[Creative Commons] empecher le plagiat

Résolu
nono313 Messages postés 189 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
nono313 Messages postés 189 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
je suis un jeune compositeur de musique.
Je souhaiterais pouvoir protéger mes œuvres du plagiat qui peut exister sur le net.
Pour cela j'ai pensé utiliser une licence Créative Commons. J'ai même déjà choisi la licence : https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/
J'aimerais savoir :
- comment l'appliquer a du contenu audio
- si cela constitue une preuve en cas de recourt judiciaire après un plagiat

10 réponses

king
 
On ne dépose pas un copyright, on l'a d'office dès qu'il y a création :-)
On protège l'oeuvre...

Un copyright: ne permet rien sauf si accord de l'auteur
Un Creative Commons: est un copyright avec pré-accord (si je peux dire), donc certaines utilisations sont accordées sans qu'il soit nécessaire de faire une demande préalable à l'auteur (une sorte de copyright avec précisions).
Tu ne choisis pas entre les 2, soit tu ne permets rien sans demande, soit tu permets certaines formes d'utilisation sans demande (vu que déjà accordées).

Un "dépôt" (peu importe l'oeuvre ou le nombre) coûte le prix d'un recommandé dans ton pays (valide 70 ans)
Un dépôt aux droits d'auteur (exemple Sofam belgique) coûte 18,59€ (5 CDs max pour une durée de 5 ans, possibilité de renouveler sur demande).
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haveac00kie Messages postés 180 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   60
 
Salut,

la bonne vieille méthode a du bon:
1- enregistrer ta ou tes compos sur un support (cd, dvd, clé usb)
2- si tu as écrit des partitions, les imprimer
3- empaqueter le tout dans un joli colis
4- te l'envoyer à toi-même en recommandé
Bien sûr, ne surtout pas ouvrir le colis (j'en connais un qui l'a fait, véridique).

Le jour où tu auras un litige, il te faudra faire ouvrir ton colis en présence d'un huissier.

Ca , c'est la méthode la moins couteuse.
Sinon il existe des organismes comme la SACEM par exemple, et quelques autres.
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nono313 Messages postés 189 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   27
 
Merci de ta réponse.
J'avais déjà entendu parler de cette méthode.
Le problème c'est que la plupart de mes oeuvres évoluent régulièrement et je ne peux donc pas m'envoyer un lettre recommandé a quaque modification.

Enfaite j'aimerais un peu plus d'informations sur les licences Creative Commons.
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Utilisateur anonyme
 
Bonjour, si Google n'était pas là...il faudrait l'inventer !

:http://fr.creativecommons.org/

Bonne journée.
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nono313 Messages postés 189 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   27
 
Je vais essayer d'être plus clair dans ma question :
Est-ce que le fait de déposer le logo Creative Commons sur mes œuvres constitue une preuve en cas de litige pour plagiat (afin d'éviter l'envoi de lettre recommandé) ?
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king
 
Non, ça informe sur l'utilisation correcte d'une oeuvre, tout comme le copyright qui ne permet rien à part demander à l'auteur.

La preuve, c'est le dépôt, soit au près des droits d'auteur (validité de 3 à 5 ans [renouvelable], il me semble), ou le recommandé.Ca peut être utile si on t'accuse de plagiat...
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nono313 Messages postés 189 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   27
 
Dans le cas de musiques créé par ordinateur, est-ce que le fait d'avoir le fichier source (fichier Reason en ce qui me concerne) peut constituer une preuve, étant donnée que je ne le distribue pas ?
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king
 
Oui, vu que tout ce qui est en ta possession peut être une preuve de ta bonne fois...Cependant, étant aux droits d'auteur et vu que ces derniers ont fortement conseillé d'enregistrer (dépôt ou recommandé), il est plus prudent de le faire (ça te donne une date d'antériorité difficilement contestable).
Cela dit, ce n'est pas une obligation mais un conseil pour mettre le maximum de chance de son côté en cas de conflit.
On va dire que c'est un plus si problème il y a.

Tu peux avoir (gratos) tous les renseignements que tu veux auprès des droits d'auteur (même si tu n'es pas membre).
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Utilisateur anonyme
 
Trompé de lien pardon :http://www.internet-juridique.com/libreetcontenus2002.php
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nono313 Messages postés 189 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   27
 
Merci de vos réponse, j'ai encore quelques question :
Combien me couterait le dépôt d'un copyright pour une œuvre musicale ?
Est-ce que le fait de déposer un copyright est compatible avec le fait de proposer une licence Creative Commons ou dois-je choisir entre les 2 ?
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nono313 Messages postés 189 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   27
 
Merci à tous,
on peut dire que le sujet est clos
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