Droit d'auteur
Bonjour,
Je viens de recevoir le mail suivant :
Bonjour
Les Éditions de l'Alambic ont été informées de la mise en ligne illégale
d'une version numérique du livre intitulé "*******************",
écrit par Vincent Delourmel, et dont notre maison d'édition possède les
droits de diffusion, distribution et reproduction notamment.
Nous sommes entrés en contact avec l'entreprise éditrice du service
Scribd, laquelle nous a communiqué des informations concernant
l'utilisateur "**************" à l'origine de cette publication non
autorisée. Après enquête, ces éléments ont permis de vous désigner comme
étant le responsable probable de cette atteinte à nos droits et ceux de
nos auteurs. Par conséquent, nous avons demandé à Scribd de supprimer le
texte incriminé.
Concernant la suite que nous envisageons de donner à cette affaire, et
suivant l'intérêt de nos auteurs ainsi que de la nécessité de compenser
les 170 lectures ayant déjà été comptabilisées sur ce texte, nous nous
réservons le droit d'intenter une action en justice visant à obtenir des
dommages et intérêts.
Sincères salutations.
Dois-je m'inquiéter ?
Peut-on me retrouver "physiquement" pour me poursuivre, sachant que mon adresse mail est prénomnom@hotmail.com et que je ne réside pas en France ?
J'ai répondu en proposant un arrangement amiable, ai-je eu raison ?
Merci d'avance pour vos réponses.
PS : merci d'éviter les réponses du style "tu l'as bien mérité"
Je viens de recevoir le mail suivant :
Bonjour
Les Éditions de l'Alambic ont été informées de la mise en ligne illégale
d'une version numérique du livre intitulé "*******************",
écrit par Vincent Delourmel, et dont notre maison d'édition possède les
droits de diffusion, distribution et reproduction notamment.
Nous sommes entrés en contact avec l'entreprise éditrice du service
Scribd, laquelle nous a communiqué des informations concernant
l'utilisateur "**************" à l'origine de cette publication non
autorisée. Après enquête, ces éléments ont permis de vous désigner comme
étant le responsable probable de cette atteinte à nos droits et ceux de
nos auteurs. Par conséquent, nous avons demandé à Scribd de supprimer le
texte incriminé.
Concernant la suite que nous envisageons de donner à cette affaire, et
suivant l'intérêt de nos auteurs ainsi que de la nécessité de compenser
les 170 lectures ayant déjà été comptabilisées sur ce texte, nous nous
réservons le droit d'intenter une action en justice visant à obtenir des
dommages et intérêts.
Sincères salutations.
Dois-je m'inquiéter ?
Peut-on me retrouver "physiquement" pour me poursuivre, sachant que mon adresse mail est prénomnom@hotmail.com et que je ne réside pas en France ?
J'ai répondu en proposant un arrangement amiable, ai-je eu raison ?
Merci d'avance pour vos réponses.
PS : merci d'éviter les réponses du style "tu l'as bien mérité"
11 réponses
-
Oui, un procès est long et couteux...mais c'est le justiciable qui paie tout :-(
Wait and see -
Ben vi, si ils déposent plainte :-)
Cela dit, laisse faire les choses, un procès ça coûte cher ...Y a des des chances qu'il n'y ait pas de suite... -
Certes....
Mais peut-on exiger les coordonnées physiques d'une personne à partir de son IP, aussi facilement ?
De plus la société est en France et moi non. -
Je voulais dire me trouver physiquement... Je ne vais pas leur donner mon adresse postale :-(
-
Ben il n'ont pas besoin de chercher, vu que tu t'es désigné :-)
Cela dit, les droits d'auteur, ça peut quand même chiffrer d'autant que c'est rétroactif. -
"J'ai répondu en proposant un arrangement amiable, ai-je eu raison ?" Non, tu as précisé que tu étais le responsable alors qu'eux mêmes, n'en sont pas sûres :-)
J'ai paniqué.
En même temps, je ne suis pas un cyberpédophile et le préjudice est minime...
donc de là à me chercher partout ? -
Je réside en Belgique.
-
heu, citation: "Après enquête, ces éléments ont permis de vous désigner comme
étant le responsable probable de cette atteinte à nos droits"
Ce qui veut dire que ça ne veut rien dire vu qu'ils n'en sont pas sûres.
En français, on va dire qu'on vous attaque, bien que nous ne sommes sûres de rien, mais bon si vous paniquez ce sera toujours ça de pris :-)
"J'ai répondu en proposant un arrangement amiable, ai-je eu raison ?" Non, tu as précisé que tu étais le responsable alors qu'eux mêmes, n'en sont pas sûres :-) -
Bon, deja dans quel pays vis tu ????
-
Salut;
A mon avis, ils ont repere ton nom d'utilisateur,donc par consequent ton IP.
Si ils intentent une action en justice,ton FAI sera contraint de donner tes coordonees physiques.
Et meme si tu as une IP changeante,le FAI conserve toutes tes adresses IP
pendant UN AN !!
Essaie de regler ce probleme a l'amiable .
A+-
ContributeurBonjour..
La recherche sera compliquée si le questionneur se trouve hors juridiction.. C'est néanmoins possible mais entraîne des frais.. Je verrais plutôt ce mail comme une intimidation..
On doit pouvoir retrouver trace de cette mise en ligne grâce au 'cache'... Pose la question sur ce Forum: https://forums.commentcamarche.net/forum/internet-reseaux-sociaux-10
Demande également s'il y a possibilité d'effacer le 'cache'..
A+ -
-
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@wookie7712Afrik, a pris la peine de te fournir un lien,alors clique dessus et lis le!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
-
@l'embrouille 75C'est un lien vers un autre forum ?
Je veux bien y poser une question, mais que dois-je demander EXACTEMENT. Je ne sais pas de quel cache il est question ?
-
-
Voici les mails que j'ai envoyé à l'expéditeur :
Bonjour,
Il s'est passé la chose suivante :
Pour downloader un fichier SCRIBD m'a demandé de
downloader un document.
J'ai cliqué sur un document au hasard dans ma bibliothèque
et c'est tombé sur votre ouvrage.
Il s'agit d'une erreur d' inattention et non d'un désir de vous nuire.
Quoiqu'il en soit je vous présente mes excuses pour le préjudice subit.
J'espère que nous parviendrons à un arrangement amiable.
Salutations.
Et aussi :
Bonjour,
SCRIBD n'ayant pas retiré ce document, je viens de le détruire
moi-même.
Salutations
Le fichier ayant été détruit, reste t-il une "preuve" de ce que j'ai fait ?
