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1 réponse
Utilisateur anonyme
12 mars 2011 à 12:00
12 mars 2011 à 12:00
Il est bien évident que vous ne pouvez pas protéger un tel concept qui existe déjà sous certaines formes.
Par contre , imaginons que votre société trouve le succès suite à des idées novatrices et un accueil de qualité , alors vous pourrez protéger le nom de cette société ou votre nom ( si vous êtes en nom propre ).
Mais le concept de " détente " est trop généraliste ( vague ) pour vous appartenir .
Par contre , imaginons que votre société trouve le succès suite à des idées novatrices et un accueil de qualité , alors vous pourrez protéger le nom de cette société ou votre nom ( si vous êtes en nom propre ).
Mais le concept de " détente " est trop généraliste ( vague ) pour vous appartenir .