Hausse tva resiliation contrat

Fermé
sandradu92 - 4 janv. 2011 à 17:59
 sandradu92 - 4 janv. 2011 à 21:39
Bonjour,

j'aimerai que quelqu'un m'informe sur cela: j'ai un forfait chez sfr a 30 euros! j'aimerais resilier grace a cette hausse de la TVA a partir de fevrier 2011 mais j'ai cru comprendre que les petits forfaits comme le mien ne pourront pas etre resilier car cela ne les concerne pas!! est ce vrai?? et comment puis je faire pour resilier quand même? puis je changer de contrat en le renouvellant et ainsi apres le resilier ;) ?!
AIDEZ MOI SVP !!!! merci a tous...

18 réponses

zoulou33 Messages postés 36753 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 7 655
4 janv. 2011 à 18:07
Bonsoir
As tu reçu la ettre?. As tu deux taux de TVA?. Si rien de tout ça tu n'es probablement pas concerné et si tu veux faire le changement de forfait fais très attention car les noveaux forfaits enfin les CGV doivent inclure cette future hausse de TVA donc voilà.
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bonsoir zoulou33 merci de m'avoir repondu!!
alors non je n'ai pas reçu de lettre encore mais oui sur ma facture j'ai mon montant total et en dessous j'ai :

- dont montant de TVA à 5,5 % : ...
- dont montant de TVA à 19,60% : ...
alors je sais pas mais j'aimerais tant resilier mon contrat!!!!!
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zoulou33 Messages postés 36753 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 7 655
4 janv. 2011 à 19:10
alors attends, tu as jusqu'au premier mai pour résilier. Pourquoi vouloir résilier avnt l'heure si l'on peut dire.
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Wiggum19 Messages postés 299 Date d'inscription dimanche 19 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2011 217
4 janv. 2011 à 19:11
Dis nous quel est l'intitulé exacte de ton forfait?
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comment ça jusqu'au 1er mai?! je veux resilier car j'avais deja une ligne chez bouygues (19e par mois) qui me suffit largement!!
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zoulou33 Messages postés 36753 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 7 655
Modifié par zoulou33 le 4/01/2011 à 19:51
Je t'ai dit que tu avais jusqu'au premier mai pour le faire, je ne t'ai pas dit t'attendre jusqu'au premier mai, c'est pas pareil. Attends la lettre, tu verras bien. POurquoi avoir pris deux forfaits alors que celui de bouygues te convient très bien si ce n'est pour ton gamin ou pour ta femme ou compagne.
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pour repondre a zoulou33 mon forfait bouygues je l'avais depuis 6ans et je ne pouvais resilier que ce mois ci!! mon ami ayant pris lui sa ligne chez bouygues aussi j'ai voulu resilier sfr!!
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zoulou33 Messages postés 36753 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 7 655
4 janv. 2011 à 19:56
et bien tu résilies pour ce mois ci pour bouygues télécom et voilà. Concernant SFR je ne peux te dire que ce que j'ai dit plus haut. Cela ne rentre qu'en février 2011 cette hausse de TVA et on a jusqu'a 4 mois pour résilier à partir de février 2011.
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je vais voir mais comme di wiggum19 je n'ai pas la télé donc ça ne marcherais pas :( on verra bien merci bcp en tout cas!!
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l'intitulé exact de mon forfait c'est FORFAIT ESSENTIEL 1H
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Wiggum19 Messages postés 299 Date d'inscription dimanche 19 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2011 217
4 janv. 2011 à 19:56
Malheureusement, ce forfait là n'inclut pas la TV.
Par conséquent tu n'es pas concerné par la hausse de la TVA.
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bin oui je sais mais moi je suis perdue yen a qui disent le contraire....
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Wiggum19 Messages postés 299 Date d'inscription dimanche 19 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2011 217
4 janv. 2011 à 20:01
Qui dit le contraire?
Ceux qui connaissent rien en téléphonie mobile?

Je te garantie que ton forfait n'est pas concerné par la hausse.
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ok et je ne peux pas eventuellement changer de forfait pour pouvoir resilier plus tard..? :s
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Wiggum19 Messages postés 299 Date d'inscription dimanche 19 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2011 217
4 janv. 2011 à 20:06
Malheureusement non.
Les CGV ont été modifiés courant novembre.

Tu es engagé jusqu'à quand? As tu entamé le 13ème d'abonnement?
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je suis engagée jusqu'au 22 fevrier 2012 car j'avais changer mon forfait en debut d'année
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Wiggum19 Messages postés 299 Date d'inscription dimanche 19 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2011 217
4 janv. 2011 à 20:47
A partir du 23 février, tu pourras résilier de manière anticipée en payant 1/4 des mois restants (loi Chatel).
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alors 1/4 des mois restant ca fait quoi ça? je paye 31,90e /mois jusqu'a fevrier 2012 ça fait cher quand même
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remarque ça ne fait que 95,70e si j'ai bien calculée!!!
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Wiggum19 Messages postés 299 Date d'inscription dimanche 19 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2011 217
4 janv. 2011 à 20:52
Un peu moins de 90€.
Le prix de la liberté....
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oui c sur
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di moi si je me trompe , j'avais vu sur un autre forum qu'une personne avait baissé son forfait au plus bas pour faire la loi chatel et du coup payé qu'un minimum... :s?
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Wiggum19 Messages postés 299 Date d'inscription dimanche 19 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2011 217
4 janv. 2011 à 20:54
Possible.
A condition que le changement de forfait ne soit pas réengageant.
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je reviens vers toi wiggum19 pour savoir si tu n'a pas un modele de lettre de resiliation par loi chatel ou où est ce que je pourrais en trouver?? merci!
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Wiggum19 Messages postés 299 Date d'inscription dimanche 19 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2011 217
4 janv. 2011 à 21:19
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super encore merci!!!!!!!!!!!!!!!!
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ah oui. merci en tout cas.
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