Céder une voiture interdite à la vente
Bonjour,
J'ai un ami qui veut me céder (offir a titre gratuit) sa voiture, l'ennui est qu'il y'a plusieurs années elle a été accidenté et l'assurance lui a dit qu'ils accepte de payer les réparations à condition qu'elle ne soit plus jamais vendue.
J'aimerais savoir si après me l'avoir cédé je pourai la faire immatriculer a mon nom, ou bien rouler avec légalement.
J'ai un ami qui veut me céder (offir a titre gratuit) sa voiture, l'ennui est qu'il y'a plusieurs années elle a été accidenté et l'assurance lui a dit qu'ils accepte de payer les réparations à condition qu'elle ne soit plus jamais vendue.
J'aimerais savoir si après me l'avoir cédé je pourai la faire immatriculer a mon nom, ou bien rouler avec légalement.
Configuration: Windows XP / Internet Explorer 7.0
2 réponses
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ContributeurJe ne vois pas comment l'assureur pourrait avoir un droit de regard sur cette voiture.
Ton ami est libre d'en faire ce qu'il veut, puisqu'il en est propriétaire. C'est tout. -
Contributeurl'assurance lui a dit qu'ils accepte de payer les réparations à condition qu'elle ne soit plus jamais vendue.
Et pour quelles raisons ?-
Salut son assureur a décidé que le cout des réparation était trop élevé pour la valeur de la voiture (ou un truc dans le genre) alors il avait 2 possibilités:
1 soit il l'emmenait à la casse et il recevait une certaine somme
2 soit il l'a gardait, ils lui passent une autre somme pour les réparations et il se démerdera avec, mais il ne poura plus la vendre.
Donc il a prit la 2éme option.
Alors moi ce qui m'intéresse est de savoir si je peux la mettre a mon nom et rouler avec ou non.
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