Conduite sous annulation de permis de conduir
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John.J.Rambo
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BmV Messages postés 98502 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98502 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonsoir,
(j'espere etre sur le bon forum)
Je vous explique brievement mon probleme :
suite à une annulation de mon permis de conduire par solde de point nul (en Juillet 2009), je me suis fait controler par la police nationale (en Aout). Je suis reste au poste quelque heures, j'ai demande les risques encourus et ont m'a repondu que je risquais une amende sans passer en jugement puis ce que je ne suis pas recidiviste. je viens de recevoir aujourd'hui un courrier comme quoi j'ai ete juge et que le tribunal a rendu une ordonnance penal. Je dois m'y presenter dans 1 semaine pour chercher la presente decision.
Est-ce que je risque vraiment une simple amende ? Quel en serait le montant ?
Je vous remercie par avance de vos reponses.
(j'espere etre sur le bon forum)
Je vous explique brievement mon probleme :
suite à une annulation de mon permis de conduire par solde de point nul (en Juillet 2009), je me suis fait controler par la police nationale (en Aout). Je suis reste au poste quelque heures, j'ai demande les risques encourus et ont m'a repondu que je risquais une amende sans passer en jugement puis ce que je ne suis pas recidiviste. je viens de recevoir aujourd'hui un courrier comme quoi j'ai ete juge et que le tribunal a rendu une ordonnance penal. Je dois m'y presenter dans 1 semaine pour chercher la presente decision.
Est-ce que je risque vraiment une simple amende ? Quel en serait le montant ?
Je vous remercie par avance de vos reponses.
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1 réponse
Salut.
Cette question dépasse largement le cadre de ce forum high tech.
Il est nettement plus judicieux de la reformuler sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
A+
Cette question dépasse largement le cadre de ce forum high tech.
Il est nettement plus judicieux de la reformuler sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
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