Question sur les droits d'auteur

Utilisateur anonyme - 14 juin 2010 à 13:16
Apatik Messages postés 5304 Date d'inscription mercredi 28 janvier 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 29 mai 2016 - 18 juin 2010 à 11:35
Bonjour,

Je développe actuellement un jeu vidéo basé par navigateur.

Ce jeu vidéo sera multijoueurs, et proposera une fonction permettant au joueur de créer des maps et ce genre de choses.

Pour créer une map, il pourra envoyer des images qui seront sauvegardées sur le serveur et les utiliser, par exemple, comme décor de fond.

Le problème, c'est le droit d'auteur. Que faire s'il envoie une image dont les droits d'auteur ne lui appartiennent pas ? Qui est responsable dans ce cas ? J'ai essayé de me renseigner, mais apparemment la juridiction Française n'est pas encore bien précise sur ce sujet.

J'ai pensé à quelques solutions, mais je ne sais pas si elles sont vraiment valables :
- Pour accéder aux parties permettant la création de maps, le joueur doit signer un genre de contrat (dans lequel il engage sa propre responsabilité concernant ce qu'il envoie), être majeur et donner son identité.
- Obliger l'auteur à citer sa source
- Proposer aux auteurs des images dont l'image aurait été envoyée sans autorisation autant de solutions que possible pour régulariser la situation à l'amiable, par exemple via un formulaire de contact.


En résumé, existe-il une solution pour que la responsabilité incombe aux internautes ayant posté ces images, mais pas à moi (tout en m'engageant à supprimer le contenu violant les droits d'auteurs sur demande prouvée, bien entendu) ?

3 réponses

Utilisateur anonyme
15 juin 2010 à 08:50
up
0
Apatik Messages postés 5304 Date d'inscription mercredi 28 janvier 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 29 mai 2016 782
15 juin 2010 à 08:58
Bonjour,

Pour te déresponsabiliser, tu es obligé de faire signer une charte a tes membres indiquant que les images sont libres de droits, et qu'ils t'autorisent a les utiliser comme bon te semble. (Disclamer a mettre à chaque upload en rappel, comme ça ça signe l'image). Je t'invite a mettre une "traçabilité" en place pour savoir quel membre, avec quelle IP à posté quelle image, et à quelle heure. Au moins, t'es sur pour chaque image.
Et pour les membres frileux, tu peux proposer des images libres, ou expliquer le pourquoi le comment de cette restriction.

Mais les obliger a citer les sources.. ça revient à: "J'ai piqué les sources de Windows à Microsoft, je l'ai modifidé pour qu'on ai ma tête en fond d'écran quand on l'installe, et je le diffuse. Mais je dis bien que c'est à Microsoft. J'ai le droit?"
0
Utilisateur anonyme
18 juin 2010 à 10:44
Salut,

Merci pour ta réponse (désolé pour le délai).

Je vais probablement faire la charte, mais cela a-t-il une vraie valeur juridique ? S'il ne respecte pas la charte, qui risque d'avoir des problèmes ?
0
Apatik Messages postés 5304 Date d'inscription mercredi 28 janvier 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 29 mai 2016 782
18 juin 2010 à 11:35
Très bonne question... je pense que quelqu'un qui maitrise réussira a passer te répondre :)
0