Probleme penal

david59270 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 8 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2008 - 11 nov. 2008 à 19:33
the sentinel Messages postés 726 Date d'inscription dimanche 6 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2009 - 12 nov. 2008 à 23:18
bonjour a tous les internautes

es

bonjour jai recu un e mail : Bonjour,

Je me permet de vous contacter par rapport à votre site internet sur
le TP. Je suis le
créateur de Projet-TP et nous avons déposé de nombreux copyright sur
notre site internet.

Votre jeu, ne doit absolument pas reprendre le thème de Projet-TP
c'est à dire la
simulation de BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS. Or, dès le départ, cela y
ressemble. A vous
de réfléchir mais je vous conseille vivement de cesser votre activité
ou bien de la
changer totalement.

J'attends une réponse de votre part,

******, staff Projet-TP


voici mon site www.simbtp.tx.la

a t il le droit de nous poursuivre car nous nous sommes centrere sur les metier du batiment merci avance david59270

sur un autre forum on ma repondue :Du peu que je peux voir des deux sites, non il ne peut rien faire, c'est du bluff. La simple idée ou concept n'est pas protégé, tant que tu ne copies pas de marques eventuelles, de design, de ressources graphiques, c'est bon.

donc je pense que l ont peu reprendreu n idée men pas prend de ressource grafhique ce que je n ai pas fais biensur

suije en legalite
A voir également:

1 réponse

david59270 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 8 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2008
12 nov. 2008 à 19:30
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the sentinel Messages postés 726 Date d'inscription dimanche 6 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2009 145
12 nov. 2008 à 23:18
si tu ne donnes pas les liensdes deux sites cela va être dur de comparer...
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