Frais de douanes sur objet achetés à l'étranger
portojulien
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Bonsoir,
j'ai acheté plusieurs objets qui coûtent moins de 2 euros chacun sur ebay en provenance de Chine. Et je voudrais savoir si j'aurai des frais de douanes à payer ?
Merci.
j'ai acheté plusieurs objets qui coûtent moins de 2 euros chacun sur ebay en provenance de Chine. Et je voudrais savoir si j'aurai des frais de douanes à payer ?
Merci.
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4 réponses
Bonjour,
Sur le site de la douane on lit :
"A l'entrée dans l'Union européenne, tous les colis d'une valeur inférieure à 150 euros bénéficient d'une franchise de droits de douane (en général peu élevés). Mais le paiement de la TVA (19,6%, le plus souvent) à la douane reste dû pour tous les envois qui résultent de la vente par correspondance (via Internet ou non).
Sont exclus de la franchise de droits de douane, les produits alcooliques, les parfums et eaux de toilette et les tabacs et produits issus du tabac"
Donc normalement, tu devrais payer au moins la TVA.
Sur le site de la douane on lit :
"A l'entrée dans l'Union européenne, tous les colis d'une valeur inférieure à 150 euros bénéficient d'une franchise de droits de douane (en général peu élevés). Mais le paiement de la TVA (19,6%, le plus souvent) à la douane reste dû pour tous les envois qui résultent de la vente par correspondance (via Internet ou non).
Sont exclus de la franchise de droits de douane, les produits alcooliques, les parfums et eaux de toilette et les tabacs et produits issus du tabac"
Donc normalement, tu devrais payer au moins la TVA.
Hello,
Non aucun frais normalement. Tout dépend de ce que tu as commandé. Si c'est interdit ou restreint par la loi française en revanche, et que les douaniers mettent la main dessus (une contrefaçon par exemple), tu peux avoir un avertissement/amende, et la saisie du produit.
Mais c'est impossible pour un achat ponctuel
Non aucun frais normalement. Tout dépend de ce que tu as commandé. Si c'est interdit ou restreint par la loi française en revanche, et que les douaniers mettent la main dessus (une contrefaçon par exemple), tu peux avoir un avertissement/amende, et la saisie du produit.
Mais c'est impossible pour un achat ponctuel
Crédulité quand tu nous tiens...