Lotissement

mimi -  
 Utilisateur anonyme -
Bonjour,
j veu just savoir des informations sur les lotissements ,définition;qu'est ce qu'on peu lotir, comment ça sepasse......

1 réponse

Utilisateur anonyme
 
bonjour,
un lotissement, c'est l'acte de partager le terrain en lots, il faut déjà penser à l'accessibilité de chaque lot;
c'est tout un programme! l'acte de lotir va dépendre du lieu du projet, c'est en France?
Renseignes toi à la mairie pour voir dans quelle zone se trouve le terrain, constructible ou naturelle,
ensuite la division du terrain, a t-il déjà été divisé? dans le cadre d'une succession? il y a aussi plein de cas différents à prendre en compte.
Y'a du pain sur la planche!
Je vais essayer de te trouver un lien
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Utilisateur anonyme
 
http://playmendroit.free.fr/droit_immobilier/le_lotissement.htm
tu n'as pas posté au bon endroit, comme tu auras des questions de droit d'urbanisme tu pourras aller au forum droit
/finances
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