Droit d'auteur

Fermé
kikie43 - 17 juin 2003 à 14:39
lagassat Messages postés 526 Date d'inscription jeudi 22 mai 2003 Statut Membre Dernière intervention 6 septembre 2004 - 17 juin 2003 à 15:48
lut à tous, voila g un client qui veut un logo avec la joconde. est ce que les droits d'auteur s'applique ici, quelle est la législation??
meric d'avance

9 réponses

teebo Messages postés 33478 Date d'inscription jeudi 14 octobre 2004 Statut Modérateur Dernière intervention 24 février 2011 1 795
17 juin 2003 à 14:50
A priori la Joconde est tombee (la pauvre :o) ) dans le domaine publique puisque son auteur est mort depuis plus de 70 ans (un tout petit peu plus :o) )
Je ne pense aps que quelqu'un ai pu la "redeposer"...

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teebo Messages postés 33478 Date d'inscription jeudi 14 octobre 2004 Statut Modérateur Dernière intervention 24 février 2011 1 795
17 juin 2003 à 14:53
Pourquoi tu t'amuses a poster en double avec en plus un deuxieme message qui ne respecte pas la charte alors que le premier etait presque parfait (au style SMS pret :o) )

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sorry, mais comment g pas encore lu la charte ....
je le ferais, et comme personne ne répondais à mon message g pensé que je sujet n'étais pas attrayant lol
mdr
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teebo Messages postés 33478 Date d'inscription jeudi 14 octobre 2004 Statut Modérateur Dernière intervention 24 février 2011 1 795
17 juin 2003 à 14:58
11 minutes pour te repondre 8-)
Et tu perds deja patiente!!!
Heu sans vouloir etre mechant mais dans ces cas la il faudrait peut etre envisage autre chose que un boulot avec les ordinateurs :o)

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ouai mais la tu devien méchant bouuuuuuuuuu
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teebo Messages postés 33478 Date d'inscription jeudi 14 octobre 2004 Statut Modérateur Dernière intervention 24 février 2011 1 795
17 juin 2003 à 15:04
8-)

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ben tu vois, que tu peux etre plus rapide
lol
mdr
bon donc je peux utilisé la joconde
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lof. Messages postés 689 Date d'inscription mercredi 12 février 2003 Statut Membre Dernière intervention 11 juin 2007 44
17 juin 2003 à 15:10
He teebo t'es pas en forme :-O

Au café le temp de réponse et de l'ordre de la Microseconde...

Paf il sensure plus vite que son ombre ;-)

Mais comment fait il pour être toujours là ??!!
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teebo Messages postés 33478 Date d'inscription jeudi 14 octobre 2004 Statut Modérateur Dernière intervention 24 février 2011 1 795
17 juin 2003 à 15:11
:o)
Je suis multiple :o)

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lof. Messages postés 689 Date d'inscription mercredi 12 février 2003 Statut Membre Dernière intervention 11 juin 2007 44
17 juin 2003 à 15:15
Arff une minute maintenant

Et ben y sont toujours aussi ponctuel les allemands !!!

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Castor Messages postés 17747 Date d'inscription mardi 3 juillet 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 11 mars 2015 136
17 juin 2003 à 15:33
il teebonise enormement aussi

pour en revenir a la question initiale oui je suis comme teebo apriori elle s'est ramassée dans le domaine publique :D

.O  Sauvez Mary, mangez Chouba:-D
(_)__
... Castor
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lagassat Messages postés 526 Date d'inscription jeudi 22 mai 2003 Statut Membre Dernière intervention 6 septembre 2004 81
17 juin 2003 à 15:48
Salut,

Euh là je vais jouer sur les mots, mais il me semble qu'un droit d'auteur est infini ( cela fait partie des droits moraux).

Par contre, il me semble aussi que 70 ans apres la mort du créateurs, même si les droits moraux s'appliquent toujours, tu peux l'utiliser, car les droits d'exploitaionsont désormais dans le domaine public.

Les droits moraux :
-le nom de l'auteur et le nom de l'œuvre ne doivent pas être dénaturés.
-l'œuvre ne peut être modifiée.

Les droits d'exploitation :
droit d'autoriser la reproduction.
droit d'autoriser les adaptations de l'œuvre.
droit d'autoriser la représentation de l'œuvre, quel que soit le média utilisé.

Vu que tu n'as pas doit le droit de modifier une oeuvre, je ne sais pas si tu peux l'utiliser pour faire un logo (enfin si ton client veut la modifier)...

"2 choses sont infinies : l'univers et la betise humaine
bien que en ce qui concerne la 1ere je n'ai pas encore de certitude absolue"
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