Logo pour association!
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doneil
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lundi 3 mai 2010
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1 nov. 2010 à 21:21
doneil Messages postés 6 Date d'inscription lundi 3 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2010 - 6 nov. 2010 à 19:52
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1 réponse
Si l'auteur n'est pas idiot, il l'a déjà protégé...
Le changer non, sauf si accord de l'auteur ou si il a cédé ses droits ou encore si il laisse courir même si il conserve ses droits...
par exemple cette personne peut nous interdire d'utiliser ce logo dans le future alors qu'il nous a donné tout les droits aujourd'hui? --> oui si rien ne prouve ce fait (comme une licence d'utilisation ou tout du moins un écrit quelconque).
vous connaissez un site où on peut se renseigner ---> oui, les droits d'auteur de ton pays.
Le changer non, sauf si accord de l'auteur ou si il a cédé ses droits ou encore si il laisse courir même si il conserve ses droits...
par exemple cette personne peut nous interdire d'utiliser ce logo dans le future alors qu'il nous a donné tout les droits aujourd'hui? --> oui si rien ne prouve ce fait (comme une licence d'utilisation ou tout du moins un écrit quelconque).
vous connaissez un site où on peut se renseigner ---> oui, les droits d'auteur de ton pays.
6 nov. 2010 à 19:52
Doneil!!!