Deduire la TVA sous CIEL
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franconero
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Rémi - Gazel Formation Messages postés 153 Date d'inscription dimanche 25 mars 2007 Statut Membre Dernière intervention 10 janvier 2011 - 11 janv. 2009 à 23:29
Rémi - Gazel Formation Messages postés 153 Date d'inscription dimanche 25 mars 2007 Statut Membre Dernière intervention 10 janvier 2011 - 11 janv. 2009 à 23:29
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1 réponse
Rémi - Gazel Formation
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11 janv. 2009 à 23:29
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Bonsoir,
Tout dépend si vous ne voulez pas DU TOUT facturer de TVA ou si ça concerne 1 ou plusieurs clients, mais pas tous.
Option 1 : Menu Dossier / Parmètres / Société - Onglet Divers : Assujetti à la TVA = non ou bien cocher "Franchise de TVA".
Option 2 : Si c'est ponctuel, il faut mettre le taux de TVA à "Exonéré" dans la fiche article.
Est-ce que ça répond à votre question ?
Tout dépend si vous ne voulez pas DU TOUT facturer de TVA ou si ça concerne 1 ou plusieurs clients, mais pas tous.
Option 1 : Menu Dossier / Parmètres / Société - Onglet Divers : Assujetti à la TVA = non ou bien cocher "Franchise de TVA".
Option 2 : Si c'est ponctuel, il faut mettre le taux de TVA à "Exonéré" dans la fiche article.
Est-ce que ça répond à votre question ?