Hausse tva resiliation contrat
j'aimerai que quelqu'un m'informe sur cela: j'ai un forfait chez sfr a 30 euros! j'aimerais resilier grace a cette hausse de la TVA a partir de fevrier 2011 mais j'ai cru comprendre que les petits forfaits comme le mien ne pourront pas etre resilier car cela ne les concerne pas!! est ce vrai?? et comment puis je faire pour resilier quand même? puis je changer de contrat en le renouvellant et ainsi apres le resilier ;) ?!
AIDEZ MOI SVP !!!! merci a tous...
18 réponses
Le sujet porte sur la possibilité de résilier un petit forfait suite à la hausse de la TVA en février 2011 et sur l'impact réel de cette modification tarifaire. D'autres éléments indiquent que l'intitulé du forfait Essentiel 1H ne comprend pas la TV, donc il ne serait pas concerné par l'augmentation de TVA finalement constatée. Plusieurs réponses évoquent des délais potentiels comme une résiliation possible jusqu'au premier mai ou dans les quatre mois après l'entrée en vigueur, mais ces points restent incertains selon le contexte. En complément, d'autres éléments suggèrent d'examiner des options comme le renouvellement du contrat ou des démarches légales éventuelles, toutefois ces détails dépendent des conditions contractuelles et de la date d'échéance.
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ContributeurBonsoir
As tu reçu la ettre?. As tu deux taux de TVA?. Si rien de tout ça tu n'es probablement pas concerné et si tu veux faire le changement de forfait fais très attention car les noveaux forfaits enfin les CGV doivent inclure cette future hausse de TVA donc voilà. -
Dis nous quel est l'intitulé exacte de ton forfait?
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comment ça jusqu'au 1er mai?! je veux resilier car j'avais deja une ligne chez bouygues (19e par mois) qui me suffit largement!!
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ContributeurJe t'ai dit que tu avais jusqu'au premier mai pour le faire, je ne t'ai pas dit t'attendre jusqu'au premier mai, c'est pas pareil. Attends la lettre, tu verras bien. POurquoi avoir pris deux forfaits alors que celui de bouygues te convient très bien si ce n'est pour ton gamin ou pour ta femme ou compagne.
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pour repondre a zoulou33 mon forfait bouygues je l'avais depuis 6ans et je ne pouvais resilier que ce mois ci!! mon ami ayant pris lui sa ligne chez bouygues aussi j'ai voulu resilier sfr!!
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l'intitulé exact de mon forfait c'est FORFAIT ESSENTIEL 1H
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Malheureusement, ce forfait là n'inclut pas la TV.
Par conséquent tu n'es pas concerné par la hausse de la TVA. -
bin oui je sais mais moi je suis perdue yen a qui disent le contraire....
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Qui dit le contraire?
Ceux qui connaissent rien en téléphonie mobile?
Je te garantie que ton forfait n'est pas concerné par la hausse. -
ok et je ne peux pas eventuellement changer de forfait pour pouvoir resilier plus tard..? :s
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Malheureusement non.
Les CGV ont été modifiés courant novembre.
Tu es engagé jusqu'à quand? As tu entamé le 13ème d'abonnement? -
je suis engagée jusqu'au 22 fevrier 2012 car j'avais changer mon forfait en debut d'année
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A partir du 23 février, tu pourras résilier de manière anticipée en payant 1/4 des mois restants (loi Chatel).
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alors 1/4 des mois restant ca fait quoi ça? je paye 31,90e /mois jusqu'a fevrier 2012 ça fait cher quand même
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remarque ça ne fait que 95,70e si j'ai bien calculée!!!
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Un peu moins de 90€.
Le prix de la liberté.... -
di moi si je me trompe , j'avais vu sur un autre forum qu'une personne avait baissé son forfait au plus bas pour faire la loi chatel et du coup payé qu'un minimum... :s?
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Possible.
A condition que le changement de forfait ne soit pas réengageant. -
ah oui. merci en tout cas.
