Conditions SACEM numéro CD et 5 oeuvres

Résolu
Happy? -  
Chris 94 Messages postés 1937 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Dans le bulletin d'admission de la SACEM, il est demandé pour déclarer les oeuvres le "numéro du CD", quel est ce code ? Car il y a plein de lettres et de numéros sur la face brillante du CD, je ne sais donc lequel choisir. Ils demandent également la marque, mais comment peut-on la savoir si le CD est pressé avec la jaquette qui la recouvre ?
Et j'ai lu aussi quelque part que si on avait au moins un morceau de commercialisé on n'était pas obligé de fournir les 5 morceaux requis pour l'admission, est-ce vrai ?

Merci d'avance.

2 réponses

  1. Happy?
     
    Justement c'est sur audiofanzine que j'avais vu écrit ça ! Maintenant j'ai bien vu pour le N° du CD, et pour les l'histoire des 5 morceaux quelqu'un d'autre peut confirmer son affirmation ? (juste histoire d'avoir de la paperasse en moins !)

    Merci d'avance
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    1. Chris 94 Messages postés 1937 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   7 536
       
      Tout ça est un poil hors sujet ici...

      Le coup des 5 morceaux, si je comprends bien, concerne des morceaux que tu aurais créés et commercialisés auparavant...
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