Modifications de consoles, est ce bien légal?
patoche_1902
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Qu'est-ce à dire. -
Qu'est-ce à dire. -
Bonjour à tous,
Voila, j'aimerais ouvrir une boutique dans laquelle on pourrait modifier les consoles de jeux afin de pouvoir jouer avec des jeux gravés (copies de sauvegarde bien entendu). En recherchant sur internet, j'ai pu constater que beaucoup disent que c'est tout a fait légal du moment ou l'on joue avec un jeu dont on garde l'original chez soi,j'ai deja posté sur votre forum droit et finances mais pour le moment ca reste sans réponse... disons que si quelqu'un pouvait me donner son avis sur la question dans un premier temps, ca m'aiderais un peu.. en effet je trouve ca bizarre que de telles boutiques n'existent pas deja, je pense que ca marcherais super bien mais bon on est a la limite de la légalité et je ne voudrais pas voir ma propre boutique fermer au bout de quelques semaines...
Voila, en espérant avoir plusieurs avis sur la question, je vous remercie d'avances pour vos réponses qui seront les bienvenues!
Voila, j'aimerais ouvrir une boutique dans laquelle on pourrait modifier les consoles de jeux afin de pouvoir jouer avec des jeux gravés (copies de sauvegarde bien entendu). En recherchant sur internet, j'ai pu constater que beaucoup disent que c'est tout a fait légal du moment ou l'on joue avec un jeu dont on garde l'original chez soi,j'ai deja posté sur votre forum droit et finances mais pour le moment ca reste sans réponse... disons que si quelqu'un pouvait me donner son avis sur la question dans un premier temps, ca m'aiderais un peu.. en effet je trouve ca bizarre que de telles boutiques n'existent pas deja, je pense que ca marcherais super bien mais bon on est a la limite de la légalité et je ne voudrais pas voir ma propre boutique fermer au bout de quelques semaines...
Voila, en espérant avoir plusieurs avis sur la question, je vous remercie d'avances pour vos réponses qui seront les bienvenues!
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1 réponse
Si, vous souhaitez ouvrir une Entreprise, c’est à un Avocat que vous devriez vous adresser. Sur Internet, vous ne savez pas qui nous sommes.
De primes abord, vous ne pouvez pas apporter une modification sur du Matériel dont vous n’êtes pas le détenteur du brevet.
En cela, vous ne pouvez acheter du Matériel à une entreprise et le revendre modifié, mais vous pouvez ouvrir une Entreprise dite de service, où les consommateurs viendraient avec leurs matériels pour vous demander d’apporter une modification.
Il vous que cela soit le Propriétaire du Matériel qui vienne à vous.
De primes abord, vous ne pouvez pas apporter une modification sur du Matériel dont vous n’êtes pas le détenteur du brevet.
En cela, vous ne pouvez acheter du Matériel à une entreprise et le revendre modifié, mais vous pouvez ouvrir une Entreprise dite de service, où les consommateurs viendraient avec leurs matériels pour vous demander d’apporter une modification.
Il vous que cela soit le Propriétaire du Matériel qui vienne à vous.