Droits d'auteurs d'un membre joueur sur forum
stefde10
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Bonjour,
Je suis actuellement un joueur d'un jeu qu'une entreprise détient et dont un joueur a créé un personnage (et donc des textes liés à ce personnage de fiction)
Aujourd'hui le joueur veut quitter le jeu comme ça, sans préavis suite à un conflit avec les tenant de l'entreprise.
Le jeu étant lui-même sous copyright et donc de ce fait, en France sous droits d'auteurs.
Ce personnage est très important car il dirige tout... l'ensemble du jeu. Seulement le joueur veut partir avec son personnage sans qu'on puisse l'utiliser.
1ère question : les droits d'auteurs vont à qui en priorité ?
2ème question : pour terminer la vie de ce personnage, les dirigeants en ont créé un nouveau sans utiliser le même prénom mais le même nom et avec un caractère tout à fait différent du personnage d'avant (car il devrait être un usurpateur d'identité) Ont-ils le droit de faire cela ?
et enfin dernière question, les textes affichés dans un jeu sous droits d'auteur, et sur un forum public de surcroit, est-il lui aussi protéger par les droits d'auteur pour la personne ayant créé ce personnage ou appartiennent-il aux dirigeants du jeu ?
Car si on prend Facebook en exemple, tout ce qu'on y met leur appartient automatiquement puisqu'elle tombe dans le domaine du public. ( la loi française leur a donné raison malgré qu'ils dépendent d'une loi d'un autre pays )
Merci d'avance.
Je suis actuellement un joueur d'un jeu qu'une entreprise détient et dont un joueur a créé un personnage (et donc des textes liés à ce personnage de fiction)
Aujourd'hui le joueur veut quitter le jeu comme ça, sans préavis suite à un conflit avec les tenant de l'entreprise.
Le jeu étant lui-même sous copyright et donc de ce fait, en France sous droits d'auteurs.
Ce personnage est très important car il dirige tout... l'ensemble du jeu. Seulement le joueur veut partir avec son personnage sans qu'on puisse l'utiliser.
1ère question : les droits d'auteurs vont à qui en priorité ?
2ème question : pour terminer la vie de ce personnage, les dirigeants en ont créé un nouveau sans utiliser le même prénom mais le même nom et avec un caractère tout à fait différent du personnage d'avant (car il devrait être un usurpateur d'identité) Ont-ils le droit de faire cela ?
et enfin dernière question, les textes affichés dans un jeu sous droits d'auteur, et sur un forum public de surcroit, est-il lui aussi protéger par les droits d'auteur pour la personne ayant créé ce personnage ou appartiennent-il aux dirigeants du jeu ?
Car si on prend Facebook en exemple, tout ce qu'on y met leur appartient automatiquement puisqu'elle tombe dans le domaine du public. ( la loi française leur a donné raison malgré qu'ils dépendent d'une loi d'un autre pays )
Merci d'avance.
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2 réponses
Facebook est en parfaite illégalité en Europe, ce n'est point une référence...
Pour le personnage: faut voir le contrat avec le site et si la fameuse phrase douteuse est là: "toute création qui nous est envoyée devient propriété du site", ce qui est une délicieuse forme d'arnaque mais qui complique la situation.
Si le créateur du personnage à déposé le dit personnage, il a toute possibilité d'attaquer, reste à savoir si le jeu en vaut la chandelle, ça peut coûter plus cher que ça ne rapporte.
Le jeu étant sous copyright, celà n'a pas d'incidence sur le personnage créé par un tiers
Donc question 1: elle n'est pas à ce poser, les droits vont au propriétaires du jeu pour tout ce qui est créé au jeu (ou à une co-propriété si plusieurs auteurs).
Un personnage créé par un utilisateur (sauf si accord ou vente du dit personnage) reste propriété du dit utilisateur/créateur
Question2: si le nombre de différences visuelles est suffisamment important, il sera considéré comme un nouveau personnage à part entière (donc pas une copie ou plagiat)
Un nom est très difficile à défendre, sauf si vraiment il ne veut rien dire dans aucune langue, faut donc prouver la création à ce niveau.
question3: Un texte n'est jamais sous droit d'auteur, sauf si création intellectuelle (poême, chanson, tournure comique pour le personnage etc). Donc c'est suivant le cas.
Le texte (langue parlée) appartient à tout le monde.
Faut donc voir si les créateurs du jeu se sont prémunis contre ces situations et si le créateur s'est lui aussi protégé.
Apparemment vu que le jeu semble avoir créer un personnage remplaçant, faut croire qu'il y a panique à bord :-)
Pour le personnage: faut voir le contrat avec le site et si la fameuse phrase douteuse est là: "toute création qui nous est envoyée devient propriété du site", ce qui est une délicieuse forme d'arnaque mais qui complique la situation.
Si le créateur du personnage à déposé le dit personnage, il a toute possibilité d'attaquer, reste à savoir si le jeu en vaut la chandelle, ça peut coûter plus cher que ça ne rapporte.
Le jeu étant sous copyright, celà n'a pas d'incidence sur le personnage créé par un tiers
Donc question 1: elle n'est pas à ce poser, les droits vont au propriétaires du jeu pour tout ce qui est créé au jeu (ou à une co-propriété si plusieurs auteurs).
Un personnage créé par un utilisateur (sauf si accord ou vente du dit personnage) reste propriété du dit utilisateur/créateur
Question2: si le nombre de différences visuelles est suffisamment important, il sera considéré comme un nouveau personnage à part entière (donc pas une copie ou plagiat)
Un nom est très difficile à défendre, sauf si vraiment il ne veut rien dire dans aucune langue, faut donc prouver la création à ce niveau.
question3: Un texte n'est jamais sous droit d'auteur, sauf si création intellectuelle (poême, chanson, tournure comique pour le personnage etc). Donc c'est suivant le cas.
Le texte (langue parlée) appartient à tout le monde.
Faut donc voir si les créateurs du jeu se sont prémunis contre ces situations et si le créateur s'est lui aussi protégé.
Apparemment vu que le jeu semble avoir créer un personnage remplaçant, faut croire qu'il y a panique à bord :-)
Alors pour te répondre en premier lieu, oui , en effet, il existe une charte que le joueur accepte quand il démarre le jeu :
ensuite je ne pense pas que le dit: "créateur" du personnage est déposé le nom de son personnage.
Mais par respect pour le nom propre du personnage, il a été modifié dans ce sens justement.
Il faut savoir que ce jeu est entièrement gratuit (système d'évolution en PHP) mais que le joueur, aussi modérateur, a outrepassé ses fonctions faisant fuir des joueurs. Donc il a été destitué des ses fonctions de modérateur... du coup il en veut aux admins du jeux (créateurs) bref c'est pas la panique comme tu le dis mais simplement que ça brouille le plaisir de jouer cette affaire, qu'il veut rendre absolument public !!!
charte d'utilisation du jeu : L’univers du jeu L’univers du jeu .........., l’histoire, les personnages, les événements clés, le récit et l’ensemble de ce qui constitue la trame de fond du jeu sont la propriété de leurs créateurs (Nom des créateurs). En jouant à ........., vous créez un personnage qui rentre dans cet univers et vos actions vont être amenées à le modifier. L’ensemble des changements que vous êtes susceptibles d’apporter à l’univers par le biais de vos actions dans le jeu ou les récits que vous faites sur le forum ou tout autre média est susceptible d’être intégré à l’univers officiel et devenir la propriété de ses créateurs. L’univers de ......... n’est pas libre d’utilisation. En vous inscrivant au site et en acceptant cette charte vous obtenez le droit de l’utiliser à des fins non commerciales et dans le cadre stricte du jeu en ligne ............. En contrepartie vous cédez les droits de vos créations littéraires faites dans le cadre de ce jeu. La publication de textes sur le forum le site ou le blog équivaut à une cession des droits. NOTEZ BIEN que tout travail que vous réalisez avec notre Propriété Intellectuelle ne vous « appartient » pas. Il s’agit d’une « œuvre dérivée », et les parties de votre site basées sur notre PI ne peuvent être utilisées sans notre autorisation en notre qualité de propriétaire des œuvres d’origine. Gardez le toujours en mémoire lorsque vous utilisez notre PI. Sites liés ............ propose des liens vers d'autres sites. ........... n'ayant aucun contrôle sur ses sites, .......... n'est pas responsable et ne peut pas être tenu responsable de la disponibilité de ces sites ou de la fiabilité de leur contenu, des publicités, des produits ou d'autres éléments présents ou disponibles sur ces sites. Les liens vers ces sites sont fournis pour votre confort et vous y accédez à vos risques et périls. De plus, ............ n'est pas responsable ou être tenu pour responsable, directement ou indirectement, pour tout dommage ou perte causé ou présumé causé par ou durant une connexion à l'un de ses sites et consécutif à l'utilisation du contenu, des biens et des services présents sur ses sites. disponible ici: http://www....'....lejeu....'.fr/charte/ Et à l'inscription vous devez la valider pour pouvoir jouer.
ensuite je ne pense pas que le dit: "créateur" du personnage est déposé le nom de son personnage.
Mais par respect pour le nom propre du personnage, il a été modifié dans ce sens justement.
Il faut savoir que ce jeu est entièrement gratuit (système d'évolution en PHP) mais que le joueur, aussi modérateur, a outrepassé ses fonctions faisant fuir des joueurs. Donc il a été destitué des ses fonctions de modérateur... du coup il en veut aux admins du jeux (créateurs) bref c'est pas la panique comme tu le dis mais simplement que ça brouille le plaisir de jouer cette affaire, qu'il veut rendre absolument public !!!