Probleme de voisinage
mansonx
-
Afrikarnak -
Afrikarnak -
Bonjour,
je me retrouve dans une situation, un peu embarrassante: je vis à la campagne dans un village de 350 habitants, et mes voisins avaient, avant notre arrivée une plantation de thuyas en bordure de propriété. Le probleme est que les haies mesurent près de 3m de haut sur 60 mètres de longueur et 4 mètres sur 10 mètres de longueur.
L'épaisseur des branchages empiètent sur notre terrain d'environ 30 à 40 cm.
De plus, après bornage, il s'avère que les haies et la clôture des voisins empiètent de 60 cm sur notre terrain et sur environ 30 mètres de long.
Y a t'il une hauteur maximale à respecter pour les thuyas ???
Peut-on contraindre le voisin à reculer cloture et thuyas pour se mettre en conformité avec le bornage effectué par un cabinet de géomètres ??
Merci d'avance de vos solutions.................
je me retrouve dans une situation, un peu embarrassante: je vis à la campagne dans un village de 350 habitants, et mes voisins avaient, avant notre arrivée une plantation de thuyas en bordure de propriété. Le probleme est que les haies mesurent près de 3m de haut sur 60 mètres de longueur et 4 mètres sur 10 mètres de longueur.
L'épaisseur des branchages empiètent sur notre terrain d'environ 30 à 40 cm.
De plus, après bornage, il s'avère que les haies et la clôture des voisins empiètent de 60 cm sur notre terrain et sur environ 30 mètres de long.
Y a t'il une hauteur maximale à respecter pour les thuyas ???
Peut-on contraindre le voisin à reculer cloture et thuyas pour se mettre en conformité avec le bornage effectué par un cabinet de géomètres ??
Merci d'avance de vos solutions.................
1 réponse
Salut!!
Normalement il y a des règles concernant la hauteur de la distance des haies séparatives.. Ici c'est 2m de hauteur et 80 cm de la limite.. De plus rien ne doit dépasser de l'autre coté... Il peut y avoir des règles locales différentes: voir en Mairie ce qui en est..
Lors du bornage par le géomètre le voisin a t'il été invité sur les lieux? (De manière à présenter d'éventuelles observations?).
Pour les limites dépassées cela risque fort de dégénerer en conflit de voisinage...
Tout d'abord il conviendrait d'informer le voisin du fait... Soit il accepte le bornage quitte à remettre en ordre dans un délai raisonnable (M'étonnerait..) soit tu vas à l'affrontement et il faudra saisir la Justice (Long, incertain, coûteux..). Un autre géomètre sera désigné et il ne trouvera pas les mêmes limites! Encore un autre en cas d'appel.. La guerre de 100 ans...
A toi de voir: tu fais respecter la limite (Ce qui par la même occasion te débarrasse de la haie mais te donne une vue imprenable sur ton nouvel 'ami') soit tu te contentes de faire tailler la haie..
Pas facile...
Bonne suite..
Normalement il y a des règles concernant la hauteur de la distance des haies séparatives.. Ici c'est 2m de hauteur et 80 cm de la limite.. De plus rien ne doit dépasser de l'autre coté... Il peut y avoir des règles locales différentes: voir en Mairie ce qui en est..
Lors du bornage par le géomètre le voisin a t'il été invité sur les lieux? (De manière à présenter d'éventuelles observations?).
Pour les limites dépassées cela risque fort de dégénerer en conflit de voisinage...
Tout d'abord il conviendrait d'informer le voisin du fait... Soit il accepte le bornage quitte à remettre en ordre dans un délai raisonnable (M'étonnerait..) soit tu vas à l'affrontement et il faudra saisir la Justice (Long, incertain, coûteux..). Un autre géomètre sera désigné et il ne trouvera pas les mêmes limites! Encore un autre en cas d'appel.. La guerre de 100 ans...
A toi de voir: tu fais respecter la limite (Ce qui par la même occasion te débarrasse de la haie mais te donne une vue imprenable sur ton nouvel 'ami') soit tu te contentes de faire tailler la haie..
Pas facile...
Bonne suite..
