
Autrement dit, à moins qu'il soit clairement dit que le prix sera de XX.XX € au 1er février, la résiliation reste possible. Bon à savoir. Merci !
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ced
 
oui il faut juste esperer que se soit vrai^^
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HostOfSeraphim Messages postés 7340 Statut Contributeur 1 608
 
Edouard Barreiro, d'après Google, est de l'UFC - Que Choisir. Une source sûre, donc :)
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ced
 
ok cool alors :)
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shasha
 
moi jai souscrit le 13 dec et elle ma rien dit au téléphone sur la hausse, ni sur les papiers que jai recu!!!
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Wiggum19 Messages postés 322 Statut Membre 217
 
Tu risques d'attendre longtemps ce fameux courrier...!!

Les contrats souscrits après la mi novembre ne sont pas concernés par la résiliation anticipée sans frais.
Les CGV ont été modifiés.

Ce n'est que depuis le 15 décembre que la hausse de la TVA pour les forfaits concernés est mentionnée noir sur blanc sur le contrat.

Pour ton cas, c'est niet....

PS : Source sûre, je suis collaborateur ORANGE
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HostOfSeraphim Messages postés 7340 Statut Contributeur 1 608
 
Alors dans ce cas, si les contrats antérieurs au 15 décembre ne mentionnent aucune hausse tarifaire au 1er février, ils doivent pouvoir être résilier dans le même cadre que les autres.
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Wiggum19 Messages postés 322 Statut Membre 217
 
Non.
La nuance est dans le fait que les contrats antérieurs au 15 décembre et remontant jusqu'à la mi novembre, comportait les nouvelles CGV (relatif à la hausse de la TVA).
Dans un souci de clarté, ORANGE a décidé de mentionné cette hausse explicitement sur le contrat.
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shasha
 
ok mais pk ils m'ont rien dit lorsque que jai pris le forfait, et dans le contrat jai pas vu :

avoir pris connaissance et accepte les conditions générales de vente, les conditions générales d'abonnement ainsi que les tarifs au 01/02/2011« . Cette case étant obligatoire, le contrat ne pourra être signé sans elle et ne pourra, par la même, être rompu à cause de l'augmentation
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Wiggum19 Messages postés 322 Statut Membre 217
 
Non ce n'est pas indiqué sur le contrat.
Ce sont les CGV que tu aurais du lire....
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shasha
 
jai rien sur les conditions general de vente que jai recu sur la hausse de tva!! alors?
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Wiggum19 Messages postés 322 Statut Membre 217
 
Tu fais comme bon te semble.

Les opérateurs se sont prémunis bien avant que la nouvelle concernant la hausse de la TVA soit propagée.

Au risque de me répéter, tu n'es pas concerné par une résiliation anticipée sans frais.
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