A voir également:
- Copyright
- Copyright remover - Accueil - Guide technologies
- Copyright left - Télécharger - Photo & Graphisme
- Aptio setup utility copyright 2019 american megatrends inc - Forum BIOS
- Symbole copyright clavier android - Forum Téléphones & tablettes Android
- Aptio setup utility - copyright (c) 2021 american megatrends inc - Forum BIOS
3 réponses
Le Copyright n'existe que dans les oeuvres fictives. En France, c'est la propriété intellectuelle qui s'applique. Le (c) est juste là pour la décoration.
Tu peux t'envoyer un exemplaire de ton livre par courrier scellé. C'est une preuve suffisante en cas de plagiat.
Tu peux t'envoyer un exemplaire de ton livre par courrier scellé. C'est une preuve suffisante en cas de plagiat.
Je ne suis pas d'accord avec aciddev le courrier scellé ne sera pas considéré comme une preuve véritable d'antériorité sur vos écrits cela pourra vous aider en complément de preuve en cas de procès mais cela ne sera pas suffisant, ce qu'il faut c'est horodater vos écrits par un constat d'huissier de justice, ce constat vous conférera une preuve d'antériorité sur vos écrits irréfutable en cas de procès (à défaut un dépôt sous enveloppe soleau à l'INPI (inpi.fr) peut suffir mais les Huissiers sont là pour ça aussi) pour effectuer un dépôt de copyright horodaté par Huissier moi j'avais testé le service de copyright.be mais vous avez encore d'autres service comme directcopyright..... tapez copyright sur google vous aurez la liste de tout les services dans ce genre. Google is your force :)))
