Chronopost frais de douane incomprehensible?

Cariboumexicain - 17 janv. 2016 à 20:53
jeanbern Messages postés 13770 Date d'inscription vendredi 25 mars 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 17 mars 2024 - 17 janv. 2016 à 21:13
Bonjour,
Je viens de commander un appareil photo d'occasion du Japon via Ebay, et outre le fait que le livreur par flemme reporte depuis 3 jour la livraison sans me laisser d'avis de passage, je viens de me rendre compte que je devrais m'acquitter en plus de taxes douanières.
L'appareil photo en question est un argentique de plus de 50 ans et donc sans boîte ni objectif.


D'après mes renseignements la TVA est calculé par rapport au prix du produit + le transport, ce qui dans mon cas donne 82,85€ + 13,81€. < 150€


Mais en ce qui concerne les frais de douanes, sur les internets je lis tout et n'importe quoi.
Les frais de douane s'applique a tous les produits quelques soit le prix selon la chance, ou a partir de 150€, parfois a partir de 45€ selon particulier entreprise etc...Je vois des personnes qui achète des produits a 10€ et reçoivent 11€ de taxes!
Concrètement comment s'applique ces frais de douanes?


Est-il calculé sur le prix d'occasion?
Pensez vous que je devrais payer des droits de douanes et frais de dossier?
Et si normalement je n'ai pas a payer de droit de douane et de frais de dossier que faire si ils sont quand même demandé (produit sur évalué)?


Merci aux patients qui voudrait bien m'aider!!
Love

2 réponses

Afrikarnak Messages postés 35457 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 20 avril 2024 14 377
17 janv. 2016 à 21:11
Bonjour

Achat hors U.E:

1- TVA 20% sur prix appareil déclaré+ port comme tu l'as indiqué. A partir du premier cent.
Si la valeur semble sous estimée la douane fait sa propre estimation.

Mais un grand nombre de colis échappent à la TVA en raison du volume très important arrivant à la Douane. Le Loto!

2- Se rajoute la taxe 'parafiscale' d'environ 4.2% pour l'argentique (Jusqu'à 14% sur les 'numériques'). Vérifier sur la nomenclature 'TARIC' code 900651000 pour le % valable en 2016.
Pour info les objectifs seraient taxés à un taux différent!

Cette 'taxe' ne serait pas applicable si valeur marchandise inférieure à 150€.

3- Cerise sur le gâteau, les 'frais de transitaire' allant dans la poche des transporteurs autres que 'basiques'.. e.g: DHL, FEDEX, UPS..
Disons de 10 à 25€..

Quant à te dire si ou combien tu vas payer c'est comme nous demander si tu vas gagner au Loto..

A+

PS: On espère que l'expéditeur a collé à l'extérieur du colis une pochette contenant la facture.. Si pas de facture il faudra en fournir une..
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