Plus ou moins values BIC

*Lauriane* Messages postés 48 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
 AL1 -
Bonsoir à tous et à toutes,

Je suis en BTS CGO et ai une question d'ordre fiscal à vous poser. Je suis en plein dans les BIC.
J'aimerai savoir, au sujet des plus ou moins values, comment celles ci sont traitées ?
Les plus values à long et à court terme sont réintégrées ? ou déduites ?
Les moins values à long et à court terme ?

Je vous remercie par avance de vos réponses qui pourront j'en suis sûre m'éclairaient d'avantage :)

Lauriane

1 réponse

AL1
 
Hello.
Je te réponds un peu après la guerre mais voilà mon avis (je suis actuellement des cours du soir au CNAM et j'ai vu récemment les BIC) :
- les plus values à court terme sont imposables pour le montant total au cours de l'exerccie ou étalée sur 3 ans. Das le premir cas, rien à faire. Dans le second, déduire 2/3 du montant de la plus value la première année et réintégrer 1/3 du montant de la plus value les 2 années suivantes.
- la plus value à long terme est imposée à 16 % + les cotisations (11%) soit un total de 27%. Son régime fiscal étant différent, il faut la déduire du résultat.
- la moins value à court terme est comprise dans le résultat. Pas de retraitement à faire.
- la moins value à long terme est imputable sur les plus-values à long terme des 10 années suivantes donc il faut la réintégrer.

En esprant que cela va t'aider malgré la réponse tardive.
Alain.
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