Y'a t'il un risque en achetant de la contrefaçon en Italie

Bonjour,

j'imagine que pour poser une telle question tu ne dois pas être très vieux. Je suis tout à fait d'accord avec tout ce qui a été dit. J'aimerai juste ajouter une chose. Si tu te fais attraper à la Douane, ce sera Conseil de Discipline ( je pense que tu dois être au College ) et à mon avis la sanction se voudra exemplaire. De plus ton nom apparaitra dans une affaire d'importation internationale de contrefaçons sur le Territoire National, cadeau, cette inscription dans le fichier des Douanes le sera à VIE.

Bonne continuation

Bien sur je signale ton post, au fait pourquoi tu as changé de pseudo pour la "reposer" ta question ?

L. 716-10 du Code de la propriété intellectuelle

Max 3 ans et 300 000 €

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000028716941/2014-10-27/

tu veux jouer ?

ps -> juste oublié, tout le temps que durera la Procédure de Régularisation de l'importation, l'ensemble des personnes t'accompagnant sera retenue, obligée de t'attendre .... bienvenue chez les looser : )

En informatique 99% des problèmes se situent entre le fauteuil et le clavier

Oui ! et un gros !

Bonjour,

Tu connais l'expression :
Le risque zéro n'existe pas .
Donc tu as la réponse .
Sans compter , que si tu te fais prendre , il y a saisie de la marchandise , et il peut y avoir amende , comme quelque chose X3 ou X4 le prix réel du vrai .

Donc , réfléchi bien avant .

@+