Droit d'auteur
kikie43
-
lagassat Messages postés 527 Statut Membre -
lagassat Messages postés 527 Statut Membre -
lut à tous, voila g un client qui veut un logo avec la joconde. est ce que les droits d'auteur s'applique ici, quelle est la législation??
meric d'avance
meric d'avance
9 réponses
-
A priori la Joconde est tombee (la pauvre :o) ) dans le domaine publique puisque son auteur est mort depuis plus de 70 ans (un tout petit peu plus :o) )
Je ne pense aps que quelqu'un ai pu la "redeposer"...
. .
\_/ -
Pourquoi tu t'amuses a poster en double avec en plus un deuxieme message qui ne respecte pas la charte alors que le premier etait presque parfait (au style SMS pret :o) )
. .
\_/ -
sorry, mais comment g pas encore lu la charte ....
je le ferais, et comme personne ne répondais à mon message g pensé que je sujet n'étais pas attrayant lol
mdr -
11 minutes pour te repondre 8-)
Et tu perds deja patiente!!!
Heu sans vouloir etre mechant mais dans ces cas la il faudrait peut etre envisage autre chose que un boulot avec les ordinateurs :o)
. .
\_/ -
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question -
-
8-)
. .
\_/ -
-
He teebo t'es pas en forme :-O
Au café le temp de réponse et de l'ordre de la Microseconde...
Paf il sensure plus vite que son ombre ;-)
Mais comment fait il pour être toujours là ??!!
-
Salut,
Euh là je vais jouer sur les mots, mais il me semble qu'un droit d'auteur est infini ( cela fait partie des droits moraux).
Par contre, il me semble aussi que 70 ans apres la mort du créateurs, même si les droits moraux s'appliquent toujours, tu peux l'utiliser, car les droits d'exploitaionsont désormais dans le domaine public.
Les droits moraux :
-le nom de l'auteur et le nom de l'œuvre ne doivent pas être dénaturés.
-l'œuvre ne peut être modifiée.
Les droits d'exploitation :
droit d'autoriser la reproduction.
droit d'autoriser les adaptations de l'œuvre.
droit d'autoriser la représentation de l'œuvre, quel que soit le média utilisé.
Vu que tu n'as pas doit le droit de modifier une oeuvre, je ne sais pas si tu peux l'utiliser pour faire un logo (enfin si ton client veut la modifier)...
"2 choses sont infinies : l'univers et la betise humaine
bien que en ce qui concerne la 1ere je n'ai pas encore de certitude absolue"
