Question sur les droits d'auteur
Utilisateur anonyme
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Apatik Messages postés 5304 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour,
Je développe actuellement un jeu vidéo basé par navigateur.
Ce jeu vidéo sera multijoueurs, et proposera une fonction permettant au joueur de créer des maps et ce genre de choses.
Pour créer une map, il pourra envoyer des images qui seront sauvegardées sur le serveur et les utiliser, par exemple, comme décor de fond.
Le problème, c'est le droit d'auteur. Que faire s'il envoie une image dont les droits d'auteur ne lui appartiennent pas ? Qui est responsable dans ce cas ? J'ai essayé de me renseigner, mais apparemment la juridiction Française n'est pas encore bien précise sur ce sujet.
J'ai pensé à quelques solutions, mais je ne sais pas si elles sont vraiment valables :
- Pour accéder aux parties permettant la création de maps, le joueur doit signer un genre de contrat (dans lequel il engage sa propre responsabilité concernant ce qu'il envoie), être majeur et donner son identité.
- Obliger l'auteur à citer sa source
- Proposer aux auteurs des images dont l'image aurait été envoyée sans autorisation autant de solutions que possible pour régulariser la situation à l'amiable, par exemple via un formulaire de contact.
En résumé, existe-il une solution pour que la responsabilité incombe aux internautes ayant posté ces images, mais pas à moi (tout en m'engageant à supprimer le contenu violant les droits d'auteurs sur demande prouvée, bien entendu) ?
Je développe actuellement un jeu vidéo basé par navigateur.
Ce jeu vidéo sera multijoueurs, et proposera une fonction permettant au joueur de créer des maps et ce genre de choses.
Pour créer une map, il pourra envoyer des images qui seront sauvegardées sur le serveur et les utiliser, par exemple, comme décor de fond.
Le problème, c'est le droit d'auteur. Que faire s'il envoie une image dont les droits d'auteur ne lui appartiennent pas ? Qui est responsable dans ce cas ? J'ai essayé de me renseigner, mais apparemment la juridiction Française n'est pas encore bien précise sur ce sujet.
J'ai pensé à quelques solutions, mais je ne sais pas si elles sont vraiment valables :
- Pour accéder aux parties permettant la création de maps, le joueur doit signer un genre de contrat (dans lequel il engage sa propre responsabilité concernant ce qu'il envoie), être majeur et donner son identité.
- Obliger l'auteur à citer sa source
- Proposer aux auteurs des images dont l'image aurait été envoyée sans autorisation autant de solutions que possible pour régulariser la situation à l'amiable, par exemple via un formulaire de contact.
En résumé, existe-il une solution pour que la responsabilité incombe aux internautes ayant posté ces images, mais pas à moi (tout en m'engageant à supprimer le contenu violant les droits d'auteurs sur demande prouvée, bien entendu) ?
A voir également:
- Question sur les droits d'auteur
- Image sans droit d'auteur - Guide
- Donnez à ce fichier les mêmes droits d'accès que les autres notes de service. - Forum Réseau
- Fransat vous n'avez pas les droits pour accéder au programme - Forum TNT / Satellite / Réception
- Vous devez disposer des droits d'administrateur pour supprimer ce dossier - Guide
- Les textes ne doivent pas être en retrait à droite et à gauche - Guide
3 réponses
Bonjour,
Pour te déresponsabiliser, tu es obligé de faire signer une charte a tes membres indiquant que les images sont libres de droits, et qu'ils t'autorisent a les utiliser comme bon te semble. (Disclamer a mettre à chaque upload en rappel, comme ça ça signe l'image). Je t'invite a mettre une "traçabilité" en place pour savoir quel membre, avec quelle IP à posté quelle image, et à quelle heure. Au moins, t'es sur pour chaque image.
Et pour les membres frileux, tu peux proposer des images libres, ou expliquer le pourquoi le comment de cette restriction.
Mais les obliger a citer les sources.. ça revient à: "J'ai piqué les sources de Windows à Microsoft, je l'ai modifidé pour qu'on ai ma tête en fond d'écran quand on l'installe, et je le diffuse. Mais je dis bien que c'est à Microsoft. J'ai le droit?"
Pour te déresponsabiliser, tu es obligé de faire signer une charte a tes membres indiquant que les images sont libres de droits, et qu'ils t'autorisent a les utiliser comme bon te semble. (Disclamer a mettre à chaque upload en rappel, comme ça ça signe l'image). Je t'invite a mettre une "traçabilité" en place pour savoir quel membre, avec quelle IP à posté quelle image, et à quelle heure. Au moins, t'es sur pour chaque image.
Et pour les membres frileux, tu peux proposer des images libres, ou expliquer le pourquoi le comment de cette restriction.
Mais les obliger a citer les sources.. ça revient à: "J'ai piqué les sources de Windows à Microsoft, je l'ai modifidé pour qu'on ai ma tête en fond d'écran quand on l'installe, et je le diffuse. Mais je dis bien que c'est à Microsoft. J'ai le droit?"