Besoin d'un statut auto-entrepreneur?

Résolu/Fermé
jessy68 Messages postés 1 Date d'inscription samedi 25 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 25 janvier 2014 - 25 janv. 2014 à 14:33
bg62 Messages postés 23590 Date d'inscription samedi 22 octobre 2005 Statut Modérateur Dernière intervention 15 avril 2024 - 26 janv. 2014 à 12:29
Bonjour,

J'ai en projet de crée un site web qui proposerait mes romans sans téléchargement.
La question que je me pose est, est-ce que je peux mettre en place un payement allopasse sur les pages de texte sans avoir de statut d'auto-entrepreneur ou autre.
Car pour moi, je ne vends pas mes textes, mais justes leur accès, il n'y a pas de téléchargement.
Je sais déjà que les gains allopass sont à déclarer aux impôts, mais pas si c'est légale de procéder de cette façon.
Merci de ne pas dénigrer ma façon de vouloir faire mon site, comme je l'ai déjà lu sur certains posts.
Je recherche vraiment une réponse à cette question et si je dois créer un statut spécifique, je le ferai.

Merci d'avance pour vos réponses.
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2 réponses

dugenou Messages postés 6087 Date d'inscription mercredi 19 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 30 juillet 2021 1 451
25 janv. 2014 à 16:37
Bonjour,

En tant qu'artiste, tu dois pouvoir vendre tes oeuvres sans être auto-entrepreneur.
Maintenant, il faudrait voir avec l'administration fiscale, avec quel statut.
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salut,
Auprès de la maison des artistes(plus facile à se renseigner sur place, donc Paris)
vous vous inscrivez et ils vous ponctionneront une partie des bénéfices puis vous prendront au pro rata des bénéfices comme la SACEM en échange de l'enregistrement de vos droits d'auteurs.
Je ne sait si cela à changé(je m'étais renseigné pour le même projet: diffusion de livres) mais cela n'est pas très avantageux à moins de brasser vraiment beaucoup de revenus/oeuvres.

Il n'y aucune différence entre accéder à un texte sur un écran et accéder celui ci par un fichier enregistré directement dans un dossier de l'ordinateur: les 2 sont du téléchargements(comme vous faites pour afficher une page internet si vous ne chargez pas celle ci à distance? sauf que c'est le navigateur internet qui le fait, il suffit de faire clic droit enregistrer sous et vous obtiendrez la même chose).

Pourquoi ne pas envisager les solution des format d'ebooks,/epub/kindle qui sont fait spécialement pour la lecture numérique et adaptable au liseuses qui ne servent qu'à cela?
Ce format en plus d'être plus agréable et confortable que la page internet au format HTML permet aussi de profiter des grands réseaux de distribution comme la FNAC, amazon etc...

Pour la légalité et la régularité avec les impôts cela concerne surtout la vente.
Il y a un quota à ne pas dépasser pour les ventes par internet il me sembles, et certainement des règles spécifiques(plus permissives) quand il s'agit d'oeuvres artistiques et culturelles.
Pour toute publication il y a aussi des lois à respecter, tout dépends bien sûr du contenu.

Vous pouvez bien sûr prendre le statut d'auto-entrepreneur(simple et peu contraignant mais soumis aussi à des pro-rata et limites de bénéficies pour éviter une taxation importante) en tant qu'artiste/créateur culturel mais aussi en tant qu'éditeur littéraire, commerçant etc...

Le mieux serait de vous renseigner directement auprès (sur le site internet par exemple) des organismes concernées) et surtout auprès des communautés littéraires du web(forum spécialisés comme actualitte.com (site de l'actualitté des libraires), critiqueslibres (site de particuliers initié par Amazon et ayant un des communauté littéraire francophone les plus active) , Grain de sel(forum d'écriture) et bien d'autres(sans oublier les blogs et webzine spécialisé(par genre littéraire voire auteur))).

Ou alors vous vous en préoccupez pas(car un éditeur reste un sélectionneur mais aussi un gage qualitatif et moyen de diffusion et que vous n'aurez pas les moyens qu'ils ont ni la visibilité) et vous le faites sans rien dire à personne.
La création culturelle reste en marge et non soumise à certaines règles concernant le chiffre d'affaire. Des mesures et lois sur l'auto-édition et la publication de contenu numérique évolue dans le sens de plus de permissivité.
C'est d'ailleurs un débat intéressant et que la loi ne tranche pas encore totalement:
(2 débats en fait)
_La place et commerce de l'imprimé par rapport à l'avènement du dématérialisé
_Le rôle des maisons d'éditions et comités de sélections face à la publication à compte d'auteur ne demandant aucun investissement en numérique veut il dire que ceux ci disparaitront, plus de sélection veut il dire aussi que la qualité en pâtit en publiant tout et n'importe quoi?

Bien sûr les 2 ont rapport au prix, moyens et médias de diffusion aussi.

Bonne chance pour vos parutions, un auteur
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edit: payer pour voir un roman sans certitude ni crédit de l'auteur me paraît surréaliste, d'où la solution de l'ebook.
Même un auteur reconnu ne pourrait vendre ce que vous voulez faire, en ayant aucune notoriété ni moyen de promotion(pub, réseaux commerciaux du livre qu'utilisent les éditeurs) pensez vous que soit viable un système ou vous vendez un produit inachevé et non accessible sans internet
. Internet= média mais tout comme sur un écran TV vous vends des films VHS ou DVD et non leur diffusion sur le réseau(hertzien, TNT) avec un livre vous ne vendez pas quelque chose qui n'est pas fait pour que l'acheteur en garde une trace(page internet) et qui est dans un format d'affichage qui n'y est pas adpaté(HTML+CSS).

D'ailleurs rien n'est pire et plus fatiguant de lire un texte sur un écran(pour les yeux) ni moins commode(pas facile ni pratique d'emporter écran clavier dans une chaise ou son lit et même un ordi portable c'est plus volumineux et moins maniable qu'un bouquin ou les liseuses tactiles et uniquement vouées à ça).
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bg62 Messages postés 23590 Date d'inscription samedi 22 octobre 2005 Statut Modérateur Dernière intervention 15 avril 2024 2 362
26 janv. 2014 à 12:29
" La question que je me pose est, est-ce que je peux mettre en place un payement allopasse sur les pages de texte sans avoir de statut d'auto-entrepreneur ou autre "
la réponse est très simple : si tu perçois de revenus via ton site, ou autre, tu dois OBLIGATOIREMENT, de par la loi être déclaré, donc UNE seule solution, pas la peine de tourner autour du POT, ou tu fait au black et ... ??? ou tu fais dans les règles ...
:)
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