PRET D"UN VEHICULE A UNE PERSONNE SANS PERMIS
blondy_mary
-
blondy_mary -
blondy_mary -
Bonjour,
Mon ami et moi avons un gros problème, nous avons prété notre voiture à une personne qui n'a pas le permis de conduire.Cette personne a accidenté la voiture qui est minable, nous avons fait une déposition à la gendarmerie.Que risquons nous par rapport à la loi, en sachant que nous ignorions évidemment que la personne n'avat pas la permis ?
Mon ami et moi avons un gros problème, nous avons prété notre voiture à une personne qui n'a pas le permis de conduire.Cette personne a accidenté la voiture qui est minable, nous avons fait une déposition à la gendarmerie.Que risquons nous par rapport à la loi, en sachant que nous ignorions évidemment que la personne n'avat pas la permis ?
1 réponse
-
Bonjour
Il serait bon de voir ce qu'en pense votre assurance!!
Car si la personne n'est pas solvable c'est le fond de solidarité qui va vous indemniser (peut être) et au bout de combien de temps ?
En cas d'assurance tout risque il eut peut être mieux valu de faire un constat en étant en tort sans rien dire ....-
le problème est que cette personne n'ayant pas de permis, et certainement aucune assurance, nous avons peur de l'avoir "dans le baba"...En plus, cette personne a fait un délit de fuite, donc aucune nouvelle depuis ( ni nous ni les gendarmes)...que prévoit la loi, en sachant qu'on lui a prété la voiture ( donc pas de vol !!!!)
- Je pense que les gendarmes vont l'épingler pour:
Conduite sans permis
Délit de fuite.
Je crois qu'il a tout gagné (interdiction de passer le permis pendant x années, amende et obligé de rembouser les frais occasionnés)
Mais appelle l'assurance au plus vite. Si elle est sérieuse elle va te renseigner correctement. Peut être faudrait il porter plainte contre cette personne car elle vous a trompé au sujet du permis. Car normalement l'assurance devrait payer les dégats et ensuite se retourner contre le chaufeur.
La il y a deux considérations
La partie police tribunal, et la partie assurance. Enfin ce n'est pas le truc marrant
-
