l OEM????? késalo au juste Fermé

Question

bonsoir a tous voila suite a une discussion au sommet ( d une bonne bouteille) personne na été capable de me donner la vraie définition de l oem .ainsi que son statut légal pour le consommateur de base.donc j espere trouver malgré les vacances quelqu un qui pourra m aider et puis si il existe en plus un texte de loi qui reference tout cela ,alors ce serait le bonheur (ho ho!!! comme disait claude F)d avance merci

teebo · Answer

Pour les textes de lois, peut etre que si Ofou passe par la tu auras de l'aide, c'est lui qu'a plein de copain parmi la magistrature    ;-))))Pour le reste, une licence OEM est une licence liee a un materiel. Tu ne peux pas vendre un logiciel OEM (ou alors avec la machine). Sinon pour le reste, c'est comme le reste, pas le droit de copier sauf pour svge perso... Ppour les lettres je sais plus bien (Original kkchose...)Desole de pas pouvoir en dire plus, c'est des trucs que j'ai oublie...*,*\_/

teebo · Answer

tiens, ca me revient ;Original Equipment Manufacturer*,*\_/

ofournier.cbd · Answer

Salut, je passe par là ...En France, le droit pour les matériels est lié aux brevets déposés y compris à l'étranger (US Patent, par ex.).Il est codifié dans la "propriété industrielle" qui grosso modo impose l'exclusivité de fabrication, de distribution et de vente aux seules  entreprises qui ont des accords avec le détenteur du brevet.Toute autre produit est appelé une "contrefaçon", suceptible de saisie/destruction, de prison et de forte amende.J'ai résumé en très gros car c'est la jungle commerciale et tous les coups bas sont permis y compris en justice (avocats d'affaires) !   ----     | (  ) |  OFou

L OEM????? késalo au juste

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