Résiliation forçée club-internet
pascal
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pascal -
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Bonjour, nous sommes chez club-internet depuis 2003 sans aucun problème rencontré jusque là. Mais on vient de recevoir une lettre nous annonçant la résiliation de notre contrat "pour des travaux qui pourraient gêner la ligne" et nous demandant de renvoyer le modem etc...
pas notre mot à dire... d'autres personnes ont-elles déjà reçu ce genre de "surprise" ???
pas notre mot à dire... d'autres personnes ont-elles déjà reçu ce genre de "surprise" ???
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2 réponses
Bonjour, jusqu'à preuve du contraire un contrat est signé entre deux parties et aucune des deux ne peut rompre ce contrat sans fournir des indemnités et sans préavis.
Imaginez que vous vouliez partir avant la fin de votre abonnement, votre fai aurait beau jeu de vous réclamer la totalité des mois restants, ça ils le font très bien.
Par contre à voir dans votre contrat s'ils n'ont pas des clauses de résiliations pour des motifs de ce genre.
PS : j'aimerais bien connaitre la suite de l'affaire, merci.
Cordialement.
Imaginez que vous vouliez partir avant la fin de votre abonnement, votre fai aurait beau jeu de vous réclamer la totalité des mois restants, ça ils le font très bien.
Par contre à voir dans votre contrat s'ils n'ont pas des clauses de résiliations pour des motifs de ce genre.
PS : j'aimerais bien connaitre la suite de l'affaire, merci.
Cordialement.
La fin de l'histoire :
1er mail pour demander des explications; réponse de C.I. : "en raison d'une modification sur le réseau de votre zone de résidence, vous ne pouvez plus bénéficier de cette offre à compter du 26/07 (tiens, la date de résiliation a reculé d'un mois !!!) En effet, l'un des partenaires a entamé des travaux qui nous placeront dans l'incapacité de maintenir votre connexion C.I."
N.B. Ils citent dans leur courrier l'article 9.1.4 Résiliation en cas de force majeure ou de maintenance exceptionnelle :
En cas de force majeure telle que définie à l’article 13.4 des présentes et en cas d’interruption du Service
liée à une maintenance exceptionnelle inhérente à l’instabilité technologique liée à l’ADSL rendant
impossible l’accès au Service, aux pages personnelles ou au courrier électronique pendant une durée
continue supérieure à quinze (15) jours, l’Abonnement pourra être résilié sans préavis, par l’une ou l’autre
des Parties de plein droit et sans indemnité de part et d’autre, en envoyant un courrier postal ou
électronique ou, pour l’Abonné, ou en contactant le service clientèle de CLUB INTERNET au numéro
indiqué sur le portail CLUB INTERNET et sur son courrier de confirmation d’Abonnement. L’Abonné
paiera alors l’Abonnement au prorata jusqu’à la survenance des événements à l’origine de l’interruption.
Suite de l'aventure, on reçoit un email nous réclamant les coordonnées de notre nouvelle carte bancaire (par chance notre carte bancaire arrivait à échéance au bon moment, ce qui nous assurait aucun prélèvement abusif par C.I.). On réécrit en expliquant que c'est inutile et que leurs services feraient bien de communiquer entre eux...
3 semaines plus tard nouveau courrier nous menaçant de pénalités pour non retour du modem... On répond qu'on attend toujours le bon port payé promis 3 semaines plus tôt... et qu'on voudrait que cette histoire ce termine rapidement.
Quelques jours plus tard, bon colis reçu et modem réexpédié illico. Depuis, plus de nouvelle, pourvu que ça dure ! On a pris un nouvel abonnement ailleurs depuis.
Voilà, j'ai peut-être beaucoup trop écrit pour pas grand chose, mais quand on est débutant et non spécialiste d'internet et des FAI, tout parait compliqué; surtout quand on sait que le FAI s'en sort toujours. Si ça peut servir à quelqu'un...
Pascal
1er mail pour demander des explications; réponse de C.I. : "en raison d'une modification sur le réseau de votre zone de résidence, vous ne pouvez plus bénéficier de cette offre à compter du 26/07 (tiens, la date de résiliation a reculé d'un mois !!!) En effet, l'un des partenaires a entamé des travaux qui nous placeront dans l'incapacité de maintenir votre connexion C.I."
N.B. Ils citent dans leur courrier l'article 9.1.4 Résiliation en cas de force majeure ou de maintenance exceptionnelle :
En cas de force majeure telle que définie à l’article 13.4 des présentes et en cas d’interruption du Service
liée à une maintenance exceptionnelle inhérente à l’instabilité technologique liée à l’ADSL rendant
impossible l’accès au Service, aux pages personnelles ou au courrier électronique pendant une durée
continue supérieure à quinze (15) jours, l’Abonnement pourra être résilié sans préavis, par l’une ou l’autre
des Parties de plein droit et sans indemnité de part et d’autre, en envoyant un courrier postal ou
électronique ou, pour l’Abonné, ou en contactant le service clientèle de CLUB INTERNET au numéro
indiqué sur le portail CLUB INTERNET et sur son courrier de confirmation d’Abonnement. L’Abonné
paiera alors l’Abonnement au prorata jusqu’à la survenance des événements à l’origine de l’interruption.
Suite de l'aventure, on reçoit un email nous réclamant les coordonnées de notre nouvelle carte bancaire (par chance notre carte bancaire arrivait à échéance au bon moment, ce qui nous assurait aucun prélèvement abusif par C.I.). On réécrit en expliquant que c'est inutile et que leurs services feraient bien de communiquer entre eux...
3 semaines plus tard nouveau courrier nous menaçant de pénalités pour non retour du modem... On répond qu'on attend toujours le bon port payé promis 3 semaines plus tôt... et qu'on voudrait que cette histoire ce termine rapidement.
Quelques jours plus tard, bon colis reçu et modem réexpédié illico. Depuis, plus de nouvelle, pourvu que ça dure ! On a pris un nouvel abonnement ailleurs depuis.
Voilà, j'ai peut-être beaucoup trop écrit pour pas grand chose, mais quand on est débutant et non spécialiste d'internet et des FAI, tout parait compliqué; surtout quand on sait que le FAI s'en sort toujours. Si ça peut servir à quelqu'un...
Pascal
