Droits d'auteur sans diffusion public??
whysodark
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BmV Messages postés 98703 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98703 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
bonjour, j'ecris depuis quelques années des textes, des paroles de chansons, et j'aimerai obtenir des droits d'auteur. Cependant, mes paroles n'ont pas encore été diffusées publiquement, mais ceci est demandé dans le formulaire pour obtenir des droits d'auteur. je voudrais savoir si c'etait possible d'obtenir des droits sans qu'il y ait de diffusion public. merci jai vraiment besoin de savoir si c'est possible.
A voir également:
- Droits d'auteur sans diffusion public??
- Image sans droit d'auteur - Guide
- Liste de diffusion whatsapp - Guide
- Ip public - Guide
- Réseau public ou privé - Forum Réseau
- Donnez à ce fichier les mêmes droits d'accès que les autres notes de service. ✓ - Forum Windows
1 réponse
Ben si personne ne les a utilisées, "diffusées" en public, tu ne peux rien obtenir puisque personne ne te "doit" rien !
Il semble très judicieux :
1 - d'écrire tes textes et/ou musiques soit sur des feuilles soit sur un autre support (clé USB ?), de te les envoyer et de les conserver sans ouvrir l'enveloppe
2 - de te rendre personnellement (sur RDV ?) à la SACEM de ta région et de discuter point par point sur ce que tu veux savoir ; ça vaut bien mieux que tous les "formulaires" ....
Il semble très judicieux :
1 - d'écrire tes textes et/ou musiques soit sur des feuilles soit sur un autre support (clé USB ?), de te les envoyer et de les conserver sans ouvrir l'enveloppe
2 - de te rendre personnellement (sur RDV ?) à la SACEM de ta région et de discuter point par point sur ce que tu veux savoir ; ça vaut bien mieux que tous les "formulaires" ....