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James56
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The Braveheart Messages postés 4377 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
The Braveheart Messages postés 4377 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
mon association, a été créer il y a 2ans. elle lutte contre une maladie rare...
a l'époque le logo avait été repris sur un t-shirt (pas connu) et nous avons rajouter le nom de l'assos dessus sans toucher au reste.
maintenant l'association devient assez importante et je me pose la question suivante :
et t'il possible que la personne qui a dessinée le logo sur le t-shirt nous demande quelque chose si elle le croise par hasard sur le net ou dans la rue ?
est t'il possible de savoir si le logo avait été déposer devant l'huissier sans demander a l'auteur ??
sa m'embête d'autant plus que nous avons acheter 200 écussons est un drapeau que nos adhèrent porte durant les rencontre et qui affiche clairement le logo ! nous avons aussi un site web une page facebook, un forum et plusieurs vidéo sur daylimotion qui affiche ce logo en première page !
aider moi SVP ....
ps: c'est pas la peine de me demander le nom de l'assos ni le logos en question -.-
mon association, a été créer il y a 2ans. elle lutte contre une maladie rare...
a l'époque le logo avait été repris sur un t-shirt (pas connu) et nous avons rajouter le nom de l'assos dessus sans toucher au reste.
maintenant l'association devient assez importante et je me pose la question suivante :
et t'il possible que la personne qui a dessinée le logo sur le t-shirt nous demande quelque chose si elle le croise par hasard sur le net ou dans la rue ?
est t'il possible de savoir si le logo avait été déposer devant l'huissier sans demander a l'auteur ??
sa m'embête d'autant plus que nous avons acheter 200 écussons est un drapeau que nos adhèrent porte durant les rencontre et qui affiche clairement le logo ! nous avons aussi un site web une page facebook, un forum et plusieurs vidéo sur daylimotion qui affiche ce logo en première page !
aider moi SVP ....
ps: c'est pas la peine de me demander le nom de l'assos ni le logos en question -.-
Configuration: Windows Vista / Opera 9.80
4 réponses
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bonjour
ceci a un rapport avec ton problème .
lecture > > https://www.wipo.int/sme/fr/documents/ip_advertising.htm -
pas vraiment.... j'ai une association pas une entreprise, la publicite est interdite ^^
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Bonsoir James,
je ne peux répondre à ta question car je ne suis pas juriste.
mais peut-être tu devrais reposer ta question sur le forum Droit/Informatique.
Tu as là des spécialistes qui, je n'en doute pas, se feront un plaisirs de te répondre et de t'aider.
God Luck And Enjoy!
THE BRAVEHEART
