Harcèlement de mes voisins
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epitou
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BmV Messages postés 90508 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024 - 8 août 2009 à 12:53
BmV Messages postés 90508 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024 - 8 août 2009 à 12:53
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Spider_cochon78
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6 avril 2017
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3 avril 2009 à 10:39
3 avril 2009 à 10:39
Bonjour,
Je te conseille de faire mesurer le nombre de décibels émis lorsque la pompe est allumée et éteinte le tout confirmé par un constat d'huissier. Avec le sonomètre placé entre la pompe à chaleur et chez ton voisin.
Éventuellement, si le résultat montre que c'est faible ou qu'il n'y a pas de grosse différence entre allumé et éteint, déposer une plainte pour harcèlement et procédure abusive.
Ça te couterai le prix d'un constat d'huissier.
Quoiqu'il arrive, le voisin va tout faire pour que ça aille au tribunal, si tu as un constat d'huissier dans ton dossier c'est mieux qu'un dossier vide.
En plus, c'est une pièce irréfutable qui jouera en ta faveur ne serait-ce que pour prouver ta bonne fois et ta volonté de résoudre le problème.
Bon courage, soit patient et ne te fais pas de nœud au cerveau pour des voisins qui ont trop de temps libre.
Je te conseille de faire mesurer le nombre de décibels émis lorsque la pompe est allumée et éteinte le tout confirmé par un constat d'huissier. Avec le sonomètre placé entre la pompe à chaleur et chez ton voisin.
Éventuellement, si le résultat montre que c'est faible ou qu'il n'y a pas de grosse différence entre allumé et éteint, déposer une plainte pour harcèlement et procédure abusive.
Ça te couterai le prix d'un constat d'huissier.
Quoiqu'il arrive, le voisin va tout faire pour que ça aille au tribunal, si tu as un constat d'huissier dans ton dossier c'est mieux qu'un dossier vide.
En plus, c'est une pièce irréfutable qui jouera en ta faveur ne serait-ce que pour prouver ta bonne fois et ta volonté de résoudre le problème.
Bon courage, soit patient et ne te fais pas de nœud au cerveau pour des voisins qui ont trop de temps libre.
epitou
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3 avril 2009
3 avril 2009 à 13:19
3 avril 2009 à 13:19
merci du conseil, qui saurait à combien de décibels on a le droit de produire?
Spider_cochon78
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3 avril 2009 à 13:22
3 avril 2009 à 13:22
Franchement je ne sais pas.
Mais je ne pense pas que ça soit assez fort pour être considéré comme du "tapage".
Bonne chance pour la suite.
Mais je ne pense pas que ça soit assez fort pour être considéré comme du "tapage".
Bonne chance pour la suite.
LaqX_x
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22 avril 2010
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3 avril 2009 à 10:13
3 avril 2009 à 10:13
déposer plainte, oui...mais gare au retour de flamme car si " les voisins" arrive a prouver que la pompe fait réellement beaucoup de bruit ben............
si dans c'est plainte il glisse des menaces la oui il faut porter plainte
si dans c'est plainte il glisse des menaces la oui il faut porter plainte
Utilisateur anonyme
3 avril 2009 à 10:17
3 avril 2009 à 10:17
Bonjour, cliquez ici:http://droit finances.commentcamarche.net/forum/
Vous trouverez des forums plus adaptés à vos questions. Merci.
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cafecho
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3 décembre 2009
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3 avril 2009 à 10:20
3 avril 2009 à 10:20
Difficile à dire...
Si effectivement il n'y a plus de bruit, c'est peut-être possible...
Mais d'abord, as-tu essayé une conciliation ? (Cela peut se faire en mairie ou auprès du greffe du tribunal d'instance). Bien des problèmes se résolvent par cette voie. C'est gratuit. Et aussi, il faut avoir la certitude que ta pompe à chaleur ne nuit plus au voisins.
Mais je pense que tu trouveras plus de conseils en postant sur le forum dédié au droit.
http://droit finances.commentcamarche.net/
Si effectivement il n'y a plus de bruit, c'est peut-être possible...
Mais d'abord, as-tu essayé une conciliation ? (Cela peut se faire en mairie ou auprès du greffe du tribunal d'instance). Bien des problèmes se résolvent par cette voie. C'est gratuit. Et aussi, il faut avoir la certitude que ta pompe à chaleur ne nuit plus au voisins.
Mais je pense que tu trouveras plus de conseils en postant sur le forum dédié au droit.
http://droit finances.commentcamarche.net/
epitou
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3 avril 2009
3 avril 2009 à 10:25
3 avril 2009 à 10:25
merci pour vos réponses
oui notre pompe produit un peu de bruit, mais n'est pas responsable des nuisances prétendues, car le voisin se plaint de bruit même ma pompe éteinte, comme la nuit dernière!
oui notre pompe produit un peu de bruit, mais n'est pas responsable des nuisances prétendues, car le voisin se plaint de bruit même ma pompe éteinte, comme la nuit dernière!
Bonjour
Dans le genre nuisance
Combien peuvent se plaindre de la climatisation des voisins ???
et de leur chiens, coq , vaches, Âne .......................!
En mesure il faudra le faire à la limite de propriété
Dans le genre nuisance
Combien peuvent se plaindre de la climatisation des voisins ???
et de leur chiens, coq , vaches, Âne .......................!
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epitou
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3 avril 2009
3 avril 2009 à 21:45
3 avril 2009 à 21:45
impossible de faire mieux avec la mitoyenneté !
fleur1515
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samedi 8 août 2009
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8 août 2009
8 août 2009 à 12:36
8 août 2009 à 12:36
bonjour, je ne sais pas si mon message pourra vous servir à quelque chose mais sachez que vous pouvez chercher sur le site prefecture service envrionnement ou vous adresser directement à la prefecture de votre lieu de résidence sur les arrêtés portant réglementation des bruits de voisinage dans le département car il existe bel et bien des précautions à prendre pour ne pas troubler son voisin, chaque cas étant particulier. Mon cas étant autre sur les nuisances sonores j'ai perdu un procès car je m'étais pas prémuni de faire faire une étude acoustique sur la chose qui pouvait générer une gene sonore sur un seul voisin alors que d'autre je se plaignait de rien. Aujourd'hui je sais QUE NUL N'EST CENSE IGNORER LA LOI meme si l'on ne veut pas embeter le monde. Cela m'a servi de lecon. Je serai ravi de savoir par la suite le résultat de votre demande. Bon courage !!!
BmV
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23 avril 2024
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8 août 2009 à 12:53
8 août 2009 à 12:53
Salut.
Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site consacré aux nouvelles technologies.
Il est plus judicieux de la reformuler sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
A+
Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site consacré aux nouvelles technologies.
Il est plus judicieux de la reformuler sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
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