A nouveau - cotisation sociale

Résolu/Fermé
Laly-56 Messages postés 15 Date d'inscription mercredi 10 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 septembre 2016 - 16 août 2016 à 15:03
contrariness Messages postés 19430 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2024 - 16 août 2016 à 16:05
Bonjour à vous,

N'étant pas parvenu à régler l'intégralité cotisations RSI indépendant et celles- ci étant au re-calcul suite demande --> un a nouveau en 437.
Pour que ce soit plus clair , il a en effet été adopter une saisie un double 437 c 646 D.

Comment procéder avec un AN en 437 sachant que le montant à été majoré tout de même et demande une régularisation sur montant plus élevé en attendant son re-calcul (puisqu'avec cet a nouveau , je n'ai plus de "parallèle" 646...) qui j'espère interviendra cette année.
Merci de vos pistes




2 réponses

contrariness Messages postés 19430 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2024 6 051
16 août 2016 à 15:22
En 437 vous devez avoir tout ce que l'entreprise doit payer (ou reste a payer) pour l'annee en cours et anterieure.

En 646, c'est la charge imputable a l'exercice qui doit figurer. Donc les sommes dues au titre de l'exercice et celles que l'on vous impose de payer en plus.
Attention, si ce sont des penalites de retard cela va dans le compte 6712.

Vous avez 2 parties en compta, les comptes de resultat (de la classe 6 a la classe 8) et les comptes de bilan (de la classe 1 a la classe 5)

Lors des AN, les comptes de resullat sont remis a 0 pour l'annee suivante par le passage au bilan du solde du resultat d'exploitation.
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Laly-56 Messages postés 15 Date d'inscription mercredi 10 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 septembre 2016
Modifié par Laly-56 le 16/08/2016 à 15:52
Re,
Je tenais à vous remercier sincèrement pour toutes vos réponses toujours très claires.
Oui , fait pour les pénalités.
Puisque nous sommes sur la question "résultat antérieur' et que vous êtes si clair, le compte 672000 charges sur exercice antérieur est utilisé dans quel cas ? Arrivée en N d'une régularisation sur exercice N-1 ?
Merci pour vos éclaircissements.
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contrariness Messages postés 19430 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2024 6 051
16 août 2016 à 16:05
Dans les comptes des classes 6 a 8 vous ne devez pas avoir d'AN issus de N-1.

Oui, vous avez des sommes de reajustement pour insuffisance de paiement des annees anterieures, vous les passez au jour ou vous en avez connaissance (de l'exercice N) effectivement dans le 6720, et les penalites au 6712.

Une "curiosite" fiscale, les penalites et amendes sont comptabilisees comme une charge, mais retiree d'un eventuel deficit et rajoute a un eventuel benefice dans le resultat d'exploitation.
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