Plagiat et copyright

Résolu
gaerebut Messages postés 1017 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
avion-f16 Messages postés 19252 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,

Je voulais tout simplement savoir si je pouvais reprendre des conditions d'utilisation d'un site et les mettre pour le miens (en modifiant quelques trucs).
Elles seraient quasiment les même (au mot prêt).
Puis-je niveaux légalité ? (Surtout quand le site refuse le plagiat du contenu).

Merci à tous

A+
Gaerebut

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2 réponses

seb
 
Salut je ne pense pas que tu risques grand chose.

Beaucoup de sites ont des conditions d'utilisations très similaires voir au mot

près comme tu dis.

Le plagia ou copyright est plutôt sur le contenu du site (vidéos,news,photos,etc...)

Biensur c'est un plagiat de faire un copier coller de leurs conditions d'utilisations

mais de là à avoir des soucis cela m'étonnerait fort.
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gaerebut Messages postés 1017 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   171
 
Merci bien :-)
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avion-f16 Messages postés 19252 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   4 507
 
Salut.

« Le site refuse le plagiat du contenu »
Ça dit tout ...

Même si ce n'est pas le contenu central du site, ce texte à quand même été écrit par quelqu'un, c'est une oeuvre, qui comme toutes les autres, est immédiatement protégée par les droits d'auteurs.


Si les CGU se ressemblent tant, c'est parce que en fin de compte, les choses à dire sont les mêmes. Par exemple :

- Définir les termes employés : utilisateur, internaute, webmaster, le nom du site, l'équipe, les modérateurs, etc.
- Les mentions légales
- Description du service
- Obligations de l'utilisateur
- Confidentialité
- Indiquer qu'il n'y a aucune obligation de service minimum : le site peut être interrompu à tout moment sans préavis.
- Indiquer que l'utilisateur navigue à ses propres risques et que le site n'est pas responsable en cas d'infection par un virus informatique.
- Règles concernant les droits d'auteurs : l'utilisateur doit être l'auteur ou avoir une autorisation pour publier une oeuvre.
- L'utilisateur est responsable du contenu qu'il publie.
- Le site n'est pas responsable de tout le contenu qui y est publié, en cas de site communautaire (forums, news/blog avec commentaires, etc).
- Etc
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