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3 réponses
the sentinel
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dimanche 6 juillet 2008
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2 janvier 2009
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13 nov. 2008 à 12:12
13 nov. 2008 à 12:12
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La mémoire est la sentinelle de l'esprit !
La mémoire est la sentinelle de l'esprit !
Bonjour,
Etant en passe de me mettre a mon propre compte en tant que graphiste et webdesigner, je me pose exactement les memes questions:
- puis-je exposer sur mon blog "perso" certaines de mes creations realisees pour le compte de mon ancien employeur*?
- idem mais sur mon site "professionnel"?
- est-ce que le fait de citer les sources, legitime l'exploitation de ses oeuvres? (ex: realise pour le compte de la societe untel)
Par exploitation j'entend uniquement exposer et y faire reference. Je ne cherche en aucun cas a les revendre.
Merci
*le connaissant, il ne voudra pas non plus donner son accord
Etant en passe de me mettre a mon propre compte en tant que graphiste et webdesigner, je me pose exactement les memes questions:
- puis-je exposer sur mon blog "perso" certaines de mes creations realisees pour le compte de mon ancien employeur*?
- idem mais sur mon site "professionnel"?
- est-ce que le fait de citer les sources, legitime l'exploitation de ses oeuvres? (ex: realise pour le compte de la societe untel)
Par exploitation j'entend uniquement exposer et y faire reference. Je ne cherche en aucun cas a les revendre.
Merci
*le connaissant, il ne voudra pas non plus donner son accord
D'après ce que j'ai compris, le droit d'auteur est inaliénable.
Les images restent la propriété de l'employeur, qui les a en fin de compte "achetées à son salarié" via la rémunération salariale. L'auteur réel des documents pourra néanmoins en revendiquer la paternité et les exploiter à des fins non commerciales, c'est-à-dire qu'il n'a pas le droit de les revendre pour son propre compte, sauf accord express (écrit de préférence) de l'ex-employeur. C'est la même chose pour un inventeur qui dépose un brevet au sein d'une société, ils peut dire que c'est lui qui l'a inventé mais ne pourra tirer de bénéfice que son simple salaire ou d'éventuelles primes, dividendes ou intérêts.
Reste le cas particulier du secret professionel : la diffusion de documents de nature à compromettre les intérêts de l'entreprise, de ses clients, partenaires et sous-traitants est évidement interdite. On retrouve généralement cette clause dans toutes les conventions de travail.
Je ne sais pas s'il est obligatoire de porter une mention de type : "réalisé au sein et pour le compte du cabinet xxx", mais par précaution, mieux vaut l'indiquer, surtout si l'affichage se fait sur un site professionel autre que celui de la société pour laquelle les documents ont été réalisés, car cela pourrait prêter à confusion. On pourrait même qualifier cela d'usurpation.
Voilà, finalement, pour ma part, j'ai reçu l'accord verbal de mon ex-employeur et j'ai reporté cette mention à l'aide d'une astérisque sur chacune des images.
Les images restent la propriété de l'employeur, qui les a en fin de compte "achetées à son salarié" via la rémunération salariale. L'auteur réel des documents pourra néanmoins en revendiquer la paternité et les exploiter à des fins non commerciales, c'est-à-dire qu'il n'a pas le droit de les revendre pour son propre compte, sauf accord express (écrit de préférence) de l'ex-employeur. C'est la même chose pour un inventeur qui dépose un brevet au sein d'une société, ils peut dire que c'est lui qui l'a inventé mais ne pourra tirer de bénéfice que son simple salaire ou d'éventuelles primes, dividendes ou intérêts.
Reste le cas particulier du secret professionel : la diffusion de documents de nature à compromettre les intérêts de l'entreprise, de ses clients, partenaires et sous-traitants est évidement interdite. On retrouve généralement cette clause dans toutes les conventions de travail.
Je ne sais pas s'il est obligatoire de porter une mention de type : "réalisé au sein et pour le compte du cabinet xxx", mais par précaution, mieux vaut l'indiquer, surtout si l'affichage se fait sur un site professionel autre que celui de la société pour laquelle les documents ont été réalisés, car cela pourrait prêter à confusion. On pourrait même qualifier cela d'usurpation.
Voilà, finalement, pour ma part, j'ai reçu l'accord verbal de mon ex-employeur et j'ai reporté cette mention à l'aide d'une astérisque sur chacune des images.
