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julb Messages postés 9 Date d'inscription samedi 14 octobre 2006 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2006 - 14 oct. 2006 à 11:17
 mario - 21 déc. 2007 à 19:13
Bonjour je suis nouveau sur le forum et j'aimerai savoir si nous avons le droit, dans notre petit village, de mettre des petites annonces genre " je suis a votre disposition pour tenter de regler vos problemes informatique, appellez au ....."

Je pense que ce n'est pas légal mais est-ce que quelqu'un pourrais m'en parler?

21 réponses

Utilisateur anonyme
14 oct. 2006 à 11:24
bonjour,
oui tu a le droit, en te faisant payer par des chèques emploi-service.
sur google, cherche cesu.
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julb Messages postés 9 Date d'inscription samedi 14 octobre 2006 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2006
14 oct. 2006 à 11:45
C'est cool merci d'avoir repondu si vite, je vais voir sur google.
C'est cheque son disponible ou?

On m'a parler de carnet de recu aussi en librairie.
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julb Messages postés 9 Date d'inscription samedi 14 octobre 2006 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2006
14 oct. 2006 à 11:49
Je viens d'aller sur google c'est vrai que c'est pas mal mais assez compliquer a comprendre. Tu t'y connait toi la dedans?
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julb Messages postés 9 Date d'inscription samedi 14 octobre 2006 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2006
14 oct. 2006 à 11:55
En faite les cheque domicile sont fait pour les gens qui "m'emploi" c'est dire qu'en fait c'est eux qui ont en main les cheque.Mais le probleme c'est que part chez moi les gens ne connaissent surement pas ca.

Je doit faire partie de la liste des gens qui veulent etre appeler et l'association me dirige vers des gens qui ont des cheque et qui sont , si je puis dire " entrepreneur".

J'ai du mal a comprendre.
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Utilisateur anonyme
14 oct. 2006 à 12:25
Salut,
" entrepreneur"
Employeurs,plutôt.
C'est pour lutter contre le travail au noir.
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julb Messages postés 9 Date d'inscription samedi 14 octobre 2006 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2006
14 oct. 2006 à 12:39
Justement je voulais mettre des affiches dans ma ville et alentours mais vais me faire goller je crois!
Ce systeme de cheque a l'air assez chiant!Non?
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Utilisateur anonyme
14 oct. 2006 à 12:49
Comme de remplir une déclaration d'impôts ou tout autres formulaire administratif,c'est un mal nécessaire,sans doute... ;)

faire goller
De l'instrument de pêche,la gaulle.
"se faire pêcho"=>choper=>pêcher...
:-))
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Utilisateur anonyme
14 oct. 2006 à 15:21
Rassure-toi julb, c'est pas à toi de faire les démarches, mais à la personne qui t'emploie.
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Bonjour,

Pour les chèques emploi, c'est normalement plus facile à utiliser que de devoir faire une facturation classique...

En fait si vous travailler pour vous même, vous avez toujours le droit de le faire, mais je pense que vous serez considéré comme travailleur indépendant. Monsieur Robe pourra sans doute mieux nous préciser cela.

Sinon, sans les chèques, il faudra créer des factures, inclure une TVA qui devra être reversée à l'état et bien entendu déclarer la totalité des recettes sur sa fiche d'impôsition... Moins de paperasse avec les chèques emplois, normalement.

Et puis, pour la couverture sociale ??? Je crois que l'utilisation des chèques emplois légifèrent aussi là dessus.

Sinon, il y a aussi le système de troc...
Dépanner un PC contre quelques salades du jardin, ça ne devrait pas trop géné notre état, non ???
(enfin, je ne sais pas trop non plus)
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Utilisateur anonyme
15 oct. 2006 à 00:13
Dépanner un PC contre quelques salades du jardin, ça ne devrait pas trop géné notre état

Toutafé!
:)
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julb Messages postés 9 Date d'inscription samedi 14 octobre 2006 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2006
15 oct. 2006 à 00:24
Par contre les gens qui vendent sur Ebay... ilspeuvent mettre en vente des objets sans pour autant etre declaré, ca aussi c'est du "black" non?
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julb Messages postés 9 Date d'inscription samedi 14 octobre 2006 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2006
16 oct. 2006 à 10:23
Jai envie de tenter le coup quand mème!
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Furtif Messages postés 9887 Date d'inscription lundi 25 avril 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 8 mars 2010 928
16 oct. 2006 à 10:41
Salut

Effectivement, mettre des affiches partout, ça peut être interprété comme du travail illégal.
Il y a la solution du chèque Emploi-Service, je ne reviens pas dessus.

Maintenant, si c'est "non lucratif" ..., le coup de main en passant, assimilable à du bénévolat ... pourquoi pas.

Si tout se passe bien dans ton village, pourquoi ne pas voir avec le maire pour créer une asso. style loi de 1901, ou une activité sous couvert de la mairie.
ça c'est fait là où j'habite, et la mairie a même obtenu des subventions du département pour financer des machines, des softs, des abonnements, un local, etc..., et avec plusieurs autres, j'ai animé une initiation à l'informatique pour une bonne quarantaine de personnes qui venaient régulièrement.

à toi de voir si ça correspond à ce que tu souhaites faire.
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D'autant plus qu'une association loi 1901 (donc, non lucrative) peut embaucher un individu pour son administration par exemple. Ou lui verser une idemnité compensatoire. Mais attention, un juge peut très bien considérer le statut de l'association comme inexacte et la juger comme société privée, SA ou SARL... Tout est question de l'usage fait des fonds.

Pour ebay, je ne sais pas trop. En général, les personnes qui revendent leurs affaires ne font pas de plus value... Donc pas de bénéfices. Pas de valeur ajouté sur le produit, donc la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est sensément déjà payée à l'état. C'est comme la revente d'un vehicule d'occasion...

Dans votre cas, ce n'est pas la même chose. Vous ajoutez de la valeur à quelque chose en réparant, en donnant des cours, en conseillant, et ce contre rémunération.
Valeur ajouté + encaissement d'argent = TVA à reverser à l'état + déclaration aux impôts sur les revenus !

C'est pourquoi, le troc n'entre pas, ou difficilement, dans les critères de l'état. Mais souvenez-vous que l'état taxe aussi les dons ! Tout comme les héritages. C'est question de la hauteur du don. La loi Coluche dédouane la taxation des dons pour les associations à but non lucratives et humanitaires et caritatives. Pas les autres associations !

Vous pouvez appliquer l'adage "Pas vu, pas pris", mais souvenez-vous aussi de "Vu, puni !"...

Je me souviens d'un reportage sur un gars au chomage qui achetait en gros des croissants et pains au chocolat avec reduction chez un boulanger pour les revendre au prix magasin, mais avec la livraison à domicile. Le bénéfice qu'il se faisait était sur le rabais consédé par le boulanger sur la quantité achetée. Ce type a été condamné pour commerce illégal. Il n'avait aucun statut juridique pour monter une telle affaire... Juste un type au chômage... C'est navrant, mais c'est ainsi, hélas.
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julb Messages postés 9 Date d'inscription samedi 14 octobre 2006 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2006
16 oct. 2006 à 12:28
Donc en gros il faut faire du benevolat? Ou alors monter son affaires?

Monter mon affaires c'est un truc qui me plaierai vraiment, mais n'est-ce pas trop difficile a mettre en place?
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Furtif Messages postés 9887 Date d'inscription lundi 25 avril 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 8 mars 2010 928
16 oct. 2006 à 14:34
Difficile ? , non, pas trop.

Passe d'abord voir ta chambre de commerce ou des métiers.
C'est nécessaire pour appréhender les avantages, mais aussi toutes les obligations.
Et puis tu y trouveras tous les conseils, toutes les brochures de vrais professionnels de la création d'entreprise.
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Utilisateur anonyme
16 oct. 2006 à 21:21
Regarde plutot la solution "salarié indépendant" a la chambre des métiers, on va te dire " mais créez donc une micro entreprise" ils oublient de te dire que les exonérations de charges urssaf deviennent de + en + rare (restrictions budgétaires) sans oublier que le stage de création d'entreprise (obligatoire) coute 170 euros. je sais de quoi je parle, je suis passé par là. si tu n a pas d'exonération urssaf, tu vas devoir payer un prévisionnel avant même de commencer à gagner de l'argent. pour monter ma boite ds le btp, g calculé (sans avoir d'exonération) que j'aurais du payer d'entrée environ 8 000 euros de charges diverses (comptable, experts comptables, urssaf, assurances obligatoires) réfléchi bien avant de te lancer, personne ne m'a jamais conseillé le statut de salarié indépendant, y comprit à la chambre des métiers, en clair, ces gens la, c'est pas le "bon dieu".
si tu as des questions a me poser, envoie moi les en message privé. ++
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Bonjour,

Bien se renseigner aussi sur les conséquences d'un echec. Patron de sa société = pas d'indemnité chomage. Pour les travailleurs indépendants, je pense que ça coince aussi, puisque les indemnisations chômage proviennent des cotisations versées par l'entreprise... Si pas de cotisation, alors pas d'indemnités... Il n'y a donc pas que les problèmes de l'élaboration du projet, mais il y a aussi la connaissance des risques encourus...

Bref, posez toutes les questions aux interlocuteurs que vous rencontrerez mais ayez une vision assez large de votre projet.

Bon courrage.
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julb Messages postés 9 Date d'inscription samedi 14 octobre 2006 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2006
16 oct. 2006 à 22:24
Je vous remercie bien de vos conseils c'est sympa. Je me rend de +en+ compte qu'en faite ca n'a pas l'air facile!

Au plus simple vos mieu reprendre uine friterie!
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Utilisateur anonyme
17 oct. 2006 à 09:57
salut


comme il est dit plus haut, dans ton cas , la micro entreprise me semble être une solution approprié.( pour les petits chiffres d'affaires seulement)

pleins d'avantages et grande simplicité seule condition ne pas trop faire de chiffre d'affaire ( voir les plafonds avec les impots )


commence par cette piste.
contacte ton centre des impots ils pourront t'aider.

la chambre des métiers aussi ou du commerce.

le chéquier emploi service est aussi une trés bonne piste
il est gratuit suffit de le demander a sa banque , donc pas de freins important.pour les futurs clients.

à la limite si les gens se savent pas s'en servir tu remplis le formulaire social à envoyer , ( tu le fais signer et tu l'envoies toi-même) a l'adresse indiquée. )

l'association de loi 1901 me parait plus compliquée a mettre en oeuvre. statut etc etc .....

tape sur google micro entreprise

et association
et chèque emploi service
déjà tu auras une première idée ..



robe
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Utilisateur anonyme
17 oct. 2006 à 10:07
Par contre les gens qui vendent sur Ebay... ilspeuvent mettre en vente des objets sans pour autant etre declaré, ca aussi c'est du "black" non?

non , il sont imposés sur leurs chiffres d'affaires .


robe
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Utilisateur anonyme > Utilisateur anonyme
17 oct. 2006 à 10:42
aider des personnes en difficulté à se réinsérer, faciliter l'accessibilité à certains biens et services … la


la déjà tu as le but de ta micro entreprise donc, tu est dans les clous .


aider les personnes a se servir d'un ordinateur c'est plein cadre ton job.( attention tu n'a pas le driot d'acheter un micro chez carouf et le revendre , ca c'est du commerce

dans le pire des cas c'est le client lui même qui l'achète

et toi tu l'installe tout le reste ( adsl , téléphonnie, logiciel de jeux , sécurité plus l'option formation et suivi
mais en aucun cas tu achètes , ton plafond serait vite cramé) puisse que l'achat et la revent c'est du chiffre d'affaire )

a toi de voir pour les formalités administratives

c'est pas sorcier . c'est a la portée de tout le monde

c'est pas considére comme une enreprise commerciale traditionnnelle

tout le monde n'as pas accées a cette formule hyper light

ne dis pas que c'est pour faire des profits , dis que c'est une vocation a but social pour aider les gens .

regarde bien le plafond maxi de chiffre d'affaire autorisé

c'est jouable


bouge un peu tu trouveras bien le reste .


robe
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Invite > Utilisateur anonyme
17 oct. 2006 à 10:55
Bonjour Robe,

Pouvez-vous être plus précis. Le contexte de la question sur Ebay, je pense, était pour les particuliers, et non pour les professionnels.
Dans la mesure ou un particulier ne revent qu'un produit d'occasion, sans faire normalement de plus value, il y a je crois des exceptions aux obligations de déclaration. Comme pour la revente d'un véhicule, pour la revente d'objets lors du vide grenier de la ville, etc. Entendu qu'il ne sagit pas d'une activité commerciale régulière mais seulement occasionnelle, dont le montant financier des transactions sont petits et ne constituent pas une source de revenu substentiel...

En gros, si on lit entre les lignes des lois, des transactions qui coûteraient plus cher à l'état de vérifier et d'enregistrer que de percevoir les taxes qui normalement seraient impôsables...

Avec "vide grenier taxe" sur google, je tombes sur ceci :
http://www.fsa.ulaval.ca/personnel/VernaG/EH/F/noir/lectures/vide-greniers.htm
Je me souviens de la polémique qu'avaient levé les professionnels à l'époque. Je n'ai pas tout lu, juste les premières lignes m'intéressent ici.

J'ai peut-être tort, mais je pense que pour la vente des objets d'occasions de particuliers à particuliers que ce soit par eBay ou autre hebdomadaire gratuit, échappe volontairement (volonté de l'état) aux systèmes de taxes et obligations de déclaration. A quelques exceptions pour la déclaration, comme les ventes d'armes, de munitions, d'explosifs, de produits toxiques, d'annimaux, etc, qui sont régis par d'autres lois, ou bien encore la vente de téléviseur, soumis à la redevence télévision pour le propriétaire. J'explique le dernier cas. Si vous ne possédez qu'un téléviseur, sans autre appareil de réception TV, et que vous le revendez parceque vous ne voulez plus de télé chez vous, alors il vaut mieux prouver la vente de votre téléviseur (facture, déclaration sur l'honneur de l'acheteur) afin de ne plus payer la redevence. Sans quoi, même en cochant (ou ne pas cochant) la case comme il se doit dans votre déclaration, les services des impôts vous considèreront toujours comme propriétaire d'un téléviseur, malgré votre déclaration. Et les problèmes commencent pour vous pour prouver que vous n'en avez plus...

Pouvez-vous donc préciser "impôsés sur leurs chiffres d'affaires" ?
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Utilisateur anonyme > Invite
17 oct. 2006 à 11:31
Par contre les gens qui vendent sur Ebay... ilspeuvent mettre en vente des objets sans pour autant etre declaré, ca aussi c'est du "black" non?

bonjour,

je répondais à cette reflexion.

e-bay ne fait pas de "black"



c'est une entreprise commerciale comme une autres soumises aux BIC ( bénéfices industriels et commerciaux )
je suppose qu'ils ont font.

si e- bay achète du matériel en hors taxes pour le mettre en ligne , il devra payer la TVA comme comme le monde .


évidemment dans la plupart des cas en cas d'absence de plues values , l'état ne peut récupérer une TVA supplémentaire , puisque que celle ci a déjà été entirement payeé par l'untilisteur final. ( même principe que pour les voitures d'occasions )

à noter que les puces et autres ventes de particuliers à particuliers ne sont qu'une tolérence de type culturel.
et n'entre pas pas le cadre traditionnel d'une activité commerciale . bien que certains profitent de ce système pour écouler des produits neufs souvent d'origine cinoises achétés a paris a trés bas prix .

les controleurs de puces sont justements là pour detectéer ces éventuels vrais commercant qui n'ont pas leur place dans ce type d'échanges exlusivement réservées aux particuliers .

espérant avoir répondu aus questions..


robe qui bosse pas au impots .
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Va sur www.cesurama.com

passe ton annonce offre de service sur toutes les communes ou tu souhaites bosser,
laisse ton tel email ou adresse et attend bien au chaud chez toi les appels.

c'est simple, gratuit et facile de travailler dans le secteur qui te plaira.

c'est vrai aussi faut mieux être à paris qu'à trifouillis les oies pour trouver plein d'employeurs !
c'est vrai aussi faut mieux être femme de ménage ou jardinier pour crouler sous les demandes d'employeur.

décroche tes employeurs et en fonction du nombre et de ton activité > voit si en cesu, en micro entreprise ou indépendant que tu dois travailler >>> ne mettez pas la charue avant les boeufs.
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