Droit d'auteur

kikie43 -  
lagassat Messages postés 527 Statut Membre -
lut à tous, voila g un client qui veut un logo avec la joconde. est ce que les droits d'auteur s'applique ici, quelle est la législation??
meric d'avance

9 réponses

teebo Messages postés 33570 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   1 793
 
A priori la Joconde est tombee (la pauvre :o) ) dans le domaine publique puisque son auteur est mort depuis plus de 70 ans (un tout petit peu plus :o) )
Je ne pense aps que quelqu'un ai pu la "redeposer"...

.  .
\_/
0
teebo Messages postés 33570 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   1 793
 
Pourquoi tu t'amuses a poster en double avec en plus un deuxieme message qui ne respecte pas la charte alors que le premier etait presque parfait (au style SMS pret :o) )

.  .
\_/
0
kikie43
 
sorry, mais comment g pas encore lu la charte ....
je le ferais, et comme personne ne répondais à mon message g pensé que je sujet n'étais pas attrayant lol
mdr
0
teebo Messages postés 33570 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   1 793
 
11 minutes pour te repondre 8-)
Et tu perds deja patiente!!!
Heu sans vouloir etre mechant mais dans ces cas la il faudrait peut etre envisage autre chose que un boulot avec les ordinateurs :o)

.  .
\_/
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
kikie43
 
ouai mais la tu devien méchant bouuuuuuuuuu
0
teebo Messages postés 33570 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   1 793
 
8-)

.  .
\_/
0
kikie43
 
ben tu vois, que tu peux etre plus rapide
lol
mdr
bon donc je peux utilisé la joconde
0
lof. Messages postés 689 Statut Membre 44
 
He teebo t'es pas en forme :-O

Au café le temp de réponse et de l'ordre de la Microseconde...

Paf il sensure plus vite que son ombre ;-)

Mais comment fait il pour être toujours là ??!!
0
teebo Messages postés 33570 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   1 793
 
:o)
Je suis multiple :o)

.  .
\_/
0
lof. Messages postés 689 Statut Membre 44
 
Arff une minute maintenant

Et ben y sont toujours aussi ponctuel les allemands !!!

--
0
Castor Messages postés 17881 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   170
 
il teebonise enormement aussi

pour en revenir a la question initiale oui je suis comme teebo apriori elle s'est ramassée dans le domaine publique :D

.O  Sauvez Mary, mangez Chouba:-D
(_)__
... Castor
0
lagassat Messages postés 527 Statut Membre 80
 
Salut,

Euh là je vais jouer sur les mots, mais il me semble qu'un droit d'auteur est infini ( cela fait partie des droits moraux).

Par contre, il me semble aussi que 70 ans apres la mort du créateurs, même si les droits moraux s'appliquent toujours, tu peux l'utiliser, car les droits d'exploitaionsont désormais dans le domaine public.

Les droits moraux :
-le nom de l'auteur et le nom de l'œuvre ne doivent pas être dénaturés.
-l'œuvre ne peut être modifiée.

Les droits d'exploitation :
droit d'autoriser la reproduction.
droit d'autoriser les adaptations de l'œuvre.
droit d'autoriser la représentation de l'œuvre, quel que soit le média utilisé.

Vu que tu n'as pas doit le droit de modifier une oeuvre, je ne sais pas si tu peux l'utiliser pour faire un logo (enfin si ton client veut la modifier)...

"2 choses sont infinies : l'univers et la betise humaine
bien que en ce qui concerne la 1ere je n'ai pas encore de certitude absolue"
0