Vice caché ? peut-on rompre la vente ?

philippe62290 - 6 août 2008 à 21:06
 chayna3 - 17 juil. 2009 à 18:07
Bonjour,

Bonjour,

J'aimerais avoir quelques conseils pour pouvoir aider mon petit frère qui à acheté un véhicule d'occasion auprès d'un professionnel en juin, et qui aujourd'hui ne possède toujours pas la carte grise mais uniquement un certificat provisoire de circulation qui n'arrête pas d'être renouvelé.
En effet, le concessionnaire automobile dit être dans l'impossibilité de se la procurer pour le moment et demande à mon petit frère de patienter.
Peut-on considérer cette situation comme un vice caché et que pouvons nous faire ?

Peut-on annuler la vente ?


PS : le véhicule vient soit disant de Belgique mais est immatriculé avec une plaque française.
le véhicule est passé au contrôle technique quelques jours avant la vente (j'aimerai savoir avec quelle carte grise est-il passé?

MERCI POUR VOTRE AIDE !

9 réponses

philippe62290
7 août 2008 à 00:05
c'est tout ?

c'est pas forcément ça !
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^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 3 274
6 août 2008 à 21:18
Bonsoir,

Laisse la voiture et récupère ton argent...

Un professionnel ??

Lorsque tu achètes un véhicule, tu dois avoir

1/la carte grise -barrée ; signée ; datée --
2/ Le certificat de cession du véhicule.
3/ Le contrôle technique...

De toi à moi, demain à la première heure, tu vas avec ton frère récupérer ton argent...
Dans le cas contraire, via la gendarmerie porter plainte...


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Alex-Chou Messages postés 89 Date d'inscription mardi 5 août 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2009 1
6 août 2008 à 23:26
1/la carte grise -barrée ; signée ; datée ; et suivis de la mention "vendu en l'état" si je me souviens bien...
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philippe62290
6 août 2008 à 21:24
merci de ton conseil mais tu crois que nous pouvions faire ça ?

peut-on rendre le véhicule et demander remboursement ?

MERCI BEAUCOUP !
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^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 3 274
6 août 2008 à 21:35
Ecoute, d'après tout ce que tu as écrit dans ton premier topik, perso, je ressent le coup foireux...
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Alex-Chou Messages postés 89 Date d'inscription mardi 5 août 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2009 1
6 août 2008 à 21:35
Bonjour,

Sache que pour résilier une vente tu a 7 jours de délai passé celui-ci il n'y plus rien que tu puisse faire en terme de droit, mais en tant que personne civilisé on peut toujours s'arranger, même si certaine personne ne veulent pas on les appelle des gripsous.
Ceci est valable pour tout achat.
Dans ton cas se n'est pas un véhicule neuf donc sa marche (un véhicule neuf n'est pas soumis a cette loi).

Dans ton cas il y aurais vice caché enfin encore faut-il le prouvé. Pour sa il faut tout les papiers dont dois disposé le concessionnaire : papiers concernant le changement de plaque, factures des anciens propriétaires (pour déclaré qu'il étaient bien en Belgique).
Enfin tout sa je ne sais pas si on a le droit de le voir mais au moins avoir une photocopie.

Le mieux dans se cas la serait de forcé ce dernier en lui disant que ton petit frere en a besoin (lui disant qu'il c'est fais choper au radar et qu'il en a besoin au plus vite : c'est un exemple)

Enfin mettre un moyen de pression non physique. ^^

Voila mais les vices caché sont assez du a prouvé donc...
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philippe62290
6 août 2008 à 21:44
merci de votre aide !

je vais le voir demain
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Bonjour
Du classique je vous explique
Votre vendeur a acheté la voiture dans un garage Belge pour la revendre en France (déjà en plaque française donc le CT avec la carte grise du vendeur belge)
Acheté pas vraiment un acompte seulement et le reste à la vente (à vous) n'est pas venu c'est pourquoi le garage Belge garde la carte grise jusqu'au paiement complet (et il a bien raison)
Vous suivez ?????
Mais vous c'est pas votre soucis vous avez payé la voiture complètement ou par un crédit
il a donc perçu l'intégralité de la somme
Votre vendeur aurait dut payer le garage Belge aussitôt avec cet argent et avoir la carte grise puis la mettre à votre nom
Vous suivez toujours????
Bien sur tout ça est très illégal (de ne pas payer son fournisseur belge) s'appelle de la cavalerie
Une cavalerie est une escroquerie basée sur une course permanente entre la collecte de nouveaux fonds et des paiements visant à donner confiance.
Il faut effectivement crever l'abcès

Il se procure la carte grise (en payant ce qu'il doit au Belge ) ou reprend la voiture et vous rend votre argent
(vous lui faites envisager un séjour à l'ombre logé nourri) ou vous allez à la gendarmerie
voila vous savez tout
Vous y allez demain et vous lui donnez 7 jours pas plus pour avoir la CG

@+
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Bonjour
c'est tout ?
c'est pas forcément ça
Ok alors explique ....

il est très courant que même en voiture neuve la concession dispose de voitures mais pas des papiers pour les immatriculer
Il ne reçoit ces papiers que quand vous lui avez payé la voiture et lui son fournisseur
d'où un délais et un mois maxi en WW
Après un mois de délais et sans CG il existe un problème de cavalerie
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La vente peut etre annulée.
Pour faire les choses dans les régle porte plainte.
Après si pas confiance... Va y avec ton frere.
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bonjour je vien d'acheter une voiture et sur l'annonce il y a de marquer qu'il faut changer 2 injecteurs alors j'ai acheter 4 injecteurs et avant de l'acheter j'ai demander au vendeur de ma la ramenner au garage renault et apres avoir donner l'argent au vendeur il est repartie comme un voleur et ensuite le garagiste ma rapeller pour me dire que cetais pas les injecteurs mais aussi la pompe a injection se qui vaut plus chere mais moi si j'aurais sut je l'aurais pas acheter car maintenant le garagiste me demande 1635 euros alors si vous pouvez m'aidez car j'ai rapeller le vendeur et il me dit qu'il veut pas reprendre la voiture mais moi je lui dit de rendre de l'argent au moins la moitier des reparations car il ma mentie et que ses un vice cacher et es ce que je peu suspendre la vente car sa fait maintenant au moins 10 jours de sa mes aussi il y avais les jours ferier ses pour sa que j'ai sut sa il y 1 jours de sa car le garagiste ma appeler que hier pour me dire tous sa alors si vous avez des idees aider moi svp car je sais pas comment faire merci d'avance et j'attend une reponse au plus vite merci encore johanna
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