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1 réponse
Bonjour
Ta question mériterait d'être plus précise...
Parles tu de continuer à accéder à la boîte mail qui t'était attribuée durant ton contrat de travail ?
Parles tu de la conservation par l'employeur du contenu des mails (professionnels) échangés durant ton contrat ?
Dans le premier cas, je pense que dès que la rupture est effective la boîte peut être rendue inaccessible par l'employeur... Néanmoins, je connais des cas ou l'employeur a laissé l'accès libre.... (au moins pour un certain temps...)
Pour ce qui est du contenu des mails... ceux qui te sont personnels tu as intérêt à les transférer sur une boîte perso... Par contre ceux dont le contenu peut engager (juridiquement) l'employeur je présume qu'il à la possibilité de les conserver... à minima selon la prescription potentielle des éléments concernés...
il faut voir aussi, si cette mise à disposition de boîte mail est définie dans le contrat de travail ou dans le règlement intérieur...
Enfin reste à avoir des avis plus précis au cas ou des jurisprudences affineraient tout cela....
@suivre.... la question éveillant la curiosité !
Ta question mériterait d'être plus précise...
Parles tu de continuer à accéder à la boîte mail qui t'était attribuée durant ton contrat de travail ?
Parles tu de la conservation par l'employeur du contenu des mails (professionnels) échangés durant ton contrat ?
Dans le premier cas, je pense que dès que la rupture est effective la boîte peut être rendue inaccessible par l'employeur... Néanmoins, je connais des cas ou l'employeur a laissé l'accès libre.... (au moins pour un certain temps...)
Pour ce qui est du contenu des mails... ceux qui te sont personnels tu as intérêt à les transférer sur une boîte perso... Par contre ceux dont le contenu peut engager (juridiquement) l'employeur je présume qu'il à la possibilité de les conserver... à minima selon la prescription potentielle des éléments concernés...
il faut voir aussi, si cette mise à disposition de boîte mail est définie dans le contrat de travail ou dans le règlement intérieur...
Enfin reste à avoir des avis plus précis au cas ou des jurisprudences affineraient tout cela....
@suivre.... la question éveillant la curiosité !
ice1777
En fait je vouler connaitre l'obligation légal en tant que IT il me semblai avoir entendu parler de ça durant ma formationn on nous avait expliqué que l'on devait garder les boites mail des ancien employé dann sun état lisible de type archive pst par exemple au cas ou il y aurais un litige avec la socièté mais je me souvient plus trés bien.
