Problème au niveau d'un retrait de permis
Résolu
John.J.Rambo
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Bonjour, je tiens avant toutes choses à vous remercier pour vos éventuelles réponses.
j'ai un soucis au niveau de mon permis de conduire. je vous détaille les faits.
en novembre 2008 j'ai percuté une voiture à un carrefour sans dommage corporel et je suis fautif. la personne a souhaité appeler les gendarmes pour faire le constat. ils se sont présentés 10 minutes après et comme il n'y avait pas de blessé, ils nous ont dit de nous débrouiller nous même. ils m'ont quand même appeler pour vérifier les papiers et le taux d'alcoolémie (qui était nul). ensuite, le gendarme me dresse un PV avec un retrait de 4 points en me disant : "comme ça on ne s'est pas déplacés pour rien". comme il ne me restait que 4 points sur 6, j'ai préféré ne rien payer et d'attendre Mai 2010 pour récupérer mes 12 points puis payer l'amende. manque de chance, j'ai eu une convocation au tribunal, je me suis déclaré coupable et la juge à confirmé l'amende sans toute fois faire référence aux points. j'ai reçu le 18 Juin de cette année un courrier du ministère de l'intérieur qui me demandait d'apporter le permis sous 10 jours à la préfecture. je l'ai apporter aujourd'hui même et j'ai aussi payé l'amende.
ma question est : ai-je un recours pour annuler ce retrait de point ?
vos propositions seront les bienvenues.
j'ai un soucis au niveau de mon permis de conduire. je vous détaille les faits.
en novembre 2008 j'ai percuté une voiture à un carrefour sans dommage corporel et je suis fautif. la personne a souhaité appeler les gendarmes pour faire le constat. ils se sont présentés 10 minutes après et comme il n'y avait pas de blessé, ils nous ont dit de nous débrouiller nous même. ils m'ont quand même appeler pour vérifier les papiers et le taux d'alcoolémie (qui était nul). ensuite, le gendarme me dresse un PV avec un retrait de 4 points en me disant : "comme ça on ne s'est pas déplacés pour rien". comme il ne me restait que 4 points sur 6, j'ai préféré ne rien payer et d'attendre Mai 2010 pour récupérer mes 12 points puis payer l'amende. manque de chance, j'ai eu une convocation au tribunal, je me suis déclaré coupable et la juge à confirmé l'amende sans toute fois faire référence aux points. j'ai reçu le 18 Juin de cette année un courrier du ministère de l'intérieur qui me demandait d'apporter le permis sous 10 jours à la préfecture. je l'ai apporter aujourd'hui même et j'ai aussi payé l'amende.
ma question est : ai-je un recours pour annuler ce retrait de point ?
vos propositions seront les bienvenues.
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6 réponses
Bonsoir, ces questions ne concernent pas la partie high tech du site.
Cliquez ICI vous trouverez des forums
plus adaptés à vos questions. Merci.
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John.J.Rambo
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pour ta gouverne je suis dans la rubrique "droit et liberté". Il n'y a vraiment pas de gens sérieux ici !?
Passe doucement ta souris sur droit/libertés et regarde à quoi cela correspond
avant de m'envoyer un MP inutile alors que je te renvois ou ton message aura des
réponses !
avant de m'envoyer un MP inutile alors que je te renvois ou ton message aura des
réponses !
si tu viens ici pour faire des réflexions ce n'est pas la peine. je ne nie pas mes fautes ok !! le seul tord c'est que j'ai pris le volant en étant énervé et je roulais très vite.
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