Difference Flocage Adult et Enfant ?
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Clementinios
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jordane45 Messages postés 38145 Date d'inscription mercredi 22 octobre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 - 11 mai 2021 à 23:12
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jordane45
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11 mai 2021 à 23:12
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Bonjour,
Avant tout.. sache que :
Les designs/logos...ne doivent pas contrevenir aux droits d’un tiers ni enfreindre les dispositions légales. Cela comprend les droits d’auteur, de la personne et de marque, mais aussi les designs, logos et textes exposant des opinions radicales, diffamatoires ou allant à l’encontre de la loi.
Floquer des maillots avec des logos "officiels" est donc formellement interdit et peu être considéré comme de la contrefaçon.
Avant tout.. sache que :
Les designs/logos...ne doivent pas contrevenir aux droits d’un tiers ni enfreindre les dispositions légales. Cela comprend les droits d’auteur, de la personne et de marque, mais aussi les designs, logos et textes exposant des opinions radicales, diffamatoires ou allant à l’encontre de la loi.
Floquer des maillots avec des logos "officiels" est donc formellement interdit et peu être considéré comme de la contrefaçon.
