Contrefaçon DhGate

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Bonsoir, je ne sais pas si je suis sur le bon forum mais je vais quand même poser ma question...

Voilà, j'ai acheté une contrefaçon d'un maillot de l'équipe de France sans le savoir sur le coup, et je devrai normalement le recevoir d'ici deux semaines.
Le problème, c'est que je suis un peu en flip d'avoir à l'idée que mon colis soit contrôlé par la douane. je voulais donc savoir quel est le pourcentage de chance que mon colis soit ouvert ? J'ai un peu regardé sur d'autre forum et certains disent que le pourcentage est d'une chance sur 30 (environ), mais d'autre affirment 1 chance sur 3...
Je voulais donc savoir si vous aviez déjà commandé des contrefaçons, et si l'on reçoit systématiquement une lettre chez soi avec une amende de 100€ (si colis ouvert) ?
Je sais que certains vont me dire qu'il faut que je porte plainte contre le vendeur puisqu'il n'a pas précisé que c'est une contrefaçon mais je ne lui en veut pas, vu le prix !!

4 réponses

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Bonjour,

Et oui, quand le prix est très attractif, c’est qu’il y a souvent anguille sous roche.
Même si ce n’est pas indiqué, porter pliante serait limite osé.
De plus, il y a de fortes chances que le vendeur soit hors Union européenne, donc autant dire qu’une plainte le ferait limite rire.
Et pour ce qui est du pourcentage, impossible à dire.

A plus.
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Bonjour,
En complément de la réponse de piquesous...
Tu nous dis :

j'ai acheté une contrefaçon d'un maillot de l'équipe de France sans le savoir sur le coup

Puis

Je sais que certains vont me dire qu'il faut que je porte plainte contre le vendeur puisqu'il n'a pas précisé que c'est une contrefaçon mais je ne lui en veut pas, vu le prix !!

C'est limite un peu contradictoire....

Ne pas savoir que c'est une contrefaçon en payant 10 fois moins cher que le prix normal...ça devrait mettre la puce à l'oreille immédiatement...

Et pour info

Les sanctions douanières en matière de contrefaçons

La contrefaçon est un délit douanier au sens de l’article 414 du code des douanes. Les sanctions fiscales douanières se cumulent avec les sanctions pénales de droit commun (3) susceptibles d'être infligées à l'auteur de la contrefaçon. Le code des douanes prévoit :

la confiscation des marchandises de fraude, des moyens de transport et des objets ayant servi à dissimuler la fraude, de la confiscation des biens et avoirs qui sont le produit direct ou indirect de l'infraction ;
une amende comprise entre une et deux fois la valeur de l'objet de la fraude. Lorsque les faits sont commis en bande organisée, l''amende peut aller jusqu'à dix fois la valeur de l'objet de fraude ;
un emprisonnement maximum de trois ans. Lorsque les faits sont commis en bande organisée, la peine d'emprisonnement maximum est portée à dix ans.


https://www.douane.gouv.fr/fiche/infractions-douanieres-en-matiere-de-contrefacon



Si vous achetez des produits contrefaits, vous vous exposez à des sanctions douanières. La douane effectue en effet de nombreux contrôles, notamment dans les ports et les aéroports. Si la elle découvre la marchandise contrefaite (y compris lorsque vous la portez sur vous !), elle procédera à sa destruction. Vous risquez en outre une amende dont le montant est compris entre une et deux fois la valeur de l'objet de la fraude.
Vous risquez en outre des poursuites et des sanctions pénales pouvant aller jusqu'à 3 ans de prison et 300 000 euros d'amende.

https://droit-finances.commentcamarche.com/contents/1319-la-contrefacon-definition-et-sanctions

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Seule la personne qui vend le produit est condamnée et non la personne qui l'achète, j'ai un amis qui as perdu un produit qu'il avait acheté et qui n'a pas passé la douane (un petit couteau caché dans une carte de crédit) et il n'a rien eu... il n'a même pas eu son produit alors !
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Seule la douane décide si la personne ayant acheté le produit doit, ou non, avoir des poursuites.... En fonction du type de produit, de sa valeur (la valeur du "vrai" produit ... pas de la contrefaçon hein..)
Mais en effet, il arrive qu'il ne donne pas suite et qu'il suffise "d'abandonner le produit'".
Mais si tu as lu les liens que j'ai donné.. c'est expliqué.
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Bon, je peux pas dire que vous m'ayez rassurer mdrr