Ouverture de contrat d'eau
answerme
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Bonjour,
J'aurai souhaité savoir si lorsqu'on ouvre un nouveau contrat d'eau, on engendre des frais de dossier? Et si c'est le cas, à combien s'élève le montant?
Je précise que je suis en colocation.
Merci d'avance!!
Isabelle
J'aurai souhaité savoir si lorsqu'on ouvre un nouveau contrat d'eau, on engendre des frais de dossier? Et si c'est le cas, à combien s'élève le montant?
Je précise que je suis en colocation.
Merci d'avance!!
Isabelle
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2 réponses
Il faut s'assurer que le contrat soit conforme aux Directives européennes, qu'il soit dûment enregistré par un notaire et que la transaction soit contresignée par le Ministère du Budget, Direction des Eaux potables françaises.
Les frais afférents peuvent être négociés en fonction du statut de la colocation et du sexe du colocataire (parce que les femmes gaspillent quatre fois plus d'eau que les hommes en douches, bains, lavages de vitres, de vaisselle et de linge), de l'étage où est sis l'appartement et du volume de consommation estimé pour l'année.
Ces frais varient aussi selon que le contrat soit manuscrit, dactylographié ou sous forme dématérialisée.
Le montant des frais de dossier est divisé par deux pour les gens du troisième âge et par trois pour les teen-agers.
Il faut y ajouter les éventuels frais d'envoi par pli postal recommandé.
Il y a évidemment la possibilité de ne payer aucun frais de dossier en se branchant sur la canalisation du voisin, parce nous n'allons pas vous conseiller de faire monter des bidons d'eau de la fontaine publique et des cartons d'eau minérale !
Bonjour Isabelle, et bienvenue dans ce site consacré, si vous ne l'aviez pas remarqué, à l'utilisation des logiciels de bureautique, par le biais d'échanges informels et bénévoles, pour une entraide conviviale entre simples utilisateurs d'outils informatiques.
Les frais afférents peuvent être négociés en fonction du statut de la colocation et du sexe du colocataire (parce que les femmes gaspillent quatre fois plus d'eau que les hommes en douches, bains, lavages de vitres, de vaisselle et de linge), de l'étage où est sis l'appartement et du volume de consommation estimé pour l'année.
Ces frais varient aussi selon que le contrat soit manuscrit, dactylographié ou sous forme dématérialisée.
Le montant des frais de dossier est divisé par deux pour les gens du troisième âge et par trois pour les teen-agers.
Il faut y ajouter les éventuels frais d'envoi par pli postal recommandé.
Il y a évidemment la possibilité de ne payer aucun frais de dossier en se branchant sur la canalisation du voisin, parce nous n'allons pas vous conseiller de faire monter des bidons d'eau de la fontaine publique et des cartons d'eau minérale !
Bonjour Isabelle, et bienvenue dans ce site consacré, si vous ne l'aviez pas remarqué, à l'utilisation des logiciels de bureautique, par le biais d'échanges informels et bénévoles, pour une entraide conviviale entre simples utilisateurs d'outils informatiques.
